Common use of Accident corporel Clause in Contracts

Accident corporel. Événement soudain, d’origine extérieure au corps humain, involontaire, imprévisible, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques.

Accident corporel. Événement Evènement soudain, d’origine extérieure au corps humain, involontaire, imprévisible, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques.

Accident corporel. Événement événement soudain, d’origine extérieure au corps humain, involontaire, imprévisible, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques.

Accident corporel. Événement soudain, d’origine extérieure au corps humain, involontaire, imprévisible, sans rapport avec une maladie maladie, survenu à l’occasion de l’utilisation du véhicule assuré et qui entraîne des dommages physiquesphysiques et/ou psychologiques.

Accident corporel. Événement Evénement soudain, d’origine extérieure au corps humain, involontaire, imprévisible, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques.