Common use of CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT Clause in Contracts

CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT.  Pour les Assurés dont la Résidence est située en France métropolitaine, dans les Principautés d’Andorre ou de Monaco, cette prestation est rendue exclusivement pour les déplacements effectués dans les pays mentionnés sur la Carte verte, à l’exclusion des Départements et Régions d’Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), les Collectivités d’Outre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), et St Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie.  Pour les Assurés dont la Résidence est située en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), St Barthélémy et la Nouvelle Calédonie, cette prestation n’est jamais accessible.  Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. En cas de décès de l’Assuré ou s’il se trouve dans l’incapacité de conduire son Véhicule et si ses éventuels passagers ne peuvent le remplacer, Premier Assistance met à disposition un chauffeur pour ramener le Véhicule, soit dans son Pays de Résidence, soit dans le pays où voyageait l’Assuré, par l’itinéraire le plus direct. Si le Véhicule de l’Assuré a plus de 8 ans ou plus de 000 000 xx ou si son état n’est pas conforme aux normes définies par le Code de la route français ou à la législation applicable dans le Pays de Résidence, Premier Assistance devra en être informée et se réservera alors le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un chauffeur, Premier Assistance fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille pour aller rechercher le Véhicule. Premier Assistance ne prend pas en charge les frais de carburant, de péage, les frais d’hôtel et de restauration de l’Assuré et des éventuels passagers.

CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT.  ✓ Pour les Assurés ou Bénéficiaires dont la le Pays de Résidence est située en la France métropolitaine, dans les Principautés d’Andorre de Monaco ou de MonacodˇAndorre, cette prestation est rendue exclusivement pour les déplacements effectués dans les pays mentionnés sur la « Carte verteverte »1, à l’exclusion lˇexclusion des Départements et Régions d’OutredˇOutre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), les Collectivités d’OutredˇOutre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), et St Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie.  ✓ Pour les Assurés ou Bénéficiaires dont la Résidence est située en dans un des Départements et Régions dˇOutre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, RéunionRéunion et Mayotte), Mayotte, les Collectivités dˇOutre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), et St Barthélémy Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie, cette prestation n’est nˇest jamais accessible.  ✓ Pour les Assurés ou Bénéficiaires dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est nˇest jamais accessible. En cas de décès de l’Assuré lˇAssuré ou s’il si le Bénéficiaire se trouve dans l’incapacité lˇincapacité de conduire son Véhicule et si ses éventuels passagers ne peuvent le remplacer, Premier Assistance Infinite met à disposition un chauffeur pour ramener le Véhicule, soit dans son Pays de Résidence, soit dans le pays où voyageait l’Assuréde déplacement, par l’itinéraire lˇitinéraire le plus direct. Si le Véhicule de l’Assuré du Bénéficiaire a plus de 8 ans ou plus de 000 000 xx ou si son état n’est nˇest pas conforme aux normes définies par le Code de la route français ou à la législation applicable dans le Pays de RésidenceRoute Français, Premier Assistance Infinite devra en être informée informé et se réservera alors le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un dˇun chauffeur, Premier Assistance Infinite fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille dˇAvion pour aller rechercher le Véhicule. Premier Assistance Infinite ne prend pas en charge les frais de carburant, de péage, les frais d’hôtel dˇhôtel et de restauration de l’Assuré du Bénéficiaire et des éventuels passagers.

CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT.  Pour les Assurés dont la Résidence est située en France métropolitaine, dans les Principautés d’Andorre ou de Monaco, cette prestation est rendue exclusivement pour les déplacements effectués dans les pays mentionnés sur la Carte verte, à l’exclusion des Départements et Régions d’Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), les Collectivités d’Outre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), ) et St Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie.  • Pour les Assurés dont la Résidence est située en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), St Barthélémy et la Nouvelle Calédonie, cette prestation n’est jamais accessible.  • Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. En cas de décès de l’Assuré ou s’il se trouve dans l’incapacité de conduire son Véhicule et si ses éventuels passagers ne peuvent le remplacer, Premier Platinum Assistance met à disposition un chauffeur pour ramener le Véhicule, soit dans son le Pays de RésidenceRésidence de l’Assuré, soit dans le pays où voyageait l’Assuré, par l’itinéraire le plus direct. Si le Véhicule de l’Assuré a plus de 8 ans ou plus de 000 000 xx ou si son état n’est pas conforme aux normes définies par le Code de la route français ou à la législation applicable dans le Pays de Résidence, Premier Assistance devra en être informée et se réservera alors le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un chauffeur, Premier Assistance fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille pour aller rechercher le Véhicule. Premier Assistance ne prend pas en charge les frais de carburant, de péage, les frais d’hôtel et de restauration de l’Assuré et des éventuels passagers.

CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT.  Pour les Assurés dont la le Pays de Résidence est située en la France métropolitaine, dans les Principautés d’Andorre ou de Monaco, cette prestation est rendue exclusivement pour les déplacements effectués dans les pays mentionnés sur la Carte verte, à l’exclusion des Départements et Régions d’Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), les Collectivités d’Outre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), et St Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie.  • Pour les Assurés dont la Résidence est située en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française)Martin, St Barthélémy et la Nouvelle Calédonie, cette prestation n’est jamais accessible.  • Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. En cas de décès de l’Assuré ou s’il se trouve dans l’incapacité de conduire son Véhicule et si ses éventuels passagers ne peuvent le remplacer, Premier Assistance met à disposition un chauffeur pour ramener le Véhicule, soit dans son Pays de Résidence, soit dans le pays où voyageait de déplacement de l’Assuré, par l’itinéraire le plus direct. chauffeur. Le chauffeur intervient selon la réglementation applicable à sa profession. Si le Véhicule de l’Assuré a plus de 8 ans ou plus de 000 000 xx ou si son état n’est pas conforme aux normes définies par le Code de la route français ou à la législation applicable dans le Pays de Résidence, Premier Assistance devra en être informée et se réservera alors le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un chauffeur, Premier Assistance fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille pour aller rechercher le Véhicule. Premier Assistance ne prend pas en charge les frais de carburant, de péage, les frais d’hôtel et de restauration de l’Assuré et des éventuels passagers.

CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT.  Pour les Assurés dont la Résidence est située en France métropolitaine, dans les Principautés d’Andorre ou de Monaco, cette prestation est rendue exclusivement pour les déplacements professionnels effectués dans les pays mentionnés sur la Carte verte, à l’exclusion des Départements et Régions d’Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), les Collectivités d’Outre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française), ) et St Barthélémy) et la Nouvelle Calédonie.  • Pour les Assurés dont la Résidence est située en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française)) , St Barthélémy et la Nouvelle Calédonie, cette prestation n’est jamais accessible.  • Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de France, cette prestation n’est jamais accessible. En cas de décès de l’Assuré ou s’il se trouve dans l’incapacité de conduire son Véhicule et si ses éventuels passagers ne peuvent le remplacer, Premier Assistance Visa Gold Business met à disposition un chauffeur pour ramener le Véhicule, soit dans son Pays de Résidence, soit dans le pays où voyageait de déplacement de l’Assuré, par l’itinéraire le plus direct. Si le Véhicule de l’Assuré a plus de 8 ans ou plus de 000 000 xx ou si son état n’est pas conforme aux normes définies par le Code de la route français ou à la législation applicable dans le Pays de Résidence, Premier Assistance devra en être informée et se réservera alors le droit de ne pas envoyer de chauffeur. Dans ce cas et en remplacement de la mise à disposition d’un chauffeur, Premier Assistance fournit et prend en charge un billet aller de Train ou d’Avion à une personne désignée par l’Assuré, par un collaborateur ou par un Membre de la famille pour aller rechercher le Véhicule. Premier Assistance ne prend pas en charge les frais de carburant, de péage, les frais d’hôtel et de restauration de l’Assuré et des éventuels passagers.