Droits d’auteur Clauses Exemplaires

Droits d’auteur. Le Client

Droits d’auteur la bourse de résidence n’inclut pas la rémunération des droits d’auteurs qui doit faire l’objet d’un contrat spécifique.

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Droits d’auteur. Conformément à l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle qui protège les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, L’auteur (e), les auteurs - Autorise(nt) l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles désignée ci-dessous par le terme ENSA, à conserver, communiquer et faire état ou diffuser ce Projet de Fin d’Etudes dans sa version imprimée et/ou numérique - Cède(nt) de manière non exclusive, à titre gratuit, les droits patrimoniaux d’auteur, de reproduction et de représentation afférents à ce projet La présente autorisation est consentie pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’auteur, ses ayants droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée et pour une exploitation dans le monde entier.

Droits d’auteur. Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du Site m des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sauf consentement écrit préalable de PIXPAY, m sa seule discrétion. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Droits d’auteur. Tous les droits, titres et intérêts relatifs à Bitdefender ainsi que les droits d'auteur relatifs à Bitdefender (y compris, à titre non exhaustif, les codes, images, photographies, logos, animations, vidéos, extraits audio, musiques, textes et « applets » intégrés à Bitdefender), les matériels imprimés qui l'accompagnent et les copies de Bitdefender sont la propriété de BITDEFENDER, étant entendu que les droits, titres et intérêts relatifs à certains logiciels tiers identifiés dans les Termes de licence tierce les accompagnant sont détenus par leurs propriétaires respectifs. Bitdefender est protégé par la législation en matière de droits d'auteur et par les traités internationaux. C'est pourquoi vous devez traiter Bitdefender comme tout autre matériel protégé par des droits d'auteur. Vous ne pouvez pas copier les matériels imprimés qui accompagnent Bitdefender. Vous devez produire et inclure toutes les déclarations concernant les droits d'auteur dans leur forme originale pour toutes les copies créées quel que soit le support ou la forme sous laquelle Bitdefender existe. Vous ne pouvez pas sous-licencier, louer, vendre, revendre, prêter,céder en crédit-bail, partager ou transférer de quelle manière que ce soit, avec ou sans considération, la licence Bitdefender. Vous ne pouvez pas procéder à l'ingénierie inverse, recompiler, désassembler, créer des travaux dérivés, modifier, traduire ou tenter de recréer ou de découvrir le code source du Produit Bitdefender ainsi que les idées implicites, les algorithmes, les formats de fichier, les interfaces de programmation ou d'interopérabilité. Vous ne pouvez pas autoriser des tiers à profiter de l'utilisation du Logiciel, sauf dans la mesure explicitement autorisée par les termes de la licence, identifiés dans les Termes de licence tierce, régissant l'utilisation de logiciels tiers. Vous ne pouvez pas retirer les déclarations ou mentions de propriété de Bitdefender. Tous les droits non définis ci-après sont réservés par Bitdefender.

Droits d’auteur. Nous détenons les droits d’auteur sur l’ensemble des images, illustrations et documents écrits produits par ou pour nous concernant un lot (y compris le contenu de nos catalogues, sauf indication contraire). Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite préalable. Nous ne donnons aucune garantie que vous obtiendrez des droits d’auteur ou d’autres droits de reproduction sur le lot.

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