OFFRES GRAND PUBLICConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Cette brochure recense l’intégralité des conditions qui s’appliquent aux différentes offres : les conditions générales d’abonnement ou d’utilisation sont en effet complétées le cas échéant par des conditions particulières en fonction des offres souscrites par les clients.
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AUX OFFRES c+l Valables à compter du 8 novembre 2018Conditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le contrat d’abonnement, le formulaire de rétractation et la fiche tarifaire en vigueur ainsi que le courrier de bienvenue fournis à l’abonné constituent le "Contrat d’Abonnement", dont la gestion est par défaut dématérialisée lorsqu’elle est possible, sauf demande contraire de l’abonné formulée auprès des Services Clients dont les coordonnées sont fournies à l’article 13.1 ci-après.
ContractConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué des présentes Conditions Générales d’Abonnement, de la Brochure Tarifaire, de la Politique de confidentialité et du formulaire d’abonnement (ensemble « Contrat »). L’ensemble de ces documents est porté à la connaissance et remis à l’abonné à l’occasion de sa souscription.
Conditions générales d'abonnementConditions Générales d'Abonnement • March 6th, 2023
L'utilisation de nos services implique que Vous acceptiez sans réserve l'intégralité des termes des présentes conditions générales d'abonnement (ci-après « CGA »).
Conditions générales d’abonnement Orange Internet pro intense Outre-mer sans ligne fixe classiqueConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les stipulations des présentes conditions générales d’abonnement, s’appliquent à l’offre « Internet pro intense Outre-mer sans ligne fixe classique » quel que soit le canal de vente.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT LIBER-TConditions Générales d'Abonnement • May 3rd, 2024
Le télépéage inter-sociétés offre aux utilisateurs de véhicules légers la possibilité d’emprunter, à l’aide d’un badge, les voies équipées du télépéage dans les gares des sociétés d’autoroutes, des exploitants d’ouvrages à péage et des exploitants de parkings, et de bénéficier d’une facturation unique du montant de leurs consommations.
CORIOLIS TELECOM S.A.S. AU CAPITAL DE 27 221 250 €- 419 735 741 R.C.S. PARIS - APE 6120 ZConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
CORIOLIS TELECOM est un opérateur de service qui utilise les réseaux de l’Opérateur de boucle locale SFR pour fournir des services d’accès à Internet et de Télécommunications filaires qu’elle commercialise sous la marque « CORIOLIS ».
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT A L'OFFRE DE SERVICE WEELAX BOXConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
WEELAX est un opérateur de réseau et de services de communications électroniques, détenteur d’une autorisation en application des dispositions de l’article L33-1 du Code des postes et des communications électroniques, permettant le déploiement d’un réseau de fourniture de services de communications électroniques. A ce titre, WEELAX propose un service d'accès à internet multi-technologies, sous la marque « WEELAX BOX» destiné aux personnes physiques, conformément aux dispositions ci-après. La souscription au Service par la signature du Bulletin d'Abonnement emporte l'acceptation des présentes Conditions générales d’abonnement sans restriction, ni réserve.
ContractConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué des présentes Conditions Générales d’Abonnement, des Conditions Spécifiques éventuellement applicables, de la Brochure Tarifaire, de la Politique de confidentialité, du formulaire d’abonnement (ensemble « Contrat
TRAQUEUR : S.A. à Directoire et Conseil de SurveillanceConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Conditions générales des offres Haut Débit et Très Haut Débit DOM Antilles GuyaneConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition, d’accès et d’utilisation de l’Offre fournie par Orange au Client à l’adresse d’installation indiquée lors de la souscription.
Valables au 10 mars 2015Conditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le formulaire de souscription et la Fiche Tarifaire en vigueur, fournis à l’Abonné, applicables sur les territoires de La Réunion et de Mayotte (ci-après dénommés
Offre Sérélia TranquillitéConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
conditions générales d’abonnement offres « Livebox Fibre »Conditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
La fibre optique est un support physique qui véhicule un signal lumineux permettant la transmission de données numériques à très grand débit (ci-après « la fibre optique »).
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT AU SERVICE LA FIBREConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
VITIS, société par actions simplifiée de droit français, exploitant son activité grand public sous la marque VIDEOFUTUR sise au 10 avenue de l’Arche 92419 Courbevoie Cedex, CS 50052 (France) immatriculée auprès du RCS de Nanterre sous le numéro 820 928 521, au capital social de 1.478.453,00 Euros dûment représentée par son Président Monsieur Mathias Hautefort, en partenariat avec notamment les Sociétés ALSATIS SAS et ZEOP SAS (ci-après les “ Partenaires”) ; présente au sein du présent document les conditions générales d’abonnement au service « LA FIBRE videofutur » applicables à toute personne désireuse de s’abonner au Service LA FIBRE videofutur, sur le site web http://www.lafibrevideofutur.fr , par document papier ou par téléphone.
L’offre La Boîte Sosh en version xDSL et fibreConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les tarifs des Services et des services optionnels inclus dans l’offre d’abonnement, ainsi que les options, figurent sur le site www.sosh.fr, et notamment dans la fiche tarifaire accessible sur le site.
Conditions Générales d'Abonnement - AdenwebConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Adenclassifieds est un éditeur de portails d’annonces classées sur Internet et un fournisseur d’applications hébergées, dans les domaines de l’emploi, de la formation et de l’immobilier.
Solutions d’abonnement juridique en cabinet d’avocatConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
easyGym CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENTConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales (ci-après CG) ont pour objet de définir les conditions et modalités d’abonnement à l’agenda bancaire (ci-après dénommé l’« Agenda » ou « Service Agenda ») et les conditions d’utilisation du site serviceagenda.fr. Service Agenda est conçu et géré par QUINTESS, Société par Action Simplifiée au capital de 10 732 499,97 euros, immatriculée à Paris sous le numéro 508 395 993 dont le siège social est situé 3-5 rue Saint-Georges 75009 Paris.
conditions générales d’abonnement offres La Fibre et La Fibre PremiumConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
la fibre optique est un support physique qui véhicule un signal lumineux permettant la transmission de données numériques à très grand débit (ci-après « la fibre optique »).
ContractConditions Générales D’abonnement • October 28th, 2021
Valables au 13 novembre 2014 pour un abonnement couplé ou non coupléConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le formulaire de souscription, le formulaire de rétractation et la Fiche Tarifaire en vigueur ainsi que le courrier de bienvenue fournis à l’abonné constituent le « Contrat d’Abonnement ». Le Contrat
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT : SERVICE TÉLÉPHONIE FIXEConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Ces conditions générales définissent les prestations que « L'OPÉRATEUR » fournit au client dans le cadre de l’accès au réseau téléphonique fixe et les obligations réciproques qui en découlent. Elles peuvent être complétées par des conditions spécifiques, pour les prestations optionnelles que le client a choisies et par des conditions particulières ou un bon de commande qui décrivent la situation particulière du client. Les conditions spécifiques peuvent déroger aux conditions générales.
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AUX SERVICES DE DOCTOLIB APPLICABLES À COMPTER DU 23/06/2016Conditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENTConditions Générales d'Abonnement • January 6th, 2017
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT COLLECTIVITES –Conditions Générales d'Abonnement • July 9th, 2024
La société CANAL+ INTERNATIONAL exploite et commercialise en Afrique subsaharienne des offres de services de communication audiovisuelle et de service de communication électronique (ci-après dénommé les « Offres CANAL+ » ou les « Offres »). Ces Offres sont commercialisées en RDC par CANAL+ RDC qui agit en son propre nom mais pour le compte de CANAL+ INTERNATIONAL.
Les Conditions Générales d’Abonnement à l’offre OrangeConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de four- niture du service Orange par Orange France. Le service Orange est un service de radiocommunication permettant à l’abonné d’accéder par voie hertzienne au réseau public de télécommu- nications. Ce service permet l’émission et la réception depuis la France de communications nationales et internationales à partir de n’importe quel terminal agréé GSM conçu pour recevoir la carte SIM remise à l’abonné.
CORIOLIS TELECOM S.A.S. AU CAPITAL DE 27 221 250 € - R.C.S. B 419 735 741 - APE 6120 ZConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
CORIOLIS TELECOM est un opérateur mobile virtuel qui utilise, selon les offres, pour le départ d’accès, les réseaux GSM (Global System for Mobile Communication) et/ou UMTS (Universal Mobile Télécommunication Système) et/ou LTE (Long Term Evolution) de l’Opérateur SFR ou de l’Opérateur Orange SA ou de tout autre opérateur avec qui CORIOLIS TELECOM pourrait contracter, pour fournir des services de radiocommunication (ci-après “le Service“) sous la marque CORIOLIS.
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT et CANALSATConditions Générales d'Abonnement • May 20th, 2014
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement, le formulaire de souscription et la Fiche Tarifaire en vigueur remis à l'Abonné au jour de la souscription de l’Abonnement, disponibles auprès du Distributeur Agréé, et sur le site www.canalplus-afrique.com; ainsi que le Justificatif de Réabonnement le cas échéant, constituent le contrat d'Abonnement (ci-après dénommé le "Contrat").
Les conditions générales Tranquileo®Conditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
Tranquileo® est un abonnement de téléassistance intégrant des prestations d’écoute conviviale et d’organisation de services au bénéfice de ses Abonnés. Le contrat d’abonnement à Tranquileo® est souscrit directement par le Client auprès du Téléassisteur. Il est constitué des présentes Conditions Générales, du Bulletin de souscription à Tranquileo® valant Conditions Particulières et sur lequel sont désignés nominativement les Abonnés, du procès verbal d’installation ou fiche d’installation technique du Matériel de téléassistance qui défini la date d’effet du contrat de Téléassistance Tranquileo®.
Conditions générales d’abonnement aux services INESConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Le présent document fait partie intégrante du bon de commande et a pour objet de définir les conditions d’abonnement aux services proposés par INES.
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENTConditions Générales D’abonnement • October 27th, 2020
Toute demande d’offre d’un Abonnement entraine de plein droit acceptation des présentes Conditions Générales d’Abonnement et, le cas échéant, des conditions particulières précisées dans la Proposition d’Abonnementde la société EXCLUSIVE NETWORKS.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT FORMULES CINÉPASSConditions Générales D’abonnement • September 24th, 2018
Le Contrat d’Abonnement est constitué des présentes Conditions Générales d’Abonnement (ci-après les « CGA ») régissant les conditions de souscription et d’utilisation de l’abonnement « CinéPass » (ci-après « l’Abonnement »), du bulletin de souscription et de la charte « Bien vivre sa séance ». Les parties au Contrat d’Abonnement sont (i) le bénéficiaire de l’Abonnement (ci-après « l’Abonné ») ou son représentant légal (ci-après le « Représentant légal ») si l’Abonné a moins de 16 ans (sachant que l’Abonné doit nécessairement être âgé de plus de 10 ans), (ii) la personne majeure responsable du paiement de l’Abonnement (ci-après le « Payeur ») qui, si elle est différente de l’Abonné, est nécessairement son Représentant légal et (iii) le GIE Carte LP. Le GIE Carte LP se réserve la possibilité de modifier les présentes CGA à tout moment, dans le respect des conditions inhérentes au Code du Cinéma et de l’Image Animée (ci-après « CNC ») et du code de la consommation.
1- MODALITES D’INTERVENTIONConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Les prestations sont réalisées aux jours et heures convenus avec le client. Dans tous les cas, toute intervention a une durée minimale d’une heure. Elle ne peut débuter avant 6 heures et se finir après 22 heures sauf accord d’HOME SERVICES. A la demande du client et après accord d’HOME SERVICES, l’intervention effectuée un dimanche ou un jour férié sera majorée de 100 %.