Common use of ACTUALISATION DU CONTRAT DE SÉJOUR Clause in Contracts

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SÉJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SÉJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée avisé par le Conseil d'Administration après avis du Conseil conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un avenantavenant établi conformément au décret du 26/11/2004, aux arrêtés du Président du Conseil Général, aux délibérations de l'organisme gestionnaire, à l'avis du conseil de la Vie Sociale.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SÉJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration d’Administration après avis du Conseil de la vie socialeVie Sociale, fera l'objet d'un l’objet d’un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SÉJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration d’Administration après avis du Conseil de la vie socialeVie Sociale, fera l'objet d'un l’objet d’un avenant.