Common use of Droits concédés Clause in Contracts

Droits concédés. 2.1. À l’issue du paiement, Vous obtenez le droit d’usage restreint, non exclusif, non cessible, exempt de royalties et mondial d’utiliser les Services et tout élément développé et livré par Oracle dans une commande passée au titre de la présente Annexe S (les « Services et livrables ») dans le cadre de Vos opérations internes. 2.2. Vous pouvez autoriser Vos mandataires et co-contractants prestataires de services à utiliser les Services et livrables dans le cadre de Vos opérations internes, et il Vous incombe de garantir leur conformité lors de cette utilisation. 2.3. Les Services et livrables peuvent être liés à Votre droit d’utilisation des services Cloud ou hébergés/gérés ou les Produits appartenant à Oracle ou distribués par Oracle que Vous acquérez en vertu d’une commande distincte. Le contrat référencé dans cette commande régit Votre utilisation de ces services et Produits, et rien dans la présente Annexe S n’est destiné à accorder un droit d’utilisation de ces services ou Produits au-delà des conditions de cette commande, tels que la période des services ou le nombre et le type d’environnements indiqués dans une commande de services Cloud ou hébergés/gérés. 2.4. Vous conservez l’entière propriété et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle à l’égard de Xxx informations confidentielles et exclusives que Vous communiquez à Oracle en vertu de la présente Annexe S.

Droits concédés. 2.1. À l’issue du paiementMoyennant le paiement des Services, il Vous obtenez le est concédé un droit d’usage restreint, non exclusif, non cessible, exempt de royalties et mondial d’utiliser les Services et tout élément développé et livré par Oracle dans une commande passée au titre de la présente Annexe S redevances (les « Services et livrables ») dans le cadre cas de Vos opérations internes. 2.2. Vous pouvez autoriser Vos mandataires Services sur site), mondial et co-contractants prestataires de services à utiliser les Services limité d'accès et livrables d'utilisation, dans le cadre de Vos opérations internes, des Services que Vous commandez et il tout élément développé par Oracle et qui Vous incombe est livré au titre de garantir leur la présente annexe S (« Services et livrables »). 2.2. Vous pouvez permettre à Vos mandataires et co-contractants l’accès et l’utilisation des Services et des livrables pour Vos opérations internes et Vous êtes responsable de la conformité lors d’une telle utilisation aux Conditions Générales, à la présente Annexe S, de la commande en vigueur dans le cadre de cette utilisation. 2.3. Les Services et livrables au titre de la présente Annexe S peuvent être liés associés à Votre votre droit d’utilisation d’utiliser des services Cloud cloud ou hébergés/gérés ou les Produits des produits appartenant à Oracle ou distribués par Oracle que Vous acquérez en vertu achetez au titre d’une commande distincte. Le contrat référencé dans cette commande régit régira Votre utilisation de ces services et Produits, et rien dans la présente cette Annexe S n’est destiné à accorder un droit d’utilisation de ces services ou Produits au-delà des conditions de cette commande, tels que la période des de services ou le nombre et le type d’environnements indiqués spécifiés dans une commande de services Cloud cloud ou hébergés/gérés. 2.4. Vous conservez l’entière propriété et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle à l’égard de Xxx informations confidentielles et exclusives que Vous communiquez à Oracle en vertu de la présente Annexe S.