Common use of Conséquences de la résiliation Clause in Contracts

Conséquences de la résiliation. La résiliation d’un Contrat n’emporte pas résiliation des autres Contrats. La résiliation s’entend sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels la partie lésée pourrait prétendre. En cas de résiliation, et quelle qu’en soit la cause, (i) le Client devra cesser tout accès aux Services récurrents et toute Utilisation du Progiciel et restituer la totalité des Livrables et éléments en sa possession dont il n’a pas acquis la propriété, (ii) reste tenu du paiement de tous Services fournis jusqu’à la date d’effet de la résiliation et plus généralement du paiement de toutes factures dues et restées impayées nonobstant la prise d’effet de la résiliation, (iii) le Prestataire facturera au Client les sommes que le Prestataire serait amené à verser à des tiers ainsi que pour tous les frais encourus du fait de cette résiliation.

Conséquences de la résiliation. La résiliation d’un Contrat n’emporte pas résiliation des autres Contrats. La résiliation s’entend sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels la partie lésée pourrait prétendre. En cas de résiliation, et quelle qu’en soit la cause, (i) le Client devra cesser tout accès aux Services récurrents et toute Utilisation du Progiciel et restituer la totalité des Livrables et éléments en sa possession dont il n’a pas acquis la propriétélapropriété, (ii) reste tenu du paiement de tous Services fournis jusqu’à la date d’effet de la résiliation et plus généralement du paiement de toutes factures dues et restées impayées nonobstant la prise d’effet de la résiliation, (iii) le Prestataire facturera au Client les sommes que le Prestataire serait amené à verser à des tiers ainsi que pour tous les frais encourus du fait de cette résiliation.