Absence de garantie Clauses Exemplaires

Absence de garantie. Les services PayPal sont fournis "en l'état", sans aucune représentation ou garantie expresse, tacite ou légale. PayPal réfute spécifiquement toute garantie implicite de : • Titre • Qualitémarchande • Conformité àun usage particulier • Absence de contrefaçon PayPal n'exerce aucun contrôle sur les produits ou services fournis par les vendeurs qui acceptent PayPal comme mode de paiement, et PayPal ne peut pas garantir qu'un acheteur ou un vendeur avec lequel vous traitez exécutera réellement la transaction ou qu'il est autorisé àle faire.

Absence de garantie. Les services PayPal sont fournis « tels quels » et sans aucune déclaration ou garantie expresse, implicite ou légale. PayPal rejette expressément toute garantie implicite de titre, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.

Absence de garantie. Le Logiciel Apple ou les Services peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs susceptibles de provoquer des pannes ou des pertes de données, et ils peuvent être incomplets. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services (en tout ou partie), à tout moment et sans préavis. En aucun cas Apple ou ses concédants de licence ne seront responsables de la suppression ou de la désactivation de l’accès auxdits Services. Apple ou ses concédants de licence peuvent également imposer des limites sur l’utilisation ou l’accès à certains Services, ou peuvent supprimer les Services pour des périodes indéfinies ou annuler les Services à tout moment et dans tous les cas et sans préavis ni responsabilité. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, DE LA SOLUTION DE SÉCURITÉ ET DE TOUT SERVICE RATTACHÉ EST À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET QUE LE RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE ENTIÈREMENT SUR VOUS. LE LOGICIEL APPLE, LA SOLUTION DE SÉCURITÉ ET TOUT SERVICE RATTACHÉ SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, ET APPLE, LES REPRÉSENTANTS D’APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (DÉSIGNÉS PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE PONCTUALITÉ ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES. APPLE NE GARANTIT PAS L’ABSENCE D’INTERFÉRENCE AVEC VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL APPLE, DE LA SOLUTION DE SÉCURITÉ OU DES SERVICES, QUE LE LOGICIEL APPLE, LA SOLUTION DE SÉCURITÉ OU LES SERVICES RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE, DE LA SOLUTION DE SÉCURITÉ, OU LA FOURNITURE DE SERVICES SERONT ININTERROMPUS, OPPORTUNS, SÉCURISÉS OU SANS ERREURS, QUE DES DÉFAUTS OU DES ERREURS DU LOGICIEL APPLE, DE LA SOLUTION DE SÉCURITÉ OU DES SERVICES SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE LOGICIEL APPLE, LA SOLUTION DE SÉCURITÉ OU LES SERVICES SERONT COMPATIBLES AVEC LES FUTURS PRODUITS, SERVICES OU LOGICIELS APPLE OU DES LOGICIELS, APPLICATIONS OU SERVICES TIERS, OU QUE TOUTE INFORMATION TRAITÉE, STOCKÉE OU TRANSMISE VIA UN LOGICIEL OU UN SERVICE APPLE NE SERA JAMAIS PERDUE, CORROMPUE OU ENDOMMAGÉE. VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES NE SONT PAS CONÇUS POUR OU NE POURRONT PAS ÊTRE UTILISÉS DANS DES SITUATIONS OU DES ENVIRONNEMENTS OÙ DES ERREURS, RETARDS, MANQUEMENTS OU INEXAC...

Absence de garantie. VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL EST À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE », AVEC TOUS LES DÉFAUTS, ET L’ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À UN ACCÈS SATISFAISANT, L’UTILISATION, LA QUALITÉ, LE STOCKAGE, L’INTÉGRITÉ, LA PERFORMANCE ET LA PRÉCISION DEMEURENT À VOTRE CHARGE. DANS LA MESURE OÙ CELA EST PERMIS PAR LA LOI APPLICABLE, MAPEI ET SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, MANDATAIRES, PARTENAIRES ET DONNEURS DE LICENCES (COLLECTIVEMENT, « PARTIES MAPEI ») DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU DÉCOULANT DE LA PRATIQUE, DE L’USAGE OU AUTREMENT DU COMMERCE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON, D’ABSENCE DE VIRUS OU DE PRÉCISION DES RECHERCHES ET DES RÉSULTATS. LES PARTIES MAPEI NE GARANTISSENT PAS QUE : (i) LE LOGICIEL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU ATTENTES; (ii) L’ACCÈS AU LOGICIEL SERA ININTERROMPU, PERMANEMMENT DISPONIBLE, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR; OU (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL SERONT EXACTS OU FIABLES.

Absence de garantie. Bell n’accorde aucune garantie et ne fait aucune représentation, déclaration, ni n’impose de conditions de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, incluant toute garantie, représentation, déclaration ou condition (a) de vitesse, de constance, de qualité, de fiabilité, d’opportunité, de performance (notamment des niveaux de performance du service) ou de sécurité pour tout service de Bell; (b) de qualité, de capacité, de fonctionnement, de performance ou d’adaptation (i) du matériel, (ii) du logiciel, (iii) de l’équipement de communications ou (iv) des installations du client utilisés en relation avec le service de Bell; (c) de disponibilité des services de Bell dans certaines zones géographiques ou dans certaines structures; et/ou (d) de convenance à une fin particulière, de valeur marchande, de propriété ou de non-contrefaçon en ce qui a trait à l’équipement de Bell, à l’équipement du client ou aux services de Bell. Sous réserve des lois applicables, toute garantie, représentation, déclaration ou condition expresse ou implicite est par les présentes exclue. L’équipement du client et l’équipement de Bell sont assujettis aux modalités des plans de garantie des fabricants, ou de tout plan de garantie prolongée dont le client a pu bénéficier quand il a reçu cet équipement, et il incombe au client d’assurer l’entretien de tout cet équipement conformément à l’article 8. La vitesse et la constance sont fonction de l’architecture globale du réseau Internet lui-même, et non du service ou de la livraison de Bell. L’absence d’erreurs ou d’interruptions entachant les services de Bell (l’équipement de Bell compris) ou les niveaux de performance du service n’est nullement garantie, et la responsabilité de Bell envers le client ou quiconque pour des dommages, quelle qu’en soit la cause, découlant de tout service de Bell fait l’objet des limitations énoncées à l’article 22.

Absence de garantie. Nous mettons tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement des Services, y compris ceux fournis par des partenaires. Cependant, nous affirmons clairement que nous ne fournissons aucune garantie quant au bon fonctionnement des Services en continu, à l’absence d’erreurs en leur sein et à leur disponibilité sans interruption. La seule garantie exprimée en lien avec les Services est définie à l’Article 9(a).

Absence de garantie. Au vu de la solvabilité de l'emprunteuse, respectivement de l'actionnaire de celle-ci, le prêteur renonce à toute garantie sur le montant du prêt, ce dont il est tenu compte dans la fixation du taux d'intérêt ci-dessus.

Absence de garantie. Stripe ne déclare ni ne garantit que les Services Stripe Identity vous permettront de remplir vos obligations en vertu de la loi, y compris en ce qui concerne les Exigences en matière de vérification préalable. Vous êtes l’unique responsable du respect de la loi, y compris en ce qui concerne les Exigences en matière de vérification préalable.

Absence de garantie. Dans la mesure permise

Absence de garantie. 10.1 Nonobstant toute disposition à l’effet contraire, l’UdeM n’offre ni ne donne aucune garantie explicite ou implicite en ce qui concerne tout aspect de la Propriété intellectuelle antérieure, de la Propriété intellectuelle individuelle de l’UdeM et/ou de la Propriété intellectuelle conjointe incluant, sans s’y limiter, aucune garantie quant à la brevetabilité de la Propriété intellectuelle antérieure, de la Propriété intellectuelle individuelle de l’UdeM et/ou de la Propriété intellectuelle conjointe ou à leurs utilités, leurs qualités ou leurs caractères commerciaux. Toute garantie implicite ou explicite d’adaptation de la Propriété intellectuelle antérieure, de la Propriété intellectuelle individuelle de l’UdeM et/ou de la Propriété intellectuelle conjointe à un usage particulier est exclue. L’UdeM n’assumera aucune responsabilité à l’égard de la Propriété intellectuelle antérieure, de la Propriété intellectuelle individuelle de l’UdeM et/ou de la Propriété intellectuelle conjointe et des droits y afférents, non plus à l’égard de leur utilisation ou vente portant sur la Propriété intellectuelle antérieure, la Propriété intellectuelle individuelle de l’UdeM et/ou la Propriété intellectuelle conjointe ou à l’égard de l’utilisation ou de la vente de quelque produit que ce soit qui pourrait en découler.