DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE Clauses Exemplaires

DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l’Annexe financière, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site, aux maquettes, aux perspectives ou insertions spécifiques et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.
DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis aux articles P 5.1.3. et P 5.2.3. du présent contrat, sont à la charge du maître d'ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site et aux maquettes et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.
DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Sont à la charge du maître d'ouvrage : ■ Les frais définis à l'article P 6.1.3 du présent contrat. ■ Tous les documents photographiques ou graphiques du site, les maquettes, et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission.
DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l'article P 6.1.3 du CCP, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site et aux maquettes, et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.

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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

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  • Période d’essai Article 5

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.