Vérification des Instruments de Mesurage Clauses Exemplaires

Vérification des Instruments de Mesurage. L'étalonnage, les vérifications et la maintenance des Instruments de Mesurage sont assurés par le Gestionnaire du Transport en conformité avec le Manuel d’Assurance Qualité en vigueur. Le Client peut, à sa demande, être informé des dispositions de ce manuel. Il est systématiquement et préalablement informé des dates de vérifications sur site des Instruments de Mesurage. Il peut assister aux dites vérifications. Le Client peut, à tout moment, demander une vérification contradictoire des Instruments de Mesurage. La vérification est effectuée par le Gestionnaire du Transport. Les coûts de vérification sont supportés par le Gestionnaire du Transport si les Instruments de Mesurage vérifiés ne sont pas conformes au Manuel d’Assurance Qualité en vigueur ; ils sont supportés par le Client dans le cas contraire.
Vérification des Instruments de Mesurage. L'étalonnage, les vérifications et la maintenance des Instruments de Mesurage sont assurés par le Gestionnaire du Réseau de Transport en conformité avec le Manuel du Système de Management en vigueur. Le Producteur peut, à sa demande, être informé des dispositions du Manuel du Système de Management. Il est systématiquement et préalablement informé des dates de vérifications sur site des Instruments de Mesurage. Il peut assister aux dites vérifications. Le Producteur peut, à tout moment, demander une vérification contradictoire des Instruments de Mesurage. La vérification est effectuée par le Gestionnaire du Réseau de Transport. Les coûts de vérification sont supportés par le Gestionnaire du Réseau de Transport si les Instruments de Mesurage vérifiés ne sont pas conformes au Manuel du Système de Management en vigueur ; ils sont supportés par le Producteur dans le cas contraire.