Conditions de l’offre Clauses Exemplaires

Conditions de l’offre. 1. Tous les modes de paiement présentés sur le Site sont acceptés, excepté : - Le paiement par la solution de Crédit « Payez en plusieurs fois » proposé par Cdiscount en partenariat avec Floa Bank, - Le paiement en tout ou partie par bon(s) d’achat
Conditions de l’offre. Conditions des emprunts subordonnés
Conditions de l’offre. L’offre est valable en France métropolitaine à partir du 26 mai 2020. La souscription au contrat d’assurance automobile réalisée dans le cadre de l’opération de parrainage sera soumise aux conditions générales de l’assurance automobile proposée par Direct Assurance.
Conditions de l’offre. − Description du processus de demande, y compris la période d’offre et les modifications éventuelles, au cours de laquelle l’offre sera présentée : − Les Obligations seront offertes par les Gérants à la souscription par les investisseurs. Les Obligations seront proposés au public en Belgique du 21 mars 2022 (9 h CET) (la « Date de Démarrage ») au 24 mars 2022 (17 h 30 CET) (sous réserve d’une clôture anticipée, tel qu’indiqué ci-dessous) (la « Période d’Offre »). − La clôture anticipée de la Période d’Offre interviendra au plus tôt le 21 mars 2022 à 17 h 30 (CET) (la Période d’Offre minimale étant dénommée « Période de Vente Minimale »). Il s’agit du troisième jour ouvré en Belgique à compter de la date à laquelle les Conditions Définitives de l’Émission et le Prospectus de Base sont mis à disposition sur les sites Internet de l’Émetteur et des Gérants (y compris le jour où les Conditions Définitives et le Prospectus de Base sont mis à disposition), ce qui signifie que la Période d’Offre restera ouverte au moins un jour ouvré jusqu’à 17 h 30 (CET). Par la suite, la clôture anticipée pourra avoir lieu à tout moment (y compris au cours d’un jour ouvré). En cas de clôture anticipée de la Période d’Offre, une notification sera publiée dès que possible sur les sites Internet de l’Émetteur (xxx.xxxxxx.xx) et des Gérants (pour Belfius, en français xxx.xxxxxxx.xx/xxxx- gation-atenor-2022 et en néerlandais xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxx-0000, pour KBC, en français xxx.xxx.xx/xx/xxxxx/xxx- nor2022 et en néerlandais xxx.xxx.xx/xxxxx/xxxxxx0000 et pour Degroof Petercam , en français xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx- xxx.xxx/xx-xx/xxxxxx-0000 et en néerlandais xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxx-0000). Cette notification précisera la date et l’heure de la clôture anticipée. La Période d’Offre pourra être clôturée par anticipation par l’Émetteur pendant la Période d’Offre moyennant l’accord des Gérants et en tenant compte de la Période de Vente Minimale (i) dès que le Montant Nominal Maximal sera atteint, (ii) en cas de modifi- cation significative des conditions de marché, (iii) en cas de Changement Défavorable Important (tel que défini dans le Contrat de Souscription) concernant l’Émetteur ou le Groupe (au niveau global) ou (iv) en cas de révocation par un ou plusieurs Gérants de leur mandat au titre du Contrat de Souscription. Si la Période d’Offre est clôturée par anticipation du fait de la survenance d’un événement décrit aux points (ii) ou (iii) de la phrase pré...
Conditions de l’offre. Les offres de Produits et Services sont réservées aux Acheteurs particuliers, âgés d’au moins 18 ans, domiciliés en France Métropolitaine et Corse et sont limitées à 5 commandes tous les 6 mois par Acheteur, sous réserve de la validation du dossier par Coriolis Télécom. Il est interdit à l’Acheteur de faire des Produits et/ou Services Coriolis Télécom un usage commercial. Les offres de Produits et/ou Services et leurs caractéristiques sont celles décrites sur le site Internet. Les offres de Produits et/ou Service sont valables dans la limite des stocks disponibles. Coriolis Télécom attire l’attention de l’Acheteur sur le fait que certaines offres sont limitées dans le temps et qu’en conséquence, il appartient à l’Acheteur de prendre toute disposition afin de transmettre, le cas échéant, en temps utile à Coriolis Télécom les documents nécessaires à l’acceptation de sa commande.
Conditions de l’offre. Il est de règle de prendre possession de la chambre selon les horaires indiqués par le responsable des séjours. De même pour libérer la chambre en fin de séjour.
Conditions de l’offre. Pour bénéficier de cette offre, l'adhérent doit : – être titulaire ou souscrire un contrat d'assurance 2-roues (hors cyclomoteur et contrat Moto de circuit) auprès de la Mutuelle des Motards
Conditions de l’offre. Les heures TalkTel illimitées"
Conditions de l’offre. Options TalkTel internationales" Les Options TalkTel Internationales sont des offres à durée indéterminée. Elles sont ouvertes aux nouveaux clients qui souscrivent un contrat TalkTel Eco (engagement 24 mois avec prélèvement automatique). Pour 1€TTC/mois par option, chaque Option fait bénéficier le Client de tarifs préférentiels vers une sélection de destinations fixes internationales : - Option Europe de l'Ouest/USA/Canada : 0,04€ttc/mn - Option DOM-TOM : 0,15€ttc/mn - Option Maghreb : 0,23€ttc/mn Ces options sont facturés à échoir, sans prorata et leurs résiliations ne donnent lieu à aucun frais de résiliation.
Conditions de l’offre. [Non Applicable/Si applicable voir Partie B paragraph 10 "Modalités de l'Offre" ]