Conditions de l’offre Clauses Exemplaires

Conditions de l’offre. 1. Tous les modes de paiement présentés sur le Site sont acceptés, excepté : - Le paiement par la solution de Crédit « Payez en plusieurs fois » proposé par Cdiscount en partenariat avec Floa Bank, - Le paiement en tout ou partie par bon(s) d’achat
Conditions de l’offre. Conditions des emprunts subordonnés
Conditions de l’offre offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement à la Prix : 60 euros Modalités de paiement : par virement, par chèque ou par carte bancaire.
Conditions de l’offre offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement à la RIS par un particulier étudiant dans un établissement du secondaire ou de l’éducation supérieur au moment de la souscription ; par un enseignant en poste dans un établissement du secondaire ou de l’éducation supérieur au moment de la souscription ; ou par un particulier en recherche active d’emploi. Le Client devra justifier de cette position en envoyant un justificatif à l’IRIS (carte étudiant, relevé de scolarité ou attestation pôle emploi). Prix : 35 euros Modalités de paiement : par virement, par chèque ou par carte bancaire.
Conditions de l’offre. II.6.2 Classification II.6.3 Modification des hôtels, bateaux de croisière, circuits, autotours II.6.4 Les types de chambres (hôtels)
Conditions de l’offre. Il est de règle de prendre possession de la chambre selon les horaires indiqués par le responsable des séjours. De même pour libérer la chambre en fin de séjour.
Conditions de l’offre. Il est de règle en hôtellerie internationale de prendre possession de la cabine/chambre à partir de 14 heures le jour d’arrivée et de libérer celle-ci avant 12 heures le jour du départ. En aucun cas « Les Experts Du Voyage » ne pourra déroger à cette règle. Toute cabine/chambre prise avant 14 heures ou rendue après 12 heures peut être considérée comme une nuit consommée supplémentaire. Les prix sont calculés sur un nombre de nuitées et non de journées. La première et la dernière journée du voyage sont en effet consacrées au transport. Le nombre d'étoiles figurant dans un descriptif correspond à une classification déclarée par les compagnies de croisières pour un navire ou par l’hôtelier. « Les Experts Du Voyage » s'efforce d’informer au mieux le Client sur les conditions de son hébergement. Les appréciations portées sur les descriptifs découlent notamment des appréciations qui sont adressées par les clients. Dans les hypothèses suivantes - cas de force majeure, raisons de sécurité, fait d'un tiers ou d’un prestataire de « Les Experts Du Voyage », celle-ci peut être dans l'obligation de changer les hôtels ou les bateaux de croisière mentionnés sans que cette mesure constitue une modification d'un élément essentiel du voyage. Dans la mesure du possible, le Client sera avisé au préalable et les prestataires de « Les Experts Du Voyage » lui fourniront un service dans une catégorie au moins similaire à celle proposée initialement. Dans certains pays, l’organisation des circuits et autotours peut ponctuellement être modifiée mais les visites et étapes prévues seront respectées. Les fêtes, tant civiles que religieuses, les grèves et les manifestations dans les pays visités sont susceptibles d'entraîner des modifications dans le déroulement des excursions, dont « Les Experts Du Voyage » ne peut être tenue pour responsable. Les chambres individuelles comprennent un lit pour une personne. Prévues en nombre limité, elles font souvent l'objet d'un supplément. Les chambres doubles sont prévues soit avec deux lits, soit avec un lit double (peu fréquent). Les chambres triples et quadruples sont souvent des chambres doubles équipées de lits d'appoint. Les cabines « Standard » (ou cabines intérieures) sont des cabines ne disposant pas de hublot ni de sabord laissant passer la lumière du jour. Les cabines avec hublot ou sabord (ou cabines extérieures) sont des cabines laissant passer la lumière du jour. Les cabines individuelles comprennent un lit pour une personne. Prévues...
Conditions de l’offre. L'Augmentation du Capital sera réalisée avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, à raison de 35 actions nouvelles pour 19 actions anciennes d’une valeur nominale de 0,10 euro chacune. Chaque actionnaire recevra le 12 novembre 2014, un (1) droit préférentiel de souscription par action enregistrée comptablement sur son compte à l’issue de la journée comptable du 11 novembre 2014.
Conditions de l’offre. Les heures TalkTel illimitées"
Conditions de l’offre. Les offres de Produits et Services sont réservées aux Acheteurs particuliers, âgés d’au moins 18 ans, domiciliés en France Métropolitaine et Corse et sont limitées à 5 commandes tous les 6 mois par Acheteur, sous réserve de la validation du dossier par Coriolis Télécom. Il est interdit à l’Acheteur de faire des Produits et/ou Services Coriolis Télécom un usage commercial. Les offres de Produits et/ou Services et leurs caractéristiques sont celles décrites sur le site Internet. Les offres de Produits et/ou Service sont valables dans la limite des stocks disponibles. Coriolis Télécom attire l’attention de l’Acheteur sur le fait que certaines offres sont limitées dans le temps et qu’en conséquence, il appartient à l’Acheteur de prendre toute disposition afin de transmettre, le cas échéant, en temps utile à Coriolis Télécom les documents nécessaires à l’acceptation de sa commande.