Avis de tiers Clauses Exemplaires

Avis de tiers. Des parties du Logiciel ou des Services Apple peuvent utiliser ou comprendre des logiciels de tiers et d’autre matériel sujet à des droits d’auteur. Les accords, les conditions d’octroi de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple et des Services, et Votre utilisation desdits éléments est régie par leurs conditions respectives.
Sample 1Sample 2See All (4)
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Avis de tiers. Des parties du Service peuvent utiliser ou comprendre des logiciels de tiers et d’autre matériel sujet à des droits d’auteur. Les remerciements, les modalités d’octroi de licence et les exclusions de garanties relatifs à ce matériel sont inclus dans la documentation électronique du Service ou de la partie du Service concernée, et Votre utilisation dudit matériel est régie par ces conditions. Vous reconnaissez et acceptez qu’Apple et ses filiales et agents puissent recueillir, tenir à jour, traiter et utiliser des renseignements techniques, de diagnostic, d’utilisation et toute autre information connexe, y compris, mais sans s’y limiter, les identifiants de système uniques, ou de matériel, les cookies ou les adresses IP, les informations concernant Votre utilisation du Service, Votre Serveur MDM, Vos Réglages d’inscription des appareils, Vos ordinateurs, Vos appareils, Votre système d’exploitation, Vos applications logicielles et Vos périphériques, recueillis périodiquement pour assurer et améliorer le Service, pour fournir, tester et améliorer des produits et services d’Apple, pour des raisons internes telles que des vérifications, analyses de données et recherche afin d’améliorer les produits, les services et les communications d’Apple, pour Vous fournir plus facilement des logiciels ou des mises à jour logicielles, de l’assistance pour les produits et d’autres fonctionnalités liées au Service ou à tout logiciel, et pour vérifier le respect des dispositions du présent Contrat. Les données collectées en vertu du présent article seront traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple, qui peut être consulté à la page : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxx.
Sample 1Sample 2
Avis de tiers. Des parties du Service peuvent utiliser ou comprendre des logiciels de tiers et d’autre matériel sujet à des droits d’auteur. Les remerciements, les modalités d’octroi de licence et les avis de non-responsabilité relatifs à ce matériel sont inclus dans la documentation électronique du Service ou de la partie du Service concernée, et Votre utilisation d’un tel matériel est sujette à ces conditions.
Sample 1

Related to Avis de tiers

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Droits de propriété intellectuelle Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Moyens de paiement Le paiement du prix se fait par prélèvement automatique, par carte bancaire (Visa, Mastercard, carte bleue, American Express ou Eurocard), ou par tout moyen en vigueur auprès de Xxxxxxx lors de la commande, tel que spécifié dans le cadre du process de commande choisi par le Client. Si Vous avez opté pour le paiement par prélèvement bancaire (SEPA) et si les conditions de renouvellement sont réunies, hors le cas spécifique du paiement mensuel, Nordnet effectuera, au début du mois suivant la date de renouvellement tacite du Contrat, un nouveau prélèvement au titre du renouvellement de votre échéance contractuelle dans le cadre de l’Offre Pack Relais souscrite. Si Vous avez choisi de recourir à une autre modalité de paiement acceptée par Xxxxxxx lors de votre Commande, ou par carte bancaire, si Vous n'avez pas payé le prix lié au renouvellement de l’Offre Pack Relais à son échéance et si l’Offre Pack Relais souscrite n’a pas été résiliée au jour de l’échéance contractuelle afférente, Nordnet pourra y mettre fin à l’échéance, et dès lors ne pas procéder au renouvellement tacite de l’Offre Pack relais souscrite, la fourniture du moyen de paiement valide étant un préalable nécessaire au renouvellement du Nom de domaine concerné (cf. CG CP NNR).. Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité à ce titre, ou du fait des conséquences qui pourraient en résulter, en ce compris en cas de Suspension des Services et/ou du Nom de domaine concerné et/ou de leur Suppression.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.