Conditions de l’offre Clauses Exemplaires

Conditions de l’offre. 1. Tous les modes de paiement présentés sur le Site sont acceptés, excepté : - Le paiement par la solution de Crédit « Payez en plusieurs fois » proposé par Cdiscount en partenariat avec Floa Bank, - Le paiement en tout ou partie par bon(s) d’achat 2. Pour profiter de l'Offre, il suffit de créer un panier dont le montant minimum de produits éligibles correspond aux montants indiqués à l'article II. Les produits non éligibles à l’Offre (produits des marques listées à l’article II.2 et produits exclus de l’offre à l’article VIII) ne peuvent pas être pris en compte dans le montant minimum du panier pour bénéficier de l’Offre. Une fois votre panier terminé, cliquez sur « Passer la commande », choisissez votre mode de livraison puis entrez, dans la case prévue à cet effet et reproduite ci-dessous, le « code » que vous trouverez sur la page d’accueil du Site. <.. image(Une image contenant texte, capture d’écran, Police, ligne Description générée automatiquement) removed ..> Dès lors que vous avez entré le code permettant de bénéficier de la réduction, cliquez sur OK. Si vous voyez le message « Votre bon d’achat a bien été pris en compte », vous pouvez procéder au paiement final de votre commande.
Conditions de l’offre. Conditions des emprunts subordonnés
Conditions de l’offre offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement à la RIS par un particulier étudiant dans un établissement du secondaire ou de l’éducation supérieur au moment de la souscription ; par un enseignant en poste dans un établissement du secondaire ou de l’éducation supérieur au moment de la souscription ; ou par un particulier en recherche active d’emploi. Le Client devra justifier de cette position en Prix : Modalités de paiement : par virement, par chèque ou par carte bancaire.
Conditions de l’offre offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement à la Prix : Modalités de paiement : par virement, par chèque ou par carte bancaire.
Conditions de l’offre offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement à la RIS par un particulier. Prix : 45 euros Modalités de paiement : par virement, par chèque ou par carte bancaire.
Conditions de l’offre. − Description du processus de demande, y compris la période d’offre et les modifications éventuelles, au cours de laquelle l’offre sera présentée : − Les Obligations seront offertes par les Gérants à la souscription par les investisseurs. Les Obligations seront proposés au public en Belgique du 21 mars 2022 (9 h CET) (la « Date de Démarrage ») au 24 mars 2022 (17 h 30 CET) (sous réserve d’une clôture anticipée, tel qu’indiqué ci-dessous) (la « Période d’Offre »). − La clôture anticipée de la Période d’Offre interviendra au plus tôt le 21 mars 2022 à 17 h 30 (CET) (la Période d’Offre minimale étant dénommée « Période de Vente Minimale »). Il s’agit du troisième jour ouvré en Belgique à compter de la date à laquelle les Conditions Définitives de l’Émission et le Prospectus de Base sont mis à disposition sur les sites Internet de l’Émetteur et des Gérants (y compris le jour où les Conditions Définitives et le Prospectus de Base sont mis à disposition), ce qui signifie que la Période d’Offre restera ouverte au moins un jour ouvré jusqu’à 17 h 30 (CET). Par la suite, la clôture anticipée pourra avoir lieu à tout moment (y compris au cours d’un jour ouvré). En cas de clôture anticipée de la Période d’Offre, une notification sera publiée dès que possible sur les sites Internet de l’Émetteur (xxx.xxxxxx.xx) et des Gérants (pour Belfius, en français xxx.xxxxxxx.xx/xxxx- gation-atenor-2022 et en néerlandais xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxx-0000, pour KBC, en français xxx.xxx.xx/xx/xxxxx/xxx- nor2022 et en néerlandais xxx.xxx.xx/xxxxx/xxxxxx0000 et pour Degroof Petercam , en français xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx- xxx.xxx/xx-xx/xxxxxx-0000 et en néerlandais xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxx-0000). Cette notification précisera la date et l’heure de la clôture anticipée. La Période d’Offre pourra être clôturée par anticipation par l’Émetteur pendant la Période d’Offre moyennant l’accord des Gérants et en tenant compte de la Période de Vente Minimale (i) dès que le Montant Nominal Maximal sera atteint, (ii) en cas de modifi- cation significative des conditions de marché, (iii) en cas de Changement Défavorable Important (tel que défini dans le Contrat de Souscription) concernant l’Émetteur ou le Groupe (au niveau global) ou (iv) en cas de révocation par un ou plusieurs Gérants de leur mandat au titre du Contrat de Souscription. Si la Période d’Offre est clôturée par anticipation du fait de la survenance d’un événement décrit aux points (ii) ou (iii) de la phrase pré...
Conditions de l’offre. L'Augmentation du Capital sera réalisée avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, à raison de 35 actions nouvelles pour 19 actions anciennes d’une valeur nominale de 0,10 euro chacune. Chaque actionnaire recevra le 12 novembre 2014, un (1) droit préférentiel de souscription par action enregistrée comptablement sur son compte à l’issue de la journée comptable du 11 novembre 2014.
Conditions de l’offre. II.6.2 Classification II.6.3 Modification des hôtels, bateaux de croisière, circuits, autotours II.6.4 Les types de chambres (hôtels)
Conditions de l’offre. Il est de règle en hôtellerie internationale de prendre possession de la cabine/chambre à partir de 14 heures le jour d’arrivée et de libérer celle-ci avant 12 heures le jour du départ. En aucun cas « Les Experts Du Voyage » ne pourra déroger à cette règle. Toute cabine/chambre prise avant 14 heures ou rendue après 12 heures peut être considérée comme une nuit consommée supplémentaire. Les prix sont calculés sur un nombre de nuitées et non de journées. La première et la dernière journée du voyage sont en effet consacrées au transport.
Conditions de l’offre. L’offre est valable en France métropolitaine à partir du 26 mai 2020. La souscription au contrat d’assurance automobile réalisée dans le cadre de l’opération de parrainage sera soumise aux conditions générales de l’assurance automobile proposée par Direct Assurance.