Common use of Cotisation Clause in Contracts

Cotisation. Le montant de la cotisation résulte du choix fait par l’Adhérent de la durée, du kilométrage total maximum souscrit et du Véhicule couvert. Le montant de la cotisation est perçu par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le prélèvement de la (ou des) cotisation(s) interviendra sur les comptes bancaires de l’Adhérent selon les modalités sélectionnées par l’Adhérent. Le montant de la cotisation est perçu par mensualités dont le paiement intervient à terme à échoir sur une période déterminée. Le premier prélèvement de cotisation intervient après confirmation de l’adhésion par VOLKSWAGEN BANK Gmbh et au quantième de prélèvement sélectionné par l’Adhérent. Il est précisé que la date du premier prélèvement correspond au premier quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH sauf si ce dernier survient dans un délai inférieur à 10 (dix) jours. Dans cette hypothèse, la date du premier prélèvement correspond au deuxième quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le montant des cotisations est invariable pendant toute la durée du Contrat d’Entretien sauf dans le cas suivant : - Modification du régime fiscal applicable, dont l’impact sera alors répercuté de plein droit sur les cotisations postérieures à la date de mise en vigueur du nouveau régime fiscal. Il est rappelé que le montant de la cotisation mensuelle est due pendant toute la durée du contrat, et ce même si le kilométrage souscrit a été atteint avant la fin de la durée contractuelle. Il ne sera procédé à aucun remboursement des prestations non consommées. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 12, les cotisations sont dues pendant toute la durée du contrat, et ce même si, du fait de l’atteinte du kilométrage total maximum souscrit, les prestations objets du présent contrat cessent.

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Samples: Contrat d'Entretien

Cotisation. Le La cotisation correspond à un montant forfaitaire annuel payable en 4 trimestrialités. La trimestrialité est payable d’avance et prélevée pour la première fois, à compter du premier jour ouvré suivant la date de la cotisation résulte du choix fait par l’Adhérent souscription de la duréeConvention. Ces cotisations sont prélevées sur le compte indiqué dans les Conditions Particulières. Le tarif de la Convention Fréquence Pro Libéral figure aux Conditions Tarifaires d e la Banque en vigueur au jour de l'adhésion. Si le Client disposait, avant la souscription de Fréquence Pro Libéral, d'un ou plusieurs produits inclus dans la présente Convention, chacun de ces produits fera l'obje t d'un remboursement de cotisation au prorata de la durée restant à courir entre la date d'effet de la Convention et l'échéance ann ue lle d u produit. Si le client conserve, après la résiliation de la Conve n t io n , u n ou plusieurs produits précédemment inclus dans Fréquence Pro Libéral, il devra payer les montants de cotisation de ces produits au tarif général, au prorata de la durée restant à courir entre la date de résiliation de la Convention et la date d’échéance du kilométrage total maximum souscrit ou des produ it (s) conservé(s). La Banque informera le Client de toute modification tarifaire concernant les produits et du Véhicule couvertservices visés dans Fréquence P ro Libéral, moyennant un préavis de un mois. Le montant forfaitaire annuel est révisable le 1er janvier de chaque année civile ; la première cotisation de l’année sera ajustée conformément au ta r i f en vigueur. En cas de résiliation de la cotisation est perçu par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le prélèvement de la (ou des) cotisation(s) interviendra sur les comptes bancaires de l’Adhérent selon les modalités sélectionnées par l’Adhérent. Le montant de la cotisation est perçu par mensualités dont le paiement intervient à terme à échoir sur une période déterminée. Le premier prélèvement de cotisation intervient après confirmation de l’adhésion par VOLKSWAGEN BANK Gmbh et au quantième de prélèvement sélectionné par l’Adhérent. Il est précisé que la date du premier prélèvement correspond au premier quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH sauf si ce dernier survient dans un délai inférieur à 10 (dix) jours. Dans cette hypothèseConvention, la date du premier prélèvement correspond au deuxième quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le montant des cotisations est invariable pendant toute la durée du Contrat d’Entretien sauf dans le cas suivant : - Modification du régime fiscal applicable, dont l’impact sera alors répercuté de plein droit sur les cotisations postérieures à la date de mise en vigueur du nouveau régime fiscal. Il est rappelé que le montant de la cotisation mensuelle perçu est due pendant toute la remboursé prorata temporis en fonction de sa durée du contrat, et ce même si le kilométrage souscrit a été atteint avant la fin de la durée contractuelle. Il ne sera procédé à aucun remboursement des prestations non consommées. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 12, les cotisations sont dues pendant toute la durée du contrat, et ce même si, du fait de l’atteinte du kilométrage total maximum souscrit, les prestations objets du présent contrat cessentd’utilisation.

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Samples: Convention De Relation Fréquence Pro Libéral

Cotisation. Le La cotisation* est annuelle et forfaitaire. Son montant figure sur le bulletin d’adhésion ou sur le dernier avenant, et est déterminée en fonction de la cotisation résulte version et du choix fait par l’Adhérent montant du capital garanti. En cas de continuité des garanties liées à FRUCTI-FACILITES PRO ENTREPRENEUR INDIVIDUEL « dans » ou « hors » la conven t io n d e relation bancaire, le montant et la périodicité de la durée, du kilométrage total maximum souscrit et du Véhicule couvertcotisation* pourraien t le cas échéant faire l'objet d'une modification. La première cotisation* est payable à l’adhésion. Les cotisations* ultérieures sont payables d’avance par prélèvement automatique su r le compte de l’adhérent/assuré*. Le montant de la cotisation est perçu cotisation* pourra être révisé annuellement chaque 3 1 décembre en fonction des résultats du contrat. Toute modificatio n se ra notifiée par VOLKSWAGEN BANK GmbH. la Banque Populaire, la banque affiliée ou adossée* à chaque adhérent/assuré* au plus tard trois mois avant le 1er janvier. Le prélèvement nouveau tarif s’appliquera à l’ensemble des adhérents/assurés* à compter de la (ou des) cotisation(s) interviendra sur les comptes bancaires prochaine échéance annuelle de l’Adhérent selon les modalités sélectionnées par l’Adhérentcotisation*. Le montant E n ca s d e désaccord, l’adhérent/assuré* peut résilier son adhésion dans u n d é la i de la cotisation est perçu par mensualités dont le paiement intervient à terme à échoir sur une période déterminée. Le premier prélèvement de cotisation intervient après confirmation de l’adhésion par VOLKSWAGEN BANK Gmbh et au quantième de prélèvement sélectionné par l’Adhérent. Il est précisé que la date du premier prélèvement correspond au premier quantième 15 jours suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH sauf si ce dernier survient dans un délai inférieur à 10 (dix) jours. Dans cette hypothèse, la date du premier prélèvement correspond au deuxième quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le montant des cotisations est invariable pendant toute la durée du Contrat d’Entretien sauf dans le cas suivant : - Modification du régime fiscal applicable, dont l’impact sera alors répercuté de plein droit sur les cotisations postérieures à la date de mise en vigueur du nouveau régime fiscal. Il est rappelé que le montant réception de la cotisation mensuelle est due pendant toute la durée du contrat, et ce même si le kilométrage souscrit a été atteint avant la fin lettre l’informant de la durée contractuellemodification du tarif. Il ne sera procédé La résiliation prendra effet à aucun remboursement des prestations non consommées. Il est rappelé que, conformément aux dispositions la prochaine échéance annuelle de l’article 12, les cotisations sont dues pendant toute la durée du contrat, et ce même si, du fait de l’atteinte du kilométrage total maximum souscrit, les prestations objets du présent contrat cessentcotisation*.

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Samples: Convention De Relation Fréquence Pro Libéral

Cotisation. Le montant de la cotisation résulte du choix fait par l’Adhérent de la durée, du kilométrage total maximum souscrit et du Véhicule couvert. Le montant de la cotisation est perçu par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le prélèvement de la (ou des) cotisation(s) interviendra sur les comptes bancaires de l’Adhérent selon les modalités sélectionnées par l’Adhérent. Le montant de la cotisation est est, soit perçu au comptant en une seule fois, soit par mensualités dont le paiement intervient à terme à échoir sur une période déterminée. Le premier prélèvement de cotisation intervient après confirmation de l’adhésion par VOLKSWAGEN BANK Gmbh et au quantième de prélèvement sélectionné par l’Adhérent. Il est précisé que la date du premier prélèvement correspond au premier quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH sauf si ce dernier survient dans un délai inférieur à 10 (dix) jours. Dans cette hypothèse, la date du premier prélèvement correspond au deuxième quantième suivant la confirmation d’adhésion par VOLKSWAGEN BANK GmbH. Le montant des cotisations est invariable pendant toute la durée du Contrat d’Entretien sauf dans le cas suivant : - Modification du régime fiscal applicable, dont l’impact sera alors répercuté de plein droit sur les cotisations postérieures à la date de mise en vigueur du nouveau régime fiscal. Il est rappelé que le montant de la cotisation mensuelle est due pendant toute la durée du contrat, et ce même si le kilométrage souscrit a été atteint avant la fin de la durée contractuelle. Il ne sera procédé à aucun remboursement des prestations non consommées. Dans le cadre d’un paiement mensuel, en cas de cessation anticipée du Contrat d’Entretien : – si le kilométrage réel est conforme à l’option kilométrique souscrite, les cotisations ne seront plus dues par l’Adhérent (pour la période postérieure à la date de cessation) et les prélèvements cesseront donc, sous réserve du bon paiement des cotisations dues antérieurement à ladite date de cessation. – en cas de dépassement kilométrique, il sera procédé aux ajustements tels que définis à l’article 7.1 Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 12, les cotisations sont dues pendant toute la durée du contrat, et ce même si, du fait de l’atteinte du kilométrage total maximum souscrit, les prestations objets du présent contrat cessent.

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Samples: Entretien