Common use of Considérations générales Clause in Contracts

Considérations générales. Afin de respecter son obligation de recherche du meilleur résultat pour le Client, la Banque s’appuie de manière significative sur certains lieux d’exécution qui pourront varier selon que le Client demande à la Banque d’acheter ou de vendre pour compte du Client un instrument financier (c’est-à-dire lorsque la Banque agit en tant qu’agent). Le coût d’exécution appliqué au Client est un coût global comprenant la commission de la Banque ainsi que les coûts relatifs à l’exécution de l’ordre pour chaque plateforme d’exécution utilisée, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l’exécution de l’ordre. La Banque considère en priorité le coût global appliqué au Client pour la sélection de la plateforme d’exécution et sa stratégie d’exécution. De plus, la Banque a mis en place une infrastructure qui permet d’assurer une exécution rapide et équitable des ordres de ses Clients. Dans l’effort d’obtenir le meilleur prix pour le Client dans les meilleurs délais, les ordres qui répondent aux critères de liquidité définis par la Banque sont exécutés immédiatement sur le marché conformément à la Politique d’exécution. Pour les ordres qui, de par leur nature ou leur taille, risquent d’avoir une influence négative sur le prix, la Banque vise à limiter l’impact de l’ordre sur le marché, en « soignant » l’ordre avec une stratégie d’exécution, au lieu d’exécuter la totalité de l’ordre immédiatement. Dans certains cas, pour éviter une décote due au manque de liquidité ou à la faible taille de l’ordre, la Banque peut se constituer contrepartie. En cas d’internalisation des exécutions, la Banque s’assure que les conditions de l’exécution soient équitables. Si la Banque transmet l’ordre pour exécution à une partie tierce, elle s’engage à agir dans le meilleur intérêt du Client et en conformité avec les principes de la Politique d’exécution. Dans certains cas, la Banque pourra, exécuter des ordres des Clients de gré à gré (en dehors d’une plateforme de négociation). Le Client a pris connaissance du fait que la Politique d’exécution prévoit que les ordres peuvent être exécutés, selon les circonstances, en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF et l’accepte expressément. S’il s’agit d’une demande explicite du Client, celui-ci décharge la Banque de toute responsabilité concernant les risques associés à ce type d’exécution, tels que les risques de contrepartie (non-respect des engagements contractuels en cas de non-solvabilité de celle-ci) et de liquidation de l’opération (retard de la livraison des titres). La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exécution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d’exécution et dans l’objectif d’assurer les meilleurs intérêts du Client. Dans ces circonstances, soit la Banque détermine elle-même le lieu d’exécution final en se basant sur les facteurs décrits ci-dessous, soit la Banque s’assure que l’intermédiaire financier dispose de mesures permettant la meilleure exécution pour l’ordre du Client. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou marchés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Lorsque le Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que les conditions de marché empêchent l’exécution rapide de cet ordre, le Client autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la totalité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre si la catégorie du Client ou son ordre ne respecte pas les conditions qui pourraient être imposées par l’émetteur du titre ou par toute autre entité en lien avec l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en conservant le droit de porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou vendus ; – de procéder à des regroupements d’ordres de différents Clients sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du Client et dans le respect de la politique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. Les exécutions liées aux ordres groupés seront réparties au prorata sur base des quantités de titres de chaque ordre faisant partie du regroupement. Lorsqu’un Client donne une instruction spécifique sur la manière d’exécuter un ordre, la Banque s’efforcera dans la mesure du possible de suivre l’instruction du Client. L’attention du Client est cependant attirée sur le fait que si la Banque agit conformément à l’instruction du Client, elle ne sera pas nécessairement en mesure d’exécuter l’ordre conformément à sa Politique d’exécution. Dans la mesure où le Client donne une ou des instruction(s) spécifique(s) à la Banque, cette dernière sera considérée comme ayant respecté son obligation de prendre toutes les mesures suffisantes en vue de l’obtention du meilleur résultat possible pour le Client en respectant cette (ces) instruction(s) spécifique(s) du Client. Lorsque la Banque cote un prix en réponse à la demande du Client et que celui-ci l’accepte, la présente Politique d’exécution ne s’appliquera par définition pas. Le Client est conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investisseur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’investissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait donnée, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de certains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par la Banque permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Lorsqu’un Client fait une demande raisonnable et proportionnée concernant la Politique d’exécution, les dispositions qu'elle a prises, et sur leur processus de réexamen, la Banque y répondra clairement et endéans un délai raisonnable. La Banque ne perçoit aucune rémunération et aucun avantage non-pécuniaire de la part de parties tierces à qui elle transmet les ordres des Clients à moins qu’ils ne soient conformes aux clauses reprise à l'article 24, paragraphe 9, de la directive 2014/65/UE.

Considérations générales. Afin de respecter son obligation de recherche du meilleur résultat pour le Client, la Banque s’appuie de manière significative sur certains lieux d’exécution qui pourront varier selon que le Client demande à la Banque d’acheter ou de vendre pour compte du Client un instrument financier (c’est-à-dire lorsque la Banque agit en tant qu’agent). Le coût d’exécution appliqué au Client est un coût global comprenant la commission de la Banque ainsi que les coûts relatifs à l’exécution de l’ordre pour chaque plateforme d’exécution utilisée, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l’exécution de l’ordre. La Banque considère en priorité le coût global appliqué au Client pour la sélection de la plateforme d’exécution et sa stratégie d’exécution. De plus, la Banque a mis en place une infrastructure qui permet d’assurer une exécution rapide et équitable des ordres de ses Clients. Dans l’effort d’obtenir le meilleur prix pour le Client dans les meilleurs délais, les ordres qui répondent aux critères de liquidité définis par la Banque sont exécutés immédiatement sur le marché conformément à la Politique d’exécution. Pour les ordres qui, de par leur nature ou leur taille, risquent d’avoir une influence négative sur le prix, la Banque vise à limiter l’impact de l’ordre sur le marché, en « soignant » l’ordre avec une stratégie d’exécution, au lieu d’exécuter la totalité de l’ordre immédiatement. Dans certains cas, pour éviter une décote due au manque de liquidité ou à la faible taille de l’ordre, la Banque peut se constituer contrepartie. En cas d’internalisation des exécutions, la Banque s’assure que les conditions de l’exécution soient équitables. Si la Banque transmet l’ordre pour exécution à une partie tierce, elle s’engage à agir dans le meilleur intérêt du Client et en conformité avec les principes de la Politique d’exécution. Dans certains cas, la Banque pourra, exécuter des ordres des Clients de gré à gré (en dehors d’une plateforme de négociation). Le Client a pris connaissance du fait que la Politique d’exécution prévoit que les ordres peuvent être exécutés, selon les circonstances, en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF et l’accepte expressément. S’il s’agit d’une demande explicite du Client, celui-ci décharge la Banque de toute responsabilité concernant les risques associés à ce type d’exécution, tels que les risques de contrepartie (non-respect des engagements contractuels en cas de non-solvabilité de celle-ci) et de liquidation de l’opération (retard de la livraison des titres). La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exécution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d’exécution et dans l’objectif d’assurer les meilleurs intérêts du Client. Dans ces circonstances, soit la Banque détermine elle-même le lieu d’exécution final en se basant sur les facteurs décrits ci-dessous, soit la Banque s’assure que l’intermédiaire financier dispose de mesures permettant la meilleure exécution pour l’ordre du Client. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou marchés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Lorsque le Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que les conditions de marché empêchent l’exécution rapide de cet ordre, le Client autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la totalité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre si la catégorie du Client ou son ordre ne respecte pas les conditions qui pourraient être imposées par l’émetteur du titre ou par toute autre entité en lien avec l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en conservant le droit de porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou vendus ; – de procéder à des regroupements d’ordres de différents Clients sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du Client et dans le respect de la politique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. Les exécutions liées aux ordres groupés seront réparties au prorata sur base des quantités de titres de chaque ordre faisant partie du regroupement. Lorsqu’un Client donne une instruction spécifique sur la manière d’exécuter un ordre, la Banque s’efforcera dans la mesure du possible de suivre l’instruction du Client. L’attention du Client est cependant attirée sur le fait que si la Banque agit conformément à l’instruction du Client, elle ne sera pas nécessairement en mesure d’exécuter l’ordre conformément à sa Politique d’exécution. Dans la mesure où le Client donne une ou des instruction(s) spécifique(s) à la Banque, cette dernière sera considérée comme ayant respecté son obligation de prendre toutes les mesures suffisantes en vue de l’obtention du meilleur résultat possible pour le Client en respectant cette (ces) instruction(s) spécifique(s) du Client. Lorsque la Banque cote un prix en réponse à la demande du Client et que celui-ci l’accepte, la présente Politique d’exécution ne s’appliquera par définition pas. Le Client est conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investisseur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’investissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait donnée, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de certains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par la Banque permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Lorsqu’un Client fait une demande raisonnable et proportionnée concernant la Politique d’exécution, les dispositions qu'elle qu’elle a prises, et sur leur processus de réexamen, la Banque y répondra clairement et endéans un délai raisonnable. La Banque ne perçoit aucune rémunération et aucun avantage non-pécuniaire de la part de parties tierces à qui elle transmet les ordres des Clients à moins qu’ils ne soient conformes aux clauses reprise à l'article l’article 24, paragraphe 9, de la directive 2014/65/UE.