Common use of Autres dommages Clause in Contracts

Autres dommages. Pour tous les autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise.

Autres dommages. Pour tous les autres dommagesdommages prouvés, y compris en cas de retard de livraison dûment constatélivraison, au cas où pour lesquels sa responsabilité personnelle serait engagéepourrait être engagée à quelque titre que ce soit, la réparation due par l’O.T.L. est strictement limitée au et ne peut en aucun cas dépasser le prix du transport de la marchandise prestation prévue au contrat (droits, taxes et frais divers exclus) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat). Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due les plafonds de limitation de la responsabilité de l’O.T.L. en cas de perte ou d’avarie de la marchandiseresponsabilité personnelle.

Autres dommages. Pour tous les autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Le retard de délai de livraison ne sera constaté qu’après application des éventuelles franchises de délais prévues pour la prestation concerné.

Autres dommages. a)- Pour tous les autres dommages, y compris en cas de dommages et notamment ceux entraînés par le retard de à la livraison dûment constaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagéeconstatés dans les conditions définies ci- dessus, la réparation due par l’O.T.L. notre société dans le cadre de notre responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage), objet du contrat. Cette En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise.

Autres dommages. Pour tous les autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. EVEROAD est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise.