Appareil Clauses Exemplaires

Appareil. Désigne exclusivement les appareils limitativement énumérés dans la liste suivante : • aspirateur à usage domestique, • cuisinière à gaz ou électrique, table de cuisson à gaz ou électrique, four électrique ou à gaz, micro-ondes, hotte aspirante non encastrée, • lave-linge, lave-linge séchant, sèche-linge, lave-vaisselle, • réfrigérateur, congélateur, cave à vin. • lecteur et enregistreur DVD, lecteur et enregistreur Blu-ray de salon, • home cinéma, chaîne HI-FI, ampli HI-FI, tuner, • téléviseur y compris plasma, LED ou LCD, •ordinateur de bureau, imprimante, scanner.
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Appareil désigne l'appareil télématique : - installé d’origine sur le VÉHICULE et qui permet l'utilisation des SERVICES ; - acheté par le CLIENT avec le VÉHICULE ; - conçu pour l'acquisition de données et d'informations sur le VÉHICULE telles que, à titre d’exemples non limitatifs, sa position, sa direction, la distance parcourue et d'autres données de diagnostic ;
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Appareil. Les Appareils demeurent en permanence la propriété d’Uber et/ou ses Filiales. Le Partenaire reconnaît que la perte ou le vol d’un Appareil, la restitution tardive d’un Appareil ou tous dommages causés à un Appareil, hors usure normale, entraîneront des Frais d’un montant de €150 (les « Indemnités»). Le Partenaire accepte qu’Uber France puisse déduire les Indemnités des Recettes générées par les Produits du Partenaire.
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Appareil désigne tout environnement physique ou virtuel, nœud, serveur, ordinateur ou autre station de travail numérique, équipement électronique, cellulaire ou informatique qui exécute les services du Logiciel, y accède ou les utilise.
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  • Renonciation Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.

  • Renouvellement Le contrat souscrit par le Client est automatiquement renouvelé pour une durée d'un mois à compter de la date d'expiration de la période initialement souscrite, le paiement est automatiquement effectué sur la carte ou le compte bancaires du Client, Le Client peut toutefois demander le non renouvellement de son abonnement offre téléphonique par l’intermédiaire de son interface de gestion. Le service sélectionné ne sera pas renouvelé à l’issue de la période en cours d’exécution au moment de la demande formulée par le Client.