AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
AVENANT N°……….. AU CONTRAT À DURÉE (IN)DÉTERMINÉE PORTANT MISE EN CONGÉ DE PROCHE AIDANT De ………….. né(e) ………………Avenant Au Contrat De Travail • March 10th, 2022
Considérant que le congé de proche aidant est accordé de droit par période de 3 mois maximum renouvelable dans la limite d’un an sur l’ensemble de la carrière, lorsque l’une des personnes mentionnées à l’article L. 3142-16 du Code du travail présente un handicap ou une perte d’autonomie définis par le décret pris en application de l’article L.3142-24 du même code,
au contrat de travail du …Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
L’employeur est une entreprise établie dans le secteur suisse et/ou le secteur commun de l'aéroport de Bâle-Mulhouse exerçant une activité commerciale dans l’enceinte de l’aéroport et dont le siège se situe en Suisse. Les parties sont liées par un contrat de travail soumis, d’un commun accord, au droit suisse. Ce droit s’applique sous réserve du respect des dispo- sitions du règlement communautaire 593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obli- gations contractuelles.
Avenant au contrat de travail conclu entreAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Modèle AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • January 21st, 2023
La société La Boite à Outils des RH immatriculée RCS xxxxx, dont le siège social se situe à “Adresse 1 - CP - Ville”, représentée par Madame/ Monsieur XX agissant en qualité d’employeur.
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL CONCLU LE ………………………..Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Modèle d’Avenant au contrat de travail relatif à la mise en œuvre de la « Pro-A »Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
représentée par « Civilité, Prénom et Nom du représentant de l'employeur », agissant en qualité de « Qualité du représentant de l'employeur »,
PROJET D’AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL - PERIODE DE MOBILITE VOLONTAIRE SECURISEEAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Au contrat de travail signé le ………………….Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Les modifications apportées par cet avenant ne concernent que les clauses ci-dessous citées et dûment remplies. Ces modifications annulent et remplaces les clauses précédemment conclues dans le contrat initial ou le précédent avenant. Les autres clauses du contrat initial ou précédent(s) avenant(s) restent inchangées.
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL (à faire en double exemplaire)Avenant Au Contrat De Travail • March 17th, 2022
Si un élément du contrat venait à être modifié, la partie demandant la modification devra présenter un avenant qui sera accepté ou non par l’autre partie. En cas de refus de l’avenant, la personne (celle qui souhaite la modification) devra prendre la décision soit de continuer sur les clauses initiales du contrat soit de rompre le contrat (rupture de contrat par retrait d’enfant pour l’employeur ou démission pour l’assistant maternel).
Avenant au contrat de travail n° ……Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Le présent avenant est conclu dans le cadre du prêt de main-d’œuvre à but non lucratif ayant donné lieu à la convention conclue entre l’entreprise (prêteuse) et l’entreprise (utilisatrice) et accepté par Monsieur / Madame …………………………………………………. .
AVENANT N° AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Sujet : faisant référence à la page du contrat Sujet : faisant référence à la page du contrat Sujet : faisant référence à la page du contrat Sujet : faisant référence à la page du contrat
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • October 9th, 2023
AVENANT N° ………. au contrat à durée …….. (déterminée/indéterminée) signé le ……………………… avec Mme/M. ……………………..Avenant Au Contrat De Travail • March 30th, 2023
… exerce les fonctions de (au choix) d’aide-soignant, infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur kinésithérapeute, de pédicure podologue, d’orthophoniste, d’orthoptiste, d’ergothérapeute, d’audioprothésiste, de psychomotricien, de sage-femme, de puéricultrice cadre de santé, d’auxiliaire de puériculture, de diététicien, d’aide médico-psychologique, d’auxiliaire de vie sociale, d’accompagnant éducatif et sociale au sein d’un service ou établissement énuméré à l’article 10 du décret n° 2020-1152,
Avenant au contrat de travail conclu le … / … / … entre :Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Avenant au contrat de travail d’employé-e / d’ouvrier-ère (cas de figure des CISP “polysubventionnés” - RTT)Avenant Au Contrat De Travail • June 28th, 2017
Avenant au contrat de travail conclu le … / … / … entre :Avenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Avenant au contrat de travail concernant les dispositions relatives au travail à domicileAvenant Au Contrat De Travail • March 16th, 2022
Les parties conviennent pour la relation de travail, selon le contrat de travail, de l'application du télétravail en tenant compte notamment des dispositions contractuelles supplémentaires suivantes.
Avenant au contrat de travail relatif au vélo d’entrepriseAvenant Au Contrat De Travail • May 11th, 2021
L’employeur a introduit un plan vélo (le “plan vélo”), dans le cadre duquel le salarié reçoit un vélo d’entreprise à sa disposition, ceci en échange d’une réduction du le salaire mensuel brut.
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL signé le …………………….Avenant Au Contrat De Travail • April 10th, 2020
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL signé le …………………….Avenant Au Contrat De Travail • September 19th, 2022
ContractAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UN CONTRAT-PASSERELLE signé le …………………….Avenant Au Contrat De Travail • March 31st, 2022
au contrat de travail du ... entreAvenant Au Contrat De Travail • November 4th, 2013
L'employeur est une entreprise établie dans le secteur suisse et/ou le secteur commun de l'aéroport de Bâle-MuUiouse exerçant une activité commerciale dans l'enceinte de l'aéroport et dont le siège se situe en Suisse. Les parties sont liées par tm contrat de travail soumis, d'un commun accord, au droit suisse. Ce droit s'applique sous réserve du respect des dispo- sitions du règlement communautaire 593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi appHcable aux obli- gations contractuelles.
Modèle CDD Avenant au contrat autorisant l’exercice des fonctions en télétravailAvenant Au Contrat De Travail • February 9th, 2022
Les mots inscrits en italique et cet encadré doivent faire l’objet d’un choix et/ou être enlevés dans la version définitive de la délibération.
MODELE D’AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Représentée par « Civilité, Prénom et Nom du représentant de l'employeur », Agissant en qualité de « Qualité du représentant de l'employeur »,
MODELE D’AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Avenant au contrat de travail d’employé-e / d’ouvrier-ère (cas de figure des CISP “polysubventionnés”)Avenant Au Contrat De Travail • June 28th, 2017
AVENANT N°……. AU CONTRAT DE TRAVAILAvenant Au Contrat De Travail • May 5th, 2020
Afin de se conformer aux exigences prévues par le Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données, le présent avenant est conclu.