Common use of ACCEPTATION DE LA COMMANDE Clause in Contracts

ACCEPTATION DE LA COMMANDE. Les Parties s’engagent à respecter les dispositions des présentes conditions ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO »), annexées ou expressément référencées, telles qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans le PO, le tout ainsi dénommé « Commande ». La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce compris la documentation annexée ou référencée à la Commande) tels que décrits aux présentes. L’acceptation de la Commande est strictement limitée à ses termes. La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter les services visés dans la Commande. Les présentes conditions prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec l'objet d'une Commande sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : a) figurent dans un accord écrit négocié entre les parties (« Accord ») et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande, b) figurent sur le PO auquel les présentes sont annexées. Si un Accord est négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO émis en application dudit Accord.

ACCEPTATION DE LA COMMANDE. Les Parties s’engagent Le Fournisseur s’engage à respecter les dispositions des présentes conditions générales qui reflètent les négociations entre les parties ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO »), annexées ou expressément référencées, telles qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans le PO, le tout ainsi dénommé « Commande ». La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce y compris la documentation annexée ou référencée à la Commandeassociée) tels que décrits aux présentes. La Commande ne constitue pas une acceptation de l’offre du Fournisseur, même s’il est fait référence à cette offre dans la Commande. L’acceptation de la Commande est strictement limitée à ses termes. Aucune disposition figurant dans l’offre du Fournisseur, ses factures ou tout outre document complétant ou modifiant les termes de la Commande, ne sera opposable sauf acceptation écrite des deux parties. La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter d’exécuter les services visés travaux mentionnés dans la Commande. Les présentes conditions dispositions de la Commande prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec l'objet d'une Commande la transaction sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : a) figurent dans un accord écrit négocié entre les parties (« Accord ») et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande, b) figurent sur le aux termes du PO auquel les présentes sont annexées. Si un tel Accord est négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO émis en application dudit Accord.

ACCEPTATION DE LA COMMANDE. Les Parties s’engagent Le Fournisseur s’engage à respecter les dispositions des présentes conditions générales ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO »), ) auquel les présentes sont annexées ou faisant expressément référencéesréférence aux présentes, telles qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que qu’à toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans le aux termes des présentes ou aux termes du PO, le tout ainsi dénommé « Commande ». La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce y compris la documentation annexée ou référencée à la Commandeassociée) tels que décrits aux présentes. Cette Commande ne constitue pas une acceptation de l’offre, d’une soumission ou de toute autre proposition du Fournisseur, même s’il est fait référence à cette offre du Fournisseur dans cette Commande. L’acceptation de la cette Commande est strictement limitée à aux termes de cette Commande. Il est expressément convenu qu’aucune disposition figurant dans l’offre du Fournisseur, ses termesfactures ou tout outre document complétant ou modifiant les termes de la Commande, ne sera considérée comme faisant partie de la Commande, sauf acceptation écrite des deux parties. La Commande sera irrévocablement réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie commence l’exécution des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter les services visés travaux mentionnés dans la Commande. Les présentes conditions dispositions de la Commande prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec l'objet d'une Commande la transaction sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : a) figurent dans un accord écrit négocié entre les parties (« Accord ») et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande, Commande ; ou b) figurent sur le aux termes du PO auquel les présentes présents termes sont annexéesannexés. Si un tel Accord est négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO bons de commande émis en application dudit Accord.

ACCEPTATION DE LA COMMANDE. Les Parties s’engagent Le Fournisseur s’engage à respecter les dispositions des présentes conditions générales ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO »), ) auquel les présentes sont annexées ou faisant expressément référencéesréférence aux présentes, telles qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que qu’à toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans le aux termes des présentes ou aux termes du PO, le tout ainsi dénommé « Commande ». La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce y compris la documentation annexée ou référencée à la Commandeassociée) tels que décrits aux présentes. La Commande ne constitue pas une acceptation de l’offre du Fournisseur, même s’il est fait référence à cette offre dans la Commande. L’acceptation de la Commande est strictement limitée à ses termes. Il est expressément convenu qu’aucune disposition figurant dans l’offre du Fournisseur, ses factures ou tout outre document complétant ou modifiant les termes de la Commande, ne sera considérée comme faisant partie de la Commande, sauf acceptation écrite des deux parties. La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter d’exécuter les services visés travaux mentionnés dans la Commande. Les présentes conditions dispositions de la Commande prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec l'objet d'une Commande la transaction sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : a) figurent dans un accord écrit négocié entre les parties (« Accord ») et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande, b) figurent sur le aux termes du PO auquel les présentes sont annexées. Si un tel Accord est négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO émis en application dudit Accord.

ACCEPTATION DE LA COMMANDE. Les Parties s’engagent Le Fournisseur s’engage à respecter les dispositions des présentes conditions générales qui reflètent les négociations entre les parties ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO »), annexées ou expressément référencées, telles qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans le PO, le tout ainsi dénommé « Commande ». La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce y compris les livrables et la documentation annexée ou référencée à la Commandeassociée) tels que décrits aux présentes. La Commande ne constitue pas une acceptation de l’offre du Fournisseur, même s’il est fait référence à cette offre dans la Commande. L’acceptation de la Commande est strictement limitée à ses termes. Aucune disposition figurant dans l’offre du Fournisseur, ses factures ou tout outre document complétant ou modifiant les termes de la Commande, ne sera opposable, sauf acceptation écrite des deux parties. La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter d’exécuter les services visés travaux mentionnés dans la Commande. Les présentes conditions dispositions de la Commande prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec l'objet d'une Commande la transaction sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : a) figurent dans un accord écrit négocié entre les parties (« Accord ») et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande, b) figurent sur le aux termes du PO auquel les présentes sont annexées. Si un tel Accord est négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO émis en application dudit Accord.