Common use of Communication Clause in Contracts

Communication. Les Parties conviennent qu’elles peuvent être publiquement en désaccord sur certaines questions, mais elles acceptent de travailler ensemble de bonne foi dans le cadre de l’exécution du Contrat. Elles ne pourront en aucun cas utiliser tout ou partie des informations et/ou documents auxquels elles auront accès dans le cadre du Contrat, au préjudice de l'autre Partie. Toute communication par le Prestataire vis-à-vis de tiers relative à l’existence et à l’exécution du Contrat est interdite, sauf accord préalable et écrit de WWF FRANCE. Le Contrat et son contenu sont confidentiels, tout comme le contenu des Livrables, et le Prestataire s’interdit de les diffuser à des tiers, et de communiquer autour du Contrat auprès de tiers, sauf autorisation préalable et écrite de WWF FRANCE. Sous réserve de l'obtention de l'accord susvisé, chacune des Parties pourra valoriser auprès de ses partenaires et parties prenantes, sa collaboration avec l'autre Partie. En cas d'accord des Parties sur la reproduction des logos de l'une ou l'autre des Parties, la Partie à l'initiative de cette reproduction s'engage à reproduire le logo de l'autre Partie, tel que visé en Annexe 7, de façon claire et visible, sans altération ni modification, et en se conformant strictement aux chartes graphiques communiquées, c'est-à-dire dans le strict respect des libellés, proportions, graphismes et couleurs. Sauf accord spécifique, ces logos ne pourront être reproduits en association avec une marque ou un logo autres que ceux des Parties. Les Parties s'engagent à transmettre mutuellement, préalablement à toute fabrication et distribution, l'ensemble des maquettes, dossiers ou illustrations faisant l'objet d'une reproduction ou du logo du cocontractant, dans un délai de sept (7) jours ouvrés, pour permettre à chacun d'examiner les éléments concernés, faire toutes observations utiles et demander, les cas échéants, toute modification qui leur paraîtrait nécessaire. Chaque Partie s'interdit de mettre en circulation des supports de communication externe reproduisant les logos de l'autre Partie.

Communication. Les Parties conviennent qu’elles peuvent être publiquement en désaccord sont respectivement propriétaires de leurs marques, noms, sigles, logos, couleurs, pictogrammes, graphismes et autres signes. Chaque Partie s’engage à respecter l’intégralité des droits de l’autre Partie sur certaines questionsl’ensemble des éléments visés à l’alinéa premier du présent article et s’interdit de susciter toute confusion dans l’esprit du public relative à la propriété de l’autre Partie sur lesdits éléments et par quelque mode que ce soit. Le concours des parties sera mentionné sur les tous les supports relatifs à l’opération soit par apposition du logo de chaque parties soit par tout autre moyen approprié, mais elles acceptent notamment par la mention suivante « Le projet PuppetPlays est financé par le Programme de travailler ensemble recherche et d’innovation Horizon 2020 de bonne foi l’Union Européenne (ERC Grant Agreement 835193) ». Chaque Partie autorise l’autre Partie à utiliser sa ou ses Marque(s) et logo(s) pendant toute la durée de la présente Convention dans le cadre de son exécution ainsi que dans le cadre de ses actions de promotion, et dans tous documents ou supports publicitaires relatifs à la Communication. Chacune des Parties demeure propriétaire de tout document, prototype, support écrit, logo, marque, graphisme, photographie ou autre élément de toute nature, remis à l’autre Partie dans le cadre de l’exécution du Contrat. Elles ne pourront en aucun cas utiliser tout ou partie des informations et/ou documents auxquels elles auront accès engagements qu’elle a souscrit dans le cadre du Contratde la Convention. Il est ainsi expressément convenu que les marques, au préjudice logos et autres visuels ou éléments de l'autre Partie. Toute communication de toute nature (éléments graphiques, rédactionnels, etc.), fournis par le Prestataire visMusée, pour les besoins de la mise en œuvre de la Convention, sont et resteront la propriété exclusive du Musée. L’UPV n’est pas autorisée à modifier ces éléments. Elle se voit concéder sur ceux-àci, par l’effet de la présente convention, un simple droit d’usage non-vis exclusif, aux seules fins de tiers relative à l’existence et à l’exécution du Contrat mise en œuvre des engagements souscrits par celle-ci dans le cadre de la Convention. Tout autre usage lui est interdite, sauf accord préalable et écrit de WWF FRANCE. Le Contrat et son contenu sont confidentiels, tout comme le contenu des Livrables, et le Prestataire s’interdit de les diffuser à des tiers, et de communiquer autour du Contrat auprès de tiersinterdit, sauf autorisation préalable exprès et écrite de WWF FRANCE. Sous réserve de l'obtention de l'accord susvisé, chacune des Parties pourra valoriser auprès de ses partenaires et parties prenantes, sa collaboration avec l'autre Partiedu Musée. En cas d'accord outre, à l’exception des Parties communications d’ordre scientifique, l’Université devra soumettre, pour accord, au Musée, l’ensemble des supports de communication sur lesquels elle envisage de faire figurer la reproduction des logos de l'une dénomination ou l'autre des Parties, la Partie à l'initiative de cette reproduction s'engage à reproduire le logo du Musée, lesquels seront réputés validés, faute de l'autre Partie, tel que visé en Annexe 7, de façon claire et visible, sans altération ni modification, et en se conformant strictement aux chartes graphiques communiquées, c'est-à-dire dans le strict respect des libellés, proportions, graphismes et couleurs. Sauf accord spécifique, ces logos ne pourront être reproduits en association avec une marque ou un logo autres que ceux des Parties. Les Parties s'engagent à transmettre mutuellement, préalablement à toute fabrication et distribution, l'ensemble des maquettes, dossiers ou illustrations faisant l'objet d'une reproduction ou du logo du cocontractant, réponse dans un délai de sept (7) jours ouvrés72 heures ouvrées. Les mêmes obligations et restrictions s’imposent au Musée, s’agissant des marques, logos et autres visuels ou éléments de communication de tout nature, fournis par l’UPV, pour permettre à chacun d'examiner les éléments concernés, faire toutes observations utiles et demander, les cas échéants, toute modification qui leur paraîtrait nécessaire. Chaque Partie s'interdit besoins de mettre la mise en circulation des supports œuvre de communication externe reproduisant les logos de l'autre Partiela Convention.