Avis Clauses Exemplaires

Avis. Tout avis qui est livré sera réputé reçu au moment de sa livraison. Tout avis envoyé par courrier électronique ou par télécopieur sera réputé reçu un jour ouvrable après son envoi. Tout avis envoyé par lettre sera réputé reçu 15 jours civils après la date de son envoi par la poste.
Avis. Tout avis exigé en vertu de la présente convention doit être remis par écrit à l’autre partie. En cas de différend d’ordre juridique de la part du client avec Oracle, ou si le client souhaite expédier un avis visé à la section Indemnisation de la présente convention, ou si le client est déclaré insolvable ou fait l’objet de toute autre action en justice de nature similaire, le client fera parvenir sans délai un avis écrit à l’adresse suivante : Oracle Canada ULC, 000 Xxxxxxxxx Xxxxx, Xxxxxxxxxxx (Xxxxxxx) X0X 0X0, Xxxxxx, à l’attention de : Chef du contentieux, Services juridiques.
Avis. Les avis, directives ou autres instruments requis ou autorisés dans le cadre de la présente Entente doivent être sous forme écrite et livrés ou envoyés par télécopieur ou courriel aux coordonnées suivantes :
Avis. Cisco pourrait vous transmettre un avis par courriel, par courrier ou par publications sur le site Xxxxx.xxx ou tout autre site Web utilisé dans le cadre du service infonuagique. Les avis adressés à Cisco doivent être envoyés à Cisco Systems, Xxxxxx xx Xxxxxxx Xxxxxxx, 000 Xxxxxx Xxxxx, Xxx Xxxx (Californie), 95134, à moins qu’une description d’offre applicable autorise précisément d’autres méthodes d’avis.
Avis. Tous les avis relatifs au présent Contrat doivent être énoncés par écrit, sauf indication contraire dans la Section 14.3. Les avis seront considérés comme communiqués par Apple après Vous avoir été envoyés à l’adresse électronique ou à l’adresse postale que Vous avez fournie lors du processus d’enregistrement. Sauf indication contraire dans la Section 14.3, tous les avis adressés à Apple concernant le présent Contrat seront considérés avoir été transmis (a) lorsqu’ils auront été remis en personne, (b) trois jours ouvrés après avoir été envoyés par transporteur commercial de nuit avec justification de livraison par écrit, ou (c) cinq jours ouvrés après avoir été envoyés par courrier rapide ou recommandé, port payé, à l’adresse Apple suivante : Developer Relations Legal, Apple Inc., One Apple Park Way, 37-2ISM, Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxxx, 00000, Xxxxx-Xxxx Vous acceptez de recevoir des avis par courrier électronique et reconnaissez que ces avis qui vous sont envoyés par voie électronique par Apple satisfont toutes les exigences légales en matière de communication. Une partie peut modifier son adresse électronique ou postale en transmettant à l’autre partie un avis par écrit, tel que décrit ci-dessus.
Avis. En cas de différend avec Oracle, ou si vous souhaitez expédier un avis en vertu de la section « Indemnisation » des présentes conditions générales, ou si vous êtes déclaré insolvable ou faites l’objet de toute autre action comparable en justice, vous devez sans délai faire parvenir un avis écrit à l’adresse suivante : Oracle Canada ULC, 000 Xxxxxxxxx Xxxxx, Xxxxxxxxxxx (Xxxxxxx) X0X 0X0, Xxxxxx, à l’attention de : Chef du contentieux, Services juridiques.
Avis. 11.1. Toute notification de résiliation du présent Contrat par VOLVO TRUCKS sera envoyée à l’adresse e-mail du Client enregistrée sur Volvo Connect.
Avis. Tout avis fourni en vertu du présent Accord ou en rapport avec celui-ci doit être soumis par écrit, signé par la partie émettrice ou pour le compte de celle-ci, et adressé à l'entité Musarubra appropriée, « Attention Legal Department », à l'adresse correspondante ou à la Société, à ses coordonnées fournies lors de l'achat des Produits McAfee Enterpriseou lors de l'inscription à ceux-ci. Les avis sont considérés comme remis lorsqu'ils ont été remis en main propre avec accusé de réception ; le Jour ouvré suivant leur envoi par un service de courrier aérien de nuit prépayé, reconnu à l'échelle nationale et doté de fonctionnalités de suivi ; ou cinq (5) Jours ouvrés après avoir été envoyés par courrier recommandé ou certifié par avion, avec un accusé de réception requis et le port payé à l'adresse susmentionnée.
Avis. Sauf disposition contraire prévue dans le présent contrat, tous les avis ou autres communications en vertu des présentes seront considérés comme ayant été dûment remis lorsque faits par écrit et remis en personne, par messager, ou envoyés par la poste, par courrier affranchi, par courrier recommandé ou équivalent, avec demande d'accusé de réception, et adressés à votre attention à l'adresse de facturation que vous avez fournie à RIM, et adressée à Research In Motion UK Limited, 000 Xxxx Xxxx, Xxxxxx, Xxxxxxxxx, Xxxxxxx-Xxx XX0 0XX, à l'attention du Directeur général ; en ce qui concerne RIME, à l'adresse indiquée à xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxx ; et dans chaque cas, avec une copie (qui ne constituera pas un avis) au Chef du service juridique de RIM au 000 Xxxxxx Xxxxxx, Waterloo, Ontario, Canada N2L 3W8. En plus de ce qui précède, RIM pourra, à sa discrétion, vous remettre un préavis en vertu du présent contrat par voie électronique. Tout avis électronique qui vous est adressé sera réputé avoir été dûment remis lorsqu'il est transmis à une adresse de courriel que vous avez fournie à RIM, et si vous n'avez pas fourni de telle adresse à RIM, l'avis pourra être dûment remis lorsqu'affiché en évidence sur xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxxx/.
Avis. 15.1 La Bourse peut remettre au client un avis concernant l'administration, la structure de marché ou les opérations des services de connectivité ou systèmes de la Bourse en le publiant sur le site Web. La Bourse doit déployer tous les efforts possibles pour qu'un avis concernant les aspects qui précèdent soit remis au client par l’intermédiaire d’une distribution par courriel générale; étant entendu, toutefois, que le client est responsable de fournir et de conserver une adresse électronique aux fins de la réception de tels avis. Les parties consentent à l’utilisation de moyens électroniques pour livrer tous les avis et toutes les autres communications dont la transmission est requise ou permise en vertu du présent article 15.1.