ANALYSES Clauses Exemplaires

ANALYSES. Nous pouvons faire appel à des Prestataires de Services tiers pour surveiller et analyser l'utilisation de notre Service.
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ANALYSES. Le prélèvement d’échantillons est effectué en présence du demandeur ou de son représentant. S’il ne peut pas être présent à l’endroit du prélèvement, l’accord est en tout cas formalisé par la signature de la fiche de prélèvement. Les prélèvements sont réalisés en double exemplaire dans des contenants scellés. Le demandeur accepte que les produits destinés aux analyses soient prélevés à titre gratuit sans qu’il ne puisse réclamer de compensation pour les échantillons prélevés. Le second échantillon est conservé par le CdL jusqu’à l’obtention d’un résultat conforme d’une première analyse et 15 jours ouvrables après la transmission d’un résultat non-conforme au demandeur. Le CdL décide seul de la nature des analyses à réaliser. Les échantillons sont envoyés à un laboratoire accrédité selon la norme ISO 17025 choisi par le CdL. Les résultats sont envoyés par le laboratoire au CdL qui les transmet à son tour au demandeur. Après réception des résultats de la première analyse et en cas de contestation, le demandeur a le droit de demander dans les 15 jours ouvrables de faire réaliser une contre-analyse à ses frais par un laboratoire de son choix accrédité selon la norme ISO 17025.
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ANALYSES. Méthode Réductase préincubée Acidité du lacto- fermentateur Dénombrement propioniques Butyriques Référence Instructions assurance qualité Instructions assurance qualité Méthode ALP Liebefeld-Posieux Méthode rapide ALP/Liebefeld -Posieux Spores anaérobies B/B Bacilles butyriques MRCM Food- tech Modification Préincubation 11 h à 32°C Fréquence A déterminer A déterminer 1x / mois A déterminer Chaque cuve Norme Supérieure ou égale à 15 minutes Inférieure ou égale à 15° SH Lait de mélange et lait de producteurs inférieur à 20 / ml Lait de producteurs. Pas de formation de gaz entre la paraffine et le sérum à 4 jours Lait de mélange inférieur à 260 / l Lait de producteurs inférieure à 350 / l Lait de mélange et lait de pro- ducteurs inférieur à 50 / l Lait de mélange max. 33% de résultats positifs sur les 3 derniers jours Analyse Fromager Fromager Laboratoire reconnu Fromager ou laboratoire reconnu Laboratoire reconnu Froma- ger
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ANALYSES. Lors d’un dérangement de fabrication, d’un défaut de fermentation ou d’autres défauts liés probablement à une qualité de lait insuffisante, la procédure suivante est établie, d’entente avec la consultation fromagère. Le genre et l’opportunité de l’analyse ne pourra être décidée que lorsque le genre de dérangement de fabrication, respectivement le genre de défaut de fromage est précisément clarifié (voir exemples ci-dessous). Lorsque le genre d’analyse est défini, un contact est pris avec le laboratoire afin de définir le mode dont les échantillons doivent être acheminés (en général sous forme congelée). Le laboratoire peut éventuellement mélanger différents échantillons d’un même producteur de lait. Cela doit cependant être effectué en toutes précautions pour ne pas influencer le résultat. Ainsi, il faut éviter d’effectuer de grands mélanges d’échantillons pour l’analyse des sporulés anaérobes. • Dérangement d’acidification → Dépistage de substances inhibitrices • Putrificus → Détermination des sporulés anaérobes (MPN) • Fromage contenant de l’acide butyrique et de l’acide caproïque → Détermination des acides gras volatils • Fromage contenant de l’acide butyrique → Détermination des sporulés anaérobes (MPN) ou détermination des Clostridium Tyrobutyricum (méthode par filtration) • Fromage contenant de l’acide propionique → Détermination des bactéries propioniques
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ANALYSES. Méthode Réductase préincubée Acidité du lacto-fermentateur Dénombrement propioniques Butyriques
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ANALYSES. Le Vendeur garantit à l’Acheteur que les Produits seront conformes à la réglementation applicable en France. Les Produits auront donc subi toutes analyses rendues obligatoires en France. En revanche, toutes analyses complémentaires qu’elles soient obligatoires du fait de la réglementation d’un pays tiers, ou qu’elles soient simplement souhaitées par l’Acheteur seront effectuées aux frais de l’Acheteur qui s’engage à en supporter le coût.
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  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Information Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du Contrat.

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • Documentation Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Assurance annulation Une assurance facultative (3,3% du montant total du séjour) garantit le remboursement du séjour pour toute annulation justifiée. Si le sinistre est prévu dans les conditions générales (disponibles sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xxx ou auprès du camping), le client devra aviser l’assureur dans les 48h et fournir tous les renseignements nécessaires et documents justificatifs : • en ligne par internet : xxx.xxxxxxx.xx • par e-mail : xxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxx.xxx • par courrier : Gritchen Affinity Sinistre – Campez couvert Service sinistres : 00 Xxx Xxxxxxx Xxxxxx - CS 70139 - 18021 BOURGES Cedex. Pour plus de renseignements, toutes les conditions générales de l’assurance sont consultables sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xxx. En cas d’interruption ou annulation du séjour par un client n’ayant pas souscrit à l’assurance, la SARL L’Air Marin ne remboursera en aucun cas les sommes versées.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.