Common use of Clause de non-responsabilité Clause in Contracts

Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « EN L’ETAT » ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS, ET NON HP, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLE.

Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « EN L’ETAT » LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUSREMPLACENT, ET NON HPLE VENDEUR DÉCLINE ET EXCLUT, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT ET L'ACHETEUR RENONCE À, TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES ET IMPLICITES DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIENATURE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENTY COMPRIS, MAIS SANS S’Y S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE LES GARANTIES DE CAPACITE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION A D'ADÉQUATION À UN USAGE OU BUT PARTICULIER, CONTRE LES DÉFAUTS RÉDHIBITOIRES, DE PROPRIETE ET CONFORMITÉ À TOUTE REPRÉSENTATION, DESCRIPTION OU SPÉCIFICATION, DE PERFORMANCE, DE NON-INFRACTION AUX DROITS VIOLATION, ET DE PROPRIETE INTELLECTUELLETOUT AUTRE TYPE, INDÉPENDAMMENT DU FAIT QU'ELLES DÉCOULENT DE LA LOI (STATUTAIRE OU AUTRE). SANS LIMITER , DU DÉROULEMENT DE L'EXÉCUTION, DE LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREURCONDUITE DES AFFAIRES, OU ENCORE QUE DE TOUT AUTRE FONDEMENT EN DROIT OU EN ÉQUITÉ. DANS LE CAS OÙ LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIESDÉCLARATIONS D'EXCLUSION DE GARANTIE SONT INTERDITES PAR LA LOI, CES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES SONT LIMITÉES DANS LE TEMPS À LA PÉRIODE DE GARANTIE APPLICABLE OU À LA PÉRIODE MINIMALE REQUISE PAR LA LOI, SELON LA PLUS COURTE DES DEUX. HP N'OFFRE AUCUNE SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES, LES PRODUITS, LOGICIELS ET SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », SAUF DANS LA MESURE OÙ LE FABRICANT OU LE CONCÉDANT DE LICENCE HONORE TOUTE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE QU'IL A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLEEXPRESSÉMENT FORMULÉE.

Clause de non-responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LOI EN VIGUEUR LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « PERMET, APPLE N’EST EN L’ETAT » ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE AUCUN CAS RESPONSABLE DE QUALITE ET TOUTE BLESSURE CORPORELLE NI DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, PARTICULIER, INDIRECT, CONSÉQUENT OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUXPUNITIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, VOUSY COMPRIS; À TITRE NON LIMITATIF, ET NON HPDES DOMMAGES RÉSULTANT D’UN RETARD DE LIVRAISON, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT D’UNE PERTE DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT BÉNÉFICES, DE DONNÉES, D’ACTIVITÉS OU DE CLIENTÈLE, D’UNE INTERRUPTION COMMERCIALE OU DE TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE COMMERCIAL, DÉCOULANT DES PRÉSENTES OU RELATIVES À CES DERNIÈRES OU DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, QUE CE SOIT SOUS UN CONTRAT THÉORIQUE, UNE GARANTIE, EXPRESSEUN DÉLIT (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), IMPLICITE UNE RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX PRODUITS OU LEGALEAUTRE. CELA S’APPLIQUE ÉGALEMENT SI APPLE PREND CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, NONOBSTANT L’ÉCHEC DE L’OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS. EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’APPLE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE EN DEHORS DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LOI EN VIGUEUR POURRAIT EXIGER DANS UNE AFFAIRE IMPLIQUANT UN DOMMAGE CORPOREL) N’EXCÉDERA LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU SOMME DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS CINQUANTE DOLLARS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLE50 $).

Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS NE SAURONS EN L’ETAT » AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES D’UNE QUELCONQUE PERTE DE PROFITS OU D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, PERTE D’UTILISATION, PERTE DE CONTENU OU DE DONNÉES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS LES PANNES DE COURANT, DÉFAILLANCES DE SYSTÈMES OU AUTRES INTERRUPTIONS), PERTE DE REVENUS, DÉFECTION DE CLIENTS, INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, OU DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF EN VERTU D’UNE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ QUELLE QU’ELLE SOIT, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN PRÉJUDICE, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE PRODUIT OU AUTRE. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA QU’UNE PARTIE AIT ÉTÉ AVERTIE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS, ET NON HP, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES RECOURS ATTEIGNE OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPUNON SON OBJECTIF PRINCIPAL. CERTAINS TRIBUNAUX N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLEPAS S’APPLIQUER.