Cas particulier des instruments à effet de levier Clauses Exemplaires

Cas particulier des instruments à effet de levier. XXXXXXXXXX informera le Titulaire par e-mail, lorsque la valeur de chaque instrument à effet de levier ou transaction impliquant des passifs éventuels qu’elle détient sur le compte du Titulaire, aura baissé de 10% par rapport à son prix de revient moyen pondéré, puis ensuite par multiple de 10%.
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Cas particulier des instruments à effet de levier. BOURSORAMA informera le Client/Titulaire par e-mail, lorsque la valeur de chaque instrument à effet de levier ou transaction impliquant des passifs éventuels qu’elle détient sur le compte du Titulaire, aura baissé de 10% par rapport à son prix de revient moyen pondéré, puis ensuite par multiple de 10%.
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  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.