Capacité d’accueil Clauses Exemplaires

Capacité d’accueil. Le nombre de personnes occupant un emplacement ou une location ne peut excéder sous aucun prétexte la capacité maximum autorisée, 6 personnes sur un emplacement nu, 4, 6 ou 8 personnes selon les locations.
Capacité d’accueil. 2 pers (4 maxi) et un enfant de moins de 18 mois.
Capacité d’accueil. Conformément aux dispositions du code de la construction et de l’habitation, le nombre maximum de participants est fixé à 340 personnes.
Capacité d’accueil. 4 personnes.
Capacité d’accueil. 4 adultes et un enfant de moins de 18 mois.
Capacité d’accueil. Le présent contrat est établi pour une capacité maximale de personnes. Si le nombre de occupants dépasse la capacité d'accueil, le bailleur peut refuser les personnes en surnombre. Dans ce cas, toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.
Capacité d’accueil a) Maison du Val de l’Eyre : 150 personnes debout.
Capacité d’accueil. Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personne. S’il s’avère qu’il y a plus d’occupant qu’initialement prévu, le PROPRIETAIRE pourra refuser les occupants supplémentaires. Toute modification ou rupture de contrat sera considérée à l’initiative du LOCATAIRE. A titre exceptionnel et sous réserve de l’accord du PROPRIETAIRE, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le PROPRIETAIRE Sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au LOCATAIRE et consignée en annexe au présent contrat après acceptation signée. Durant la période de location, si d'autres personnes doivent faire visite dans la journée, le propriétaire doit en être avisé au préalable sous 24h
Capacité d’accueil. 2 pers (3 maxi).
Capacité d’accueil. C'est un bâtiment de 4ème catégorie pouvant contenir dans la grande salle un maximum de 200 personnes