Common use of Assurance Clause in Contracts

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés8.1. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t RHÔNE RUNNER a souscrit une assurance garantissant la responsabilité civile obligatoire des CONDUCTEURS dommages corporels et matériels causés aux tiers, conformément aux dispositions légales en satisfaisant vigueur. L’assurance couvre les risques liés à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir la responsabilité civile du LOCATAIRE, prévoit la prise en charge de la défense et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, recours en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels contentieux, inclut une couverture des réparations effectivement entreprises ou dommages accidentels, vol et incendies, ainsi qu’une garantie conducteur et garantie assistance à entreprendre dans la limite du montant partir de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte 50km en cas de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisépanne. En cas de 2ème sinistre responsablesinistre, le prélèvement correspondant LOCATAIRE doit le déclarer à RHÔNE RUNNER dans un délai de 5 jours (conformément aux dispositions de l'article L 113-2 du Code des Assurances) suivant la survenance du sinistre, et dans tous les cas avant la fin du contrat de location de courte durée. Le LOCATAIRE doit remettre le constat amiable d'accident automobile, dûment et lisiblement complété, et signé par les parties. La remise d'un constat ou d'une déclaration circonstanciée est obligatoire. En outre, dans le cas d'un vol ou tentative de vol, un dépôt de plainte doit être établi sous 48 h par le LOCATAIRE. 8.2. En cas de dommages accidentels, du VEHICULE, la responsabilité du LOCATAIRE est limitée à la franchise passera fixée à 400 1deux mille cinq cent (2.500) euros. Si le montant des réparations est inférieur au montant de radier unilatéralement la franchise dommage, le conducteur de son service sans que LOCATAIRE est tenu au paiement intégral des réparations. Tous les TOKENS achetés ou obtenus via dommages sur parties hautes (au- dessus des BONUS soient remboursésvitres) et sous le châssis sont à la charge du client. En louant un véhicule chez TOTEM mobi cas de vol ou d’incendie du VEHICULE, la responsabilité du LOCATAIRE est limitée à quatre milles (4.000) euros. En revanche, l’engagement financier du LOCATAIRE sera total, s’il s’avère que le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risquevol est dû en raison du non respect des obligations essentielles lui incombant. Dans ce cas cas-là, le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification LOCATAIRE autorise expressément RHÔNE RUNNER à percevoir le dépôt de garantie et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquéess’engage à régler à RHÔNE RUNNER les sommes dues. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif de la location. Le(s) contrat(s) La société Logi’Services certifie avoir contracté une police d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous couvrant les dommages qui pourraient être causés par ses salariés au domicile d’un client. A la demande du client, nous nous engageons à apporter la preuve de toute naturecette assurance. En aucun cas, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, la société Logi’Services pourra être tenue responsable en cas de sinistre préjudice causé par le matériel ou les fournitures mis à disposition par le client. De même elle ne sera tenue pour responsable du matériel loué ou emprunté par son client et tous les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels s’y afférents restant à la charge de ce dernier. De plus, le client s’engage à placer tout objet de valeur, bijoux, argent, espèce et tout moyen de paiement dans un lieu sécurisé inaccessible à l’intervenant. L’évacuation des réparations effectivement entreprises ou déchets reste à entreprendre la charge des clients et des règles établies par la commune de ce dernier. Notre société peut effectuer ces évacuations dans la limite du montant le cadre d’un accord faisant l’objet d’une tarification complémentaire en fonction des déchets. Cet accord sera précisé lors de la franchiserédaction du devis. Le conducteur accepte qu'une empreinte La société Logi’Services pourra solliciter ses clients pour des enquêtes de 98€ soit faite satisfaction sur les prestations fournies afin d’améliorer sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistrequalité de services, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce former son personnel et dans le but de développer ses offres afin de couvrir le coût des réparations et le manque répondre à gagner leurs attentes. Mode prestataire Prix de l’heure HT Prix de l’heure TTC Prix après fiscale de 50% déduction Travaux ménagers court terme (inf à 2 mois) 21.82€ 24€ 12€ Travaux ménagers long terme (sup à 2 mois) 20.18€ 22.20€ 11.10 Vitrerie 22.72€ 25€ 12.50 Petits travaux jardinage de Sur devis Sur devis Bénéficie de fiscale de 50% la déduction Garde d’enfants +3ans sortie d’école de 19.45 21.40€ 10.90 Vigilance résidence Sur devis Sur devis Bénéficie de fiscale de 50% la déduction Frais de gestion annuel 35.45€ 39€ 19.5 Frais kilométriques au- delà de 17km 0.71€ (prix du véhicule immobilisé. En cas kilomètre parcouru au-delà de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 117KM) 0.85€ (prix du kilomètre parcouru au-delà de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 217KM) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le0.425€

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurésLe contrat souscrit par l’UNSS 88 auprès de la MAIF (formule différence) sera utilisé en cas d’incident ou d’accident si le montant des dommages est supérieur à la franchise, l’AS responsable du préjudice devra alors s’en acquitter. L’AS assumera les charges du malus. L’assurance Si le montant des dommages est incluse et comprise inférieur à la franchise, l’AS paiera les réparations - Article 5 : si plusieurs AS demandent le véhicule durant la même période, les priorités seront les suivantes : - priorité aux organisations départementales (DD UNSS88 ou coordonnateurs...). - priorité aux championnats en rapport avec le calendrier de district ou départemental, formule équipe établissement. Si aucune priorité ne peut être déterminée, le Directeur Départemental tranchera, en veillant à ce que tout le monde puisse bénéficier du véhicule sur une ou plusieurs années. - Article 6 : dans le tarif cas de transports départementaux non mutualisés, l’AS récupèrera le véhicule avec le plein de carburant (gasoil) et aura juste à le refaire. Il sera demandé une participation financière liée à l’entretien ou à l’amortissement du véhicule de 20 euros. - Article 7 : dans le cas de transports académique non mutualisés, l’AS récupèrera le véhicule avec le plein de carburant (gasoil) et aura à le refaire. Il sera demandé une participation financière liée à l’entretien ou à l’amortissement du véhicule de 50 euros pour un trajet aller-retour de moins de 200 kms- Pour un trajet supérieur : 0.25 centimes/kms parcourus - Article 8 : dans le cas de transports nationaux non mutualisés (ex : championnats de France), l’AS récupèrera le véhicule avec le plein de carburant (gasoil) et le ramènera avec le plein. Il sera demandé une participation financière liée son entretien ou à son amortissement de 0.30 centimes/kms. - Article 9 : le véhicule devra être rendu dans le même état de propreté qu’au moment de l’emprunt. Il est strictement interdit d’y fumer, d’y boire et d’y manger. - Article 10 : avant chaque emprunt, le Président d’AS fera parvenir la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 copie du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre permis de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire conduire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés chauffeurs au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistreDirecteur Départemental de l’UNSS 88. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif de la location. Le(sL’Organisation (2) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t souscrit une assurance couvrant la responsabilité civile des CONDUCTEURS de l’organisation, à l’exception de la responsabilité contractuelle. L’organisation souscrit en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 faveur du code des assurances à savoir Volontaire une assurance couvrant (facultatif) : la responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous du Volontaire pour les dommages occasionnés à l’Organisation, à d’autres volontaires ou à des tiers au cours de toute naturel’exécution de leur activité volontaire ou au cours des déplacements effectués dans le cadre de celle-ci quand ces dommages résultent d’une faute légère occasionnelle. les dommages corporels que les Volontaires encourent durant l’exécution de leur volontariat pendant le montage, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il réponddémontage d’un obstacle, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, sauf en cas de sinistre dol ou de faute lourde expressément exclue par le contrat d’assurance (ex : accident subi alors que le travailleur bénévole est en état d’ébriété ou sous influence de drogues) Exclusivement pour les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels bénévoles photographes En tant que photographe, le bénévole est responsable de son matériel. Aucune réclamation suite à des réparations effectivement entreprises dommages, perte ou à entreprendre dans la limite du montant casse de la franchisece matériel ne pourra être faite à l’ASBL Belgian X’Trem Run ou l’ASBL Objectif-Photo. Les photos seront remises à l’ASBL Objectif-Photo au maximum 4 jours après l’évènement et en qualité maximale. Le conducteur bénévole autorise l’ASBL Belgian X’Trem et l’ASBL Objectif-Photo à utiliser ses photos pour n’importe quelle utilisation et ce pour une durée indéterminée. Le bénévole accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite ne publier aucune de ses photos sur sa carte bancaire préses pages facebook, sites personnels, blogs, etc. pendant les deux mois qui suivront la mise en ligne des photos sur le site de l’ASBL Objectif-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10)Photo. Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant Les photos publiées sur le site de l’ASBL Objectif-Photo mentionneront les noms et prénoms du bénévole sur chaque photo à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût l’exception des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionsphotos studio. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif Le CESSIONNAIRE fait son affaire personnelle de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR continuation ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte résiliation de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistretoutes polices d’assurance, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobiliséy compris les assurances incendie. En cas de 2ème sinistre responsablecontinuation, il en paiera les primes à leur échéance et profitera des primes payées d’avance par le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursésCEDANT. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite résiliation, il supportera, seul, les indemnités qui pourraient être dues de ce fait aux compagnies d’assurance intéressées, sous déduction du VEHICULE prorata de primes restituables par une autre personne que les compagnies. A compter de l’entrée en jouissance du CESSIONNAIRE, la correspondance professionnelle au nom du CEDANT pourra être seulement reçue par le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas CESSIONNAIRE, à charge pour ce dernier de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse remettre toute correspondance personnelle au CEDANT. Le CESSIONNAIRE reconnaît être informé de l’obligation qui lui incombe de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque la réglementation relative à l’hygiène, à la salubrité et aux injonctions de la commission de sécurité ; il déclare vouloir en faire son affaire personnelle sans recours contre le CONDUCTEUR a fait usage CEDANT. Ce dernier déclare de substances ou son côté n’être sous le coup d’aucune injonction particulière. - à payer exactement le prix convenu, ainsi que tous frais, droits et honoraires des présentes et de plantes classées comme stupéfiantsl'acte constatant leur réalisation et ceux qui en seraient la suite et la conséquence. - D’acquitter à compter de son entrée en jouissance et pour la période postérieure au prorata du temps couru la CFE à laquelle le fonds peut et pourra être assujetti quand bien même cette contribution serait émise au nom du Cédant. La CFE sera répartie entre les parties au prorata temporis. - De procéder à sa propre déclaration concernant la CVAE pour la période à compter de son entrée en jouissance et pour la période postérieure et acquitter le montant de cette contribution. Chacune des parties procédera à sa propre déclaration et fera son affaire personnelle du paiement de cette contribution, Le CEDANT s’oblige à garantir, conformément aux articles 1644 et 1645 du Code civil, l’entière exactitude des énonciations du présent acte relatives aux charges et inscriptions grevant l'activité cédée, aux chiffres d’affaires et résultats d'exploitation. Malgré l’engagement pris par le CESSIONNAIRE de prendre la branche d’activité sus-désignée, dans l’état où elle se trouve à ce jour, et sans garantie de la part du CEDANT, celui-ci ne sera exonéré des vices cachés prévus à l’article 1641 du Code Civil que s’il n’en avait effectivement pas connaissance au jour du transfert de propriété. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 8.1 Les VEHICULES œuvres doivent être assurées, pour la valeur indiquée en euros par le prêteur aux frais de l'emprunteur, contre tous risques, « de clou à clou » et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse en valeur agréée, les clauses de non recours et comprise de dépréciation étant incluses dans le tarif contrat. Les termes de la locationpolice d'assurance doivent être soumis au prêteur au moins trois mois avant le début de l'exposition. Le(s) contrat(s) Ils doivent être approuvés par la Direction des musées de France. Dans le cas où les risques liés aux catastrophes naturelles, à la guerre ou à l’instabilité politique ne seraient pas couverts par l’assurance, le prêt serait automatiquement refusé. 8.2 La police d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t doit couvrir tous les risques de dommages matériels ou perte, y compris ceux dus à la force majeure (ou circonstance dont on ne peut imputer la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances quiconque) ou imputable à savoir responsabilité civile et défense recours, la faute de tiers : vol, incendie, dégâts des eaux, foudre, explosion, grèves, émeutes, mouvements populaires, ou toute autre cause non intentionnelle de la part de l’assuré. Elle peut comporter des extensions de garantie (Transport et séjour) pour les dommages causés par les éléments évoqués précédemment ainsi que par les actes de terrorisme, les actes de sabotage, les risques de guerre en transport aérien, les tremblements de terre, ou le changement des conditions atmosphériques. 8.3 La valeur d’assurance des œuvres doit être couverte dans son intégralité, soit par une seule assurance, soit par les garanties gouvernementales prévues par le pays emprunteur auxquelles s’ajoute une assurance complémentaire ; la non-application de cette clause pouvant entraîner le refus ou l’annulation du prêt. 8.4 Le certificat d'assurance doit parvenir au VEHICULE étant précisé qu’est considéré prêteur au plus tard un mois avant le départ des œuvres prêtées. La loi n° 94-665 du 4 août 1994, relative à l’emploi de la langue française, implique que les contrats passés avec une personne morale de droit public soient rédigés en langue française. Les contrats, comme les garanties gouvernementales doivent donc être adressés au prêteur dans une version en langue française. 8.5 La police d’assurance doit mentionner le « caractère inaliénable et imprescriptible des collections publiques ». Il est convenu que les assureurs ne vendront jamais à des fins lucratives une œuvre d’art faisant partie d’une collection publique qu’elle soit française ou provienne d’un autre pays. Si après un dommage sinistre ou un vol, l’œuvre est retrouvée, il est entendu que l’assuré récupèrera l’œuvre et versera aux assureurs un montant réglé au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique8.6 La police d’assurance ne comportera pas de franchise. Aussi, en cas Tout règlement de sinistre les frais imputés sera effectué directement au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises préteur ou à entreprendre dans son représentant agréé. il est convenu que la limite du montant perte d’une œuvre assurée qui fait partie d’un lot, d’une paire, d’un ensemble d’une même œuvre, constitue une perte totale de la franchisece lot, de cette paire, ou de cet ensemble. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR L’assureur sera tenu de prendre rembourser la valeur intrinsèque de l’œuvre en charge tenant compte de la totalité des frais engendrés par valeur la plus importante en tant que partie de l’ensemble. 8.7 La police d’assurance doit stipuler l’abandon de recours suite à un sinistre contre les réparations effectivement entreprises organisateurs, commissaires, conservateurs, représentant officiel du prêteur, transporteurs, transitaires ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En emballeurs. (cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique malveillance, vol ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiantsfaute lourde exceptés). 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 La Compagnie fournira sans frais de contre le feu pour les affaires personnelles des employés et de contre le feu le vol à la pleine valeur de pour un de deux milles cent pour des de puissance un employé et de additionnel contre le feu et le vol à la pleine valeur de remplacement pour les outils d‘un métier qui sont normalement requis par un ouvrier sur la propriété de la Compagnie. II est convenu que contre le vol de scies de puissance et autre s’appliquera seulement là où ils sont dans un endroit de la Compagnie. Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurésdommages en raison de la négligence de la Compagnie aux scies de puissance que possède un employé sera remboursé leur valeur dépréciée. Un employé qui caw un feu ou par la négligence grave ne sera pas pour les dommages. L’assurance est incluse et comprise arrangements seront fait dans le tarif camp entre la Compagnie et le Syndicat pour la protection contre le vol des de puissance que un employé, local de di du La Compagnie l’établissement de rémunérationhebdomadaire débutant la locationpremière semaine de janvier Des discussions seront tenues avec le Syndicat pour revoir les à suivre. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t La sera distribuée le jeu Des de rémunération seront faites dans cas évident. Si pour raison d‘un jour férié en date du vendredi, la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant de rémunération sera le jeudi de Dans les cas d‘un d’absence prolongée autorisée, avances fonds seront émises montant du crédit de que l’employé. Un relevé du et de seront pour chaque employé à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recourschaque période de paye. Ce relevé contiendra un détail complet de taux de salaire, volheures de travail, incendiele revenu accumulé, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre crédit de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris salaire de glace et la crevaison L’explication des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre sera chaque camp. Dans le cas d‘un par la Compagnie avec préavis de ce(s) contrat(s) vingtquatre heures, que tous les dommages raisonnables seront fait pour le plein règlement dans les vingtquatre qui suive le à l’exception du dimanche et jour férié. La Compagnie fournira chaque employé la pièce avec un minimum d’un rang semaine et fournira à la pièce un relevé après chaque Le relevé sera donné à chaque employé la au moins avant le du bois. contiendra selon le cas l’information : diamètre bout et indiqué à la page ou le de toute naturepièce (longueur de l’arbre), hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courrielmonte prime de marche, notification et téléphone afin longueur de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances bande ou de plantes classées comme stupéfiantscoupe de route et prime de buisson faible. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurésLe Locataire devient responsable de l’Équipement immédiatement à la livraison. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif À moins qu’il n’ait choisi par écrit de la location. Le(s) contrat(s) participer au programme d’exonération en cas de dommages du Bailleur et/ou au programme d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la de responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des entreprises et qu’il ne paie les frais supplémentaires requis, le Locataire maintiendra, pendant toute la Période minimale de facturation de la location et la Période de prolongation, les assurances à savoir de responsabilité et de dommages matériels suivantes : (A) Assurance de responsabilité civile : Police combinant une assurance de dommages corporels et défense recoursune assurance de dommages matériels, volqui garantit le Locataire et le Bailleur contre toute responsabilité résultant de l’utilisation, incendie, de l’entretien ou de la possession de l’Équipement. Cette assurance prévoira une garantie d’un montant minimum de 1 000 000 $ par sinistre. (B) Assurance de dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) matériels : Police d’assurance qui couvre toutes les pertes ou tous les dommages de l’Équipement, y compris les inondations et les séismes, pour au moins 100 % du Prix de l’Équipement et du prix des Produits accessoires fixés par le Bailleur pendant toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistrela Durée. (C) Généralités. 11.2 Une franchise s’applique(1) L’assurance du Locataire pour l’Équipement sera fournie par des compagnies d’assurance jugées acceptables par le Bailleur. AussiCette assurance sera une assurance de base et toute autre garantie souscrite par le Bailleur sera une garantie complémentaire et non contributive. Dans les dix (10) jours suivant la livraison de l’Équipement modulaire, le Locataire fournira au Bailleur une attestation de l’assurance requise qui nomme le Bailleur en cas tant qu’Assuré supplémentaire et Bénéficiaire. L’attestation d’assurance doit reconnaître au Bailleur un préavis d’annulation ou de sinistre résiliation écrit de trente (30) jours. Les produits de cette assurance seront payés au Bailleur et seront utilisés pour remplacer l’Équipement ou payer les frais imputés sommes dues au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite titre du montant présent Contrat de la franchiselocation, selon le choix du Bailleur. Le conducteur accepte qu'une empreinte Locataire respectera toutes les exigences des assureurs ou de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location toute autorité publique. (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter Le Locataire paiera des frais d’Attestation non présentée ou expirée pour chaque mois pendant lequel le tarif Locataire ne fournit pas en temps utile l’attestation d’assurance requise concernant l’assurance de location dommages matériels ou l’assurance de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risqueresponsabilité. Dans ce cas Ces frais seront calculés par le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La Bailleur selon son (ses) tarif(s) en vigueur. Le paiement des frais d’Attestation non présentée ou expirée n’offre au Locataire aucune garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et ne le CONDUCTEUR sera tenu dispense pas d’exécuter ses obligations en vertu des termes du présent Contrat de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiantslocation. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. Le van aménagé est couvert par une assurance tous risques auprès de la MATMUT MATMUT 00 xxx xx Xxxxxxxxxx 00000 Xxxxx, téléphone 00 00 00 00 00. L’assurance est incluse et comprise dans le tarif prix de la location, avec une franchise valable dans les territoires des Etats membres de L’Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume- Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t Le van aménagé n'est assuré que pour la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant durée de la franchiselocation indiquée sur le contrat. Le Passé ce délai et sauf si la prolongation est acceptée par écrit par l’agence, le locataire sera seul responsable des dommages causés et/ou subis par le van aménagé. Il n'y a pas d'assurance pour tout conducteur accepte qu'une empreinte non muni d'un permis en cours de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée validité ou conduisant en état d'ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants. L’agence décline toute responsabilité, pour les accidents aux tiers ou dégâts au moment où il confirme sa van aménagé que le locataire pourrait causer pendant la période de location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant si le locataire a délibérément fourni à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût l’agence des réparations et le manque à gagner du véhicule immobiliséfausses informations. En cas d'accident responsable au cours duquel le van aménagé est gravement endommagé ou immobilisé plus de 2ème sinistre responsable5 jours, l’agence se réserve le droit de mettre fin au contrat de location sans remboursements ni compensations. Les frais de réparations ou franchise restent dus. De même en cas d’accident responsable entrainant une immobilisation du van aménagé qui empêcherait la location suivante, le prélèvement correspondant préjudice subi par l’agence est à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionscharge du locataire. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES Couverture d’assurances, forfait-annulation de séjour et CONDUCTEURS sont assurésassurance examen : - La couverture d’assurance Xxxxx Insurance Ltd. : forfait facultatif au prix de cent-cinq (105) euros en Europe et cent quarante-cinq (145) euros hors Europe. Il est requis que tout Participant voyageant avec EF soit pourvu d’une couverture d’assurance maladie et accident pour partir à l’étranger. L’assurance EF a négocié une couverture assurance voyage groupe sur mesure avec Xxxxx Insurance Ltd en application de laquelle EF Education First Ltd. et EF International Language Schools Ltd. ont la qualité de titulaires de ladite police d’assurance. Cette couverture d’assurance est incluse automatiquement incorporée au dossier afin de garantir la protection du Participant tout au long du séjour contre, notamment les risques suivants : maladie et comprise dans le tarif accident, rapatriement, vol de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 bagages et/ou biens, retards, interruption du code des assurances à savoir programme, responsabilité civile et défense recoursprotection légale. Un descriptif détaillé de la couverture d’assurance est accessible sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx et peut être adressé au Participant sur simple demande. Toutefois, volle Participant est libre de sélectionner l’assurance voyage qu’il souhaite et l’adhésion à Xxxxx Insurance Ltd. sera annulée sans frais si le Participant complète l’attestation d’assurance délivrée par EF et fournit à EF, incendieau plus tard quinze (15) jours avant le avant la date d’échéance de la facture finale, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme une copie de sa police d’assurance personnelle rédigée en anglais. Pour tout Participant inscrit à un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute natureprogramme ayant lieu, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR totalement ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussipartiellement, en cas Australie, le gouvernement australien exige que le Participant ait souscrit à une police d’assurance auprès d’une compagnie d’assurance australienne. - Le forfait annulation : forfait facultatif au prix de sinistre quatre-vingt- neuf (89) euros en Europe et quatre-vingt-dix-neuf (99) euros en dehors de l’Europe. Sur présentation d’un justificatif approprié (un certificat médical ou d’accident attestant que le Participant est dans l’impossibilité médicale de prendre part au séjour ), le forfait-annulation permet le remboursement intégral des sommes qui auront été versées, sauf les frais imputés d’inscription, les frais supplémentaires facturés pour traitement en urgence du dossier d’inscription (inscription tardive) et le montant du forfait-annulation lui-même, pour maladie ou accident empêchant le Participant de participer au CONDUCTEUR correspondront aux séjour prévu. Il suffit, pour y souscrire, de cocher la case prévue à cet effet sur le bordereau d’inscription et d’ajouter la somme correspondante au montant de l’acompte. - Le forfait annulation examen : forfait facultative au prix de quatre- vingt neuf (89) euros en Europe et quatre-vingt dix-neuf (99) euros en dehors de l’Europe (pour y souscrire, le Participant devra cocher la case correspondante sur le bordereau d’inscription). Sur présentation d’un justificatif approprié, elle permet le remboursement intégral des sommes qui auront été versées, à l’exception des frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite d’inscription et du montant du forfait annulation examen elle-même, dans le cas où les dates d’examens officielles ne seraient pas compatibles avec la date de la franchisedébut du séjour de votre choix. - Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations forfait annulation et le manque à gagner forfait annulation examen peuvent être souscrits jusqu’à quatorze (14) jours après la date d’inscription du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionsParticipant. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise 27.1 Sauf indication contraire dans le tarif Bon de commande, l’Entrepreneur assure les Travaux / Biens au nom de Loulo en tant que co-assuré contre les risques normaux de construction (le cas échéant) et les risques de transit jusqu’à la locationdélivrance de l’Avis d’acceptation, dont le coût est réputé être inclus dans le Prix contractuel. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t Les conditions de cette assurance tous risques transit et construction doivent être conformes aux politiques standard de l’industrie et d’être approuvés par Xxxxx agissant raisonnablement. 27.2 L’Entrepreneur assume la responsabilité civile entière et exclusive pour le paiement de toutes les taxes et contributions; pour l’assurance-chômage, les prestations de retraite de vieillesse et les pensions et rentes viagères, qui peuvent maintenant ou ci- après être imposées par tout gouvernement applicable, ou toute sous-division de celui-ci, qui sont mesurées par le salaire, les salaires ou autres rémunérations versés par l'Entrepreneur dans le cadre des CONDUCTEURS en satisfaisant Travaux / Biens. L’entrepreneur doit se conformer à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 toutes les lois applicables sur ces sujets et à toutes les règles et règlements promulgués et doit conserver des formulaires, des livres et des registres appropriés et indemniser et tenir Xxxxx indemnisé et dégagé du code des assurances à savoir responsabilité civile paiement de toutes ces taxes et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR contributions ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistrepénalités. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi27.3 Sans limiter les obligations et les responsabilités de l’Entrepreneur en vertu du présent Contrat, l’Entrepreneur s’assure qu’il se procure toutes les assurances exigées par la loi en cas ce qui concerne la responsabilité de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations l’employeur et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionsl’assurance automobile. 2) d'augmenter le tarif 27.4 Sans limiter les obligations et responsabilités de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriell’Entrepreneur en vertu du présent Contrat, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par l’Entrepreneur doit souscrire les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants assurances suivantes: 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES Le Locataire a l’obligation de contracter une assurance couvrant le matériel loué ; il a la possibilité de contracter cette assurance auprès du Loueur ; la couverture de cette assurance s’étend aux pays de l’Union Européenne et CONDUCTEURS sont assurésla Suisse. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif En contrepartie, une participation financière de 3% du montant hors taxe de la locationlocation est à la charge du Locataire. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t La garantie s’applique aux sinistres tels qu’incendies, dégâts des eaux, bris, à l’exclusion de : – Détournements, escroqueries, vols ; – Pertes ou dommages occasionnés par des faits de guerre étrangère ou civile ; – Pertes ou dommages occasionnés par des faits de vandalisme ; – Pertes ou dommages provenant directement ou indirectement de la mise sous séquestre, saisie ou destruction en vertu du règlement des douanes, destruction, confiscation ou réquisition par ordre des autorités civiles ou militaires ; – Pertes ou dommages ou aggravation de dommages causés par : - des armes ou engins destinés à exploser par modification de structure du noyau de l’atome ; - tout combustible nucléaire, produit ou déchet radioactif ou par toute autre source de rayonnement ionisant qui engage la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recoursexclusive d’un exploitant d’installation nucléaire ; – Dommages d’ordre esthétique tels que rayures, volégratignures, incendieécaillements ; – Dommages consécutifs aux cataclysmes naturels ; – Pertes indirectes, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre notamment privation de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris jouissance, chômage, pertes de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris bénéfice, indemnités de glace au titre retard, pertes de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brisemarché, ainsi qu'aux optiquesque celles provenant d’erreurs dans la programmation ou les instructions données aux machines. Pour bénéficier de la prise en charge du sinistre par notre assurance, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une le client devra s’acquitter d’une franchise s’appliquede 750 € EN BRIS, PORTEE EN VOL A 10% DES DOMMAGES AVEC UN MINIMUM DE 750 EUROS ET UN MAXIMUM DE 2250 EUROS. AussiLe Locataire doit déclarer tout sinistre dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Loueur, sous peine de non garantie ; en cas de sinistre perte, vol ou disparition, il est tenu de déposer les plaintes nécessaires auprès des autorités de police en place dans les 48 heures ; il devra fournir dans les meilleurs délais copies de ces plaintes au Loueur. L’indemnisation du matériel loué s’effectue en valeur de remplacement à neuf (ou son équivalent) suivant le prix public conseillé du constructeur avec une remise de -20% sauf sur les pièces détachées ou sur la base des frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchiseremise en état. Le conducteur accepte qu'une empreinte Locataire reste libre de 98€ contracter une police d’assurance de son choix pourvu qu’elle soit faite sur sa carte bancaire préconforme aux conditions indiquées ci-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, dessus ; dans ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsablecas, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionsLocataire devra obligatoirement fournir une attestation d’assurance au Loueur. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES L'occupant souscrira les polices suivantes : - Assurance Responsabilité Civile Exploitation prévoyant une couverture suffisante et CONDUCTEURS sont assurésen rapport avec son activité. - Une police Dommages garantissant ses biens (aménagements, agencements, installations, matériel, marchandises, etc.) et plus généralement tous les biens lui appartenant ou appartenant à des tiers contre les risques suivants : incendies, foudre, explosions, risques électriques, dégâts des eaux, vols, et autres garanties qu'il jugera utile. L’assurance est incluse L'occupant renonce à recours et comprise fera renoncer à recours ses assureurs contre la Communauté de Communes Aunis Sud propriétaire du bâtiment :  pour tous dommages causés à ses biens,  pour l’interruption dans le tarif service des installations de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recoursl’immeuble provenant de travaux, volaccidents ou réparations, incendiede gelées, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR l'administration ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés concessionnaire, ou obtenus via de tout autre cas même de force majeure (tempête, inondation par eau de pluie, etc.). Si de tels évènements avaient lieu, l’occupant ferait son affaire personnelle des BONUS soient remboursésdivers préjudices qui lui seraient causés, sauf recours contre qui de droit, la responsabilité de la Communauté de Communes Aunis Sud propriétaire du bâtiment, ne pouvant en aucun cas être recherchée. En louant un véhicule chez TOTEM mobi De leur côté, le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif concédant et son assureur renoncent à recours contre l’occupant, sauf cas de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risquemalveillance. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, A l'entrée dans les cas suivants : 11.3.1 En cas lieux, l'occupant devra remettre au concédant une attestation d'assurance précisant cette renonciation. Pendant toute la durée de conduite son occupation, l’occupant s’engage à maintenir et renouveler ces assurances, à acquitter régulièrement les primes et cotisations, et en justifier à toute réquisition du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiantsconcédant. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans Le Locataire s’engage à souscrire, au plus tard le tarif jour de la location. Le(s) contrat(s) Délivrance du Matériel, une police d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir assurant sa responsabilité civile et défense recoursgarantissant sa responsabilité de gardien et d’utilisateur du Matériel. Il la maintiendra pendant toute la durée de la Location et jusqu’à la complète Restitution du Matériel au Loueur. Le Locataire s’engage à adresser au Loueur, vollors de la signature de ladite police, incendieet au plus tard huit (8) jours francs avant la date prévisionnelle de la Délivrance, dommages une attestation signée par l’assureur. Puis, le Locataire devra justifier au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage Loueur du maintien de ladite police avec les mêmes garanties initialement souscrites, a minima chaque année. La police souscrite par le Locataire devra stipuler que le Loueur bénéficie de la qualité d’assuré additionnel et devra comporter l’engagement des assureurs à : o Renoncer à tout recours contre le Loueur ; o Renoncer à opposer au titre Loueur les causes de ce(s) contrat(s) déchéances ou de réduction proportionnelle d’indemnité ; o Notifier au Loueur, avec préavis d’un mois, toute annulation, résiliation, suspension ou réduction des garanties ; o Notifier au Loueur tout dégât survenu au VEHICULE hors retard dans le bris de glace et la crevaison paiement des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous primes. Toutes les dommages conséquences de toute naturefranchise, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR insuffisance ou des personnes dont il répondabsence d’assurance et de garantie, causés au pare-briseabsence d’indemnité, ainsi qu'aux optiquesqu’elle qu’en soit la cause, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant seront exclusivement à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditionscharge du Locataire. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES Le Vendeur souscrit et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance est incluse et comprise dans le tarif maintien une police d’assurance adéquate pour satisfaire à ses obligations en vertu de la locationprésente Commande. Le(sSans limiter le caractère général de ce qui précède, le Vendeur souscrira et maintiendra en vigueur, à ses seuls frais, les types d’assurance suivants : (a) contrat(sune assurance accidents du travail exigée par la ou les juridiction(s) d’assurance souscrit(soù le Vendeur ou ses sous-traitants exécutent la présente Commande, (b) garanti(ssen)t la une garantie de responsabilité patronale limitée à au moins 1 000 000 € par accident, (c) une assurance responsabilité civile des CONDUCTEURS entreprises (« RC Pro ») basée sur les incidents (comprenant une couverture pour les locaux, les opérations, les dommages matériels au sens large, les produits et opérations achevés, les entrepreneurs indépendants, la responsabilité contractuelle couvrant la présente Commande en satisfaisant tant que « contrat assuré », la responsabilité des entrepreneurs indépendants, les préjudices personnels/publicitaires et le travail effectué par des tiers pour le Vendeur) avec des limites d’au moins 3 000 000 € par incident pour les dommages corporels et matériels, (d) une assurance responsabilité civile automobile professionnelle basée sur les incidents, avec des limites d’au moins 2 000 000 € pour les dommages corporels et matériels, pour tous les véhicules possédés, non possédés, mis en location, loués ou empruntés, et (e) une assurance responsabilité civile excédentaire de type parapluie basée sur les incidents pour chacune des polices d’assurance responsabilité civile des employeurs, d’assurance responsabilité civile générale et d’assurance responsabilité civile automobile professionnelle décrites ci-dessus, avec des limites d’au moins 3 000 000 € par incident. L’Acheteur doit être désigné comme assuré supplémentaire dans toutes les polices de responsabilité à l’obligation prescrite l’exception de l’indemnisation légale des accidents du travail. Si la loi le permet, la police d’indemnisation des accidents du travail mentionnée ci-dessus doit contenir une renonciation à la subrogation en faveur de l’Acheteur. Les polices d’assurance requises par l’article L 211-1 le présent article doivent être souscrites auprès d’une compagnie d’assurance autorisée à exercer ses activités dans les juridictions où le Vendeur exécute tout aspect de la présente Commande et bénéficiant d’une notation A- ou supérieure sur l’échelle AM Best. Sur demande, le Vendeur remettra à l’Acheteur un certificat d’assurance pour toutes les polices requises en vertu du code présent article. Le Vendeur informera immédiatement l’Acheteur par écrit si son assureur a l’intention d’annuler ou de modifier substantiellement ces polices. Les présentes clauses relatives aux polices d’assurance constituent des conditions minimales de couverture et ne constituent pas une limitation de la responsabilité du Vendeur. Les assurances souscrites par le Vendeur en vertu du présent article sont des assurances primaires et non contributives par rapport à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute nature, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistrepolice souscrite par l’Acheteur. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES L’exposant doit obtenir et CONDUCTEURS sont assurésdétenir à ses frais, pour la période comprise entre la date de sa première entrée et celle de sa dernière sortie du salon, une police d’assurance acceptable par Newcom Média Québec inc. La police d’assurance doit nommer Newcom Média Québec inc. L’assurance est incluse comme co-assuré et comprise dans le tarif assurer l’exposant contre toute réclamation découlant directement ou indirectement de la locationprésence de l’exposant ou de ses activités au salon. Le(sLa police doit prévoir une couverture d’au moins 2 000 000 $ pour chaque sinistre distinct. L’exposant doit fournir à Newcom Média Québec inc. une attestation d’assurance avant la date d’emménagement. a) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile et défense recours, vol, incendie, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors le bris de glace et la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) L’exposant accepte tous les dommages risques associés à l’utilisation de l’espace d’exposi- tion et de ses environs. L’exposant ne peut entreprendre aucune réclamation ou exiger ou entreprendre aucun recours judiciaire contre Newcom Média Québec Inc., les commanditaires de l’exposition ou les installations où se déroule le salon pour tout sinistre, dommage ou blessure causés à l’exposant, à ses représen- tants, employés, agents ou à leur propriété. b) L’exposant accepte d’indemniser et de dégager de toute natureresponsabilité Newcom Média Québec inc., hormis les commanditaires et les installations où se déroule le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répondsalon, causés au pare-briseleurs représentants respectifs, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs leur mandataires et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, employés contre toute réclamation et tous frais de quelque nature découlant de son occupation de l’espace d’exposition et de ses environs en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistreblessure, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancairedécès, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisé. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant dommages à la franchise passera à 400 1) propriété ou tout autre dommage subi par l’exposant, ses représentants, ses mandataires, ses employés ou personnes sous sa responsabilité, ou Newcom Média Québec inc., ou un visiteur au salon, sauf dans le cas où de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés tels dommages, blessure ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant à une prime de risque. Dans ce cas le conducteur sera personnellement contacté par courriel, notification et téléphone afin de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte décès seraient causés par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR sera tenu négligence grave ou une faute intentionnelle de prendre en charge la totalité des frais engendrés par les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiantsNewcom Média Québec inc. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable à TOTEM mobi et à son assureur avec lesquels le

Assurance. 11.1 Les VEHICULES et CONDUCTEURS sont assurés. . L’assurance 13.1 ASSURANCE BATEAU : Car & Boat Club a souscrit, ou, s’il n’est pas propriétaire du bateau, a fait souscrire par le propriétaire de celui-ci, une police d’assurance « tous risque » comportant une clause stipulant que le bénéfice de l’assurance est incluse et comprise dans le tarif reporté sur l’adhérent pendant toute la durée de la location. Le(s) contrat(s) d’assurance souscrit(s) garanti(ssen)t L’assurance couvre : Les pertes par avaries et dommages causés au bateau assuré, Vol total, la responsabilité civile des CONDUCTEURS en satisfaisant à l’obligation prescrite par l’article L 211-1 du code des assurances à savoir responsabilité civile civile, défense et défense recours, volfrais de retirement, incendieassistance, dommages au VEHICULE étant précisé qu’est considéré comme un dommage au titre vol partiel des accessoires du bateau et annexe éventuelle, vol du moteur amovible. Car & Boat Club doit attirer l’attention de ce(s) contrat(s) tout dégât survenu au VEHICULE hors l’adhérent sur les risques couverts ou non couverts par le bris de glace contrat d’assurance qu’il a souscrit et doit, s’il en fait la crevaison des pneumatiques et qu’est considéré comme bris de glace au titre de ce(s) contrat(s) tous les dommages de toute naturedemande, hormis le fait volontaire du CONDUCTEUR ou des personnes dont il répond, causés au pare-brise, ainsi qu'aux optiques, rétroviseurs et phares indépendamment d'un autre sinistre. 11.2 Une franchise s’applique. Aussi, en cas de sinistre les frais imputés au CONDUCTEUR correspondront aux frais réels des réparations effectivement entreprises ou à entreprendre dans la limite du montant lui remettre une copie de la franchise. Le conducteur accepte qu'une empreinte partie du contrat qui expose l’objet et l’étendue de 98€ soit faite sur sa carte bancaire pré-enregistrée au moment où il confirme sa location (voir article 3.10). Lorsqu'un conducteur est responsable d'un sinistre, TOTEM effectuera un prélèvement correspondant à une franchise de 250 € sur sa carte bancaire, ce afin de couvrir le coût des réparations et le manque à gagner du véhicule immobilisél’assurance. En cas de 2ème sinistre responsable, le prélèvement correspondant à la franchise passera à 400 1) de radier unilatéralement le conducteur de son service sans que les TOKENS achetés ou obtenus via des BONUS soient remboursés. En louant un véhicule chez TOTEM mobi le conducteur accepte expressément ces conditions. 2) d'augmenter le tarif de location de 20% pendant 6 mois ce supplément correspondant sinistres devant donner lieu à une prime déclaration d’assurance, l’adhérent doit immédiatement prévenir Car & Boat Club et se conformer aux instructions qui lui seront données, notamment établir un rapport de risquemer. Les circonstances devront être précisées dans une déclaration écrite, datée et signée, par l’adhérent. L’adhérent peut souscrire des assurances complémentaires comme l’assurance « rachat de franchise ». Si le bateau loué doit participer à une compétition, Régate, Défi… il convient d’obtenir l’accord préalable de Car & Boat Club. Dans ce cas, une assurance complémentaire devra être souscrite aux frais du l’adhérent et le montant de la caution sera doublé. L’adhérent devra verser une caution de 5 000€, qui sera retenue en cas de détérioration du navire le conducteur temps de la gestion du litige. L’adhérent reste son propre assureur à concurrence du montant de cette caution. La caution versée par l’adhérent au moment de la prise en charge du bateau a pour objet de garantir les détériorations du bien loué ou les pertes partielles d’objets. Si l’état du bateau est satisfaisant ; la caution sera personnellement contacté restituée au l’adhérent dans son intégralité après une période de 48h, délai nécessaire Car & Boat Club pour avoir la certitude qu’aucun délit ou dégradation à l’encontre d’autres navires ou personnes n’a été provoquée par courriell’adhérent ou l’un des membres de son équipage. En cas de détérioration du bien loué ou pertes non couvertes par l’assurance qui sont imputables au l’adhérent ou sur lesquels un doute subsiste, notification et téléphone afin le remboursement de se voir signifier ces nouvelles conditions, lesquelles seront immédiatement appliquées. 11.3 La garantie dommage au VEHICULE précitée ne sera pas couverte la caution pourra être différé jusqu’au règlement des frais correspondants par l’adhérent. Au cas où un règlement par la compagnie d’assurance et le CONDUCTEUR interviendrait postérieurement, Car & Boat Club sera tenu de prendre en charge la totalité des frais engendrés par rétrocéder les réparations effectivement entreprises ou à entreprendre sans limite de franchise, dans les cas suivants : 11.3.1 En cas de conduite du VEHICULE par une autre personne que le CONDUCTEUR, 11.3.2 En cas de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou si le CONDUCTEUR refuse de se soumettre à un test d’alcoolémie, 11.3.3 Lorsque le CONDUCTEUR a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiantssommes ainsi récupérées. 11.4 Aucune reconnaissance de responsabilité n’est opposable 13.2 ASSURANCE VOITURE : L’adhérent et tout conducteur autorisé par le contrat s´engagent à TOTEM mobi et participer au bénéfice d´une police d´assurance spéciale dont copie est mise à son assureur avec lesquels leleur disposition par Car & Boat Club.