Accès à la Propriété Clauses Exemplaires

Accès à la Propriété. Par les présentes, l’Organisme de conservation accorde au personnel, aux cadres supérieurs et aux contractants de HFC et ECCC l’accès à la Propriété acquise en pleine propriété dans le cadre du Projet, de même qu’aux véhicules et à l’équipement requis aux fins d’évaluation des valeurs et caractéristiques naturelles de la propriété ainsi que la conformité aux dispositions de la présente Entente.
Accès à la Propriété. Le client aura accès à la propriété entre 17h00 et 21h00 le jour de l'arrivée. Le client doit partir au plus tard à 10h00 le jour du départ, sauf accord préalable contraire. Une attention particulière est portée à ces horaires pour permettre un nettoyage et une préparation en profondeur du logement. Des pénalités peuvent être facturées en cas de départ tardif. L'accès après 21h00 doit être organisé par arrangement préalable et peut être soumis à des frais d'arrivée tardive supplémentaire. XX.xxx se réserve le droit de refuser l'accès à la propriété ou de facturer des pénalités si le nombre de personnes dans le groupe du Client dépasse la capacité maximale de la propriété indiquée sur le site Web, sauf accord préalable.
Accès à la Propriété. Le Client n’est pas autorisé à accéder à la propriété avant 16h00 la date d'arrivée et il doit partir avant 10h00 le jour du départ sauf en cas d’autre accord arrangé à l’avance. Une attention spécifique est prise dans ces moments pour faire un bon nettoyage et une préparation des logements. L'accès après 19h30 entraînera un supplément de 20€ ou un supplément de 50€ après 23h00. XX.xxx garde le droit de refuser l’accès ou charger les suppléments si le nombre des personnes est plus que la capacité maximale du propriété.
Accès à la Propriété. Le Client n’est pas autorisé à accéder à la propriété avant 16h00 la date d'arrivée et il doit partir avant 10h00 le jour du départ sauf en cas d’autre accord arrangé à l’avance. Une attention spécifique est prise dans ces moments pour faire un bon nettoyage et une préparation des logements. L'accès après 19h30 entraînera un supplément de 20€ ou un supplément de 50€ après 23h00. XX.xxx garde le droit de refuser l’accès ou charger les suppléments si le nombre des personnes est plus que la capacité maximale du propriété.