Common use of Validité et prix Clause in Contracts

Validité et prix. Les cartes sont nominatives et doivent comporter une photo d’identité récente de leur titulaire. Elles sont valables 365 jours à compter du 1er jour de validité indiqué sur la carte, ce jour compris (précision : la carte achetée à J/M/A est valable jusqu’à J-1/M/A+1. En cas d’année bissextile, la carte achetée à J/M/A est valable jusqu’à J-2/M/A+1). Le premier jour de validité de la carte doit être compris dans un délai maximum de 3 mois à compter de la date d’achat de la carte. Les prix des cartes sont indiqués au Recueil des prix. Les cartes sont vendues à un prix standard et fixe. Toutefois, elles peuvent faire l’objet de promotions spécifiques ponctuelles.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Validité et prix. Les cartes sont nominatives et doivent comporter une photo d’identité récente de leur titulaire. Elles sont valables 365 jours un an à compter du 1er jour de validité indiqué sur la carte, ce jour compris (précision : la carte achetée à J/M/A est valable jusqu’à J-1/M/A+1. En , même en cas d’année bissextile). Toutefois, pour permettre la réservation de places, la carte achetée peut être délivrée trois mois à J/M/A est valable jusqu’à J-2/M/A+1). Le premier jour l’avance ; dans ce cas, la date de début de validité correspond à la date de la carte doit être compris dans un délai maximum de 3 mois à compter de la date d’achat de la carteréservation demandée. Les prix des cartes sont indiqués au Recueil des prix. Les cartes sont vendues à un prix standard et fixe. Toutefois, elles peuvent faire l’objet de promotions spécifiques ponctuelles.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Validité et prix. Les cartes sont nominatives et doivent comporter une photo d’identité récente de leur titulaire. Elles sont valables 365 jours à compter du 1er jour de validité indiqué sur la carte, ce jour compris (précision : la carte achetée à J/M/A est valable jusqu’à J-1/M/A+1. En cas d’année bissextile, la carte achetée à J/M/A est valable jusqu’à J-2/M/A+1). Le premier jour de validité de la carte doit être compris se situer dans un le délai maximum de 3 mois à compter de la date d’achat de la carte. Les prix des cartes sont indiqués au Recueil des prixprix ( volume 6 du document). Les cartes sont vendues à un prix standard et fixe. Toutefois, elles peuvent faire l’objet de promotions spécifiques ponctuelles.

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