Définitions Contractuelles. Dans la présente Convention d’Assistance, les termes et expressions en Gras et qui commencent par une lettre majuscule auront la signification suivante :
Définitions Contractuelles. Les Parties conviennent d’utiliser la terminologie suivante :
1. Le client, Partie au présent Contrat, est maître d’ouvrage, propriétaire et/ou exploitant des Biens à maintenir. Le terme d’Entreprise Utilisatrice (E.U.) est employé pour l’application des règles relatives au Plan de prévention des risques prévu par les articles R. 4511 -1 et suivants du nouveau
Définitions Contractuelles. Pour les besoins du présent Contrat, les définitions, descriptions et clarifications des termes employés avec une majuscule auront la signification qui leur est donnée au présent Article 1.4, ou ailleurs au sein du Contrat (en ce compris les politiques, procédures et sites internet de Trend Micro spécifiquement référencés et dès lors intégrés aux Conditions de Service) (individuellement, “Définition Contractuelle”). Une telle signification s’applique également aux termes figurant au singulier, au pluriel et aux formes dérivées de ces termes.
Définitions Contractuelles. Vous : le souscripteur du contrat désigné dans les Conditions Particulières ou toute autre personne qui lui serait substituée ; Nous : l’Assureur ou l’Assisteur, selon les prestations, CARMA - SA au capital de 23 270 000€ - RCS Evry 000 000 000, entreprise régie par le Code des assurances, sise 0 xxx xx Xxxxxxx xx Xxxxx, 00000 Xxxx Xxxxx. Organisme chargé de la supervision des sociétés d’assurance : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000- 00000 XXXXX Xxxxx 00.
Définitions Contractuelles. Vous : le souscripteur du contrat désigné dans les Conditions Particulières ou toute autre personne qui lui serait substituée avec notre accord ou du fait du décès du souscripteur précédent. Nous : l’Assureur, CARMA - SA au capital de 23 270 000€ - RCS Evry 000 000 000, entreprise régie par le Code des assurances, sise 0 xxx xx Xxxxxxx xx Xxxxx, 00000 Xxxx Xxxxx. Organisme chargé de la supervision des sociétés d’assurance : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000- 00000 XXXXX Xxxxx 00. Chaque fois que le texte de votre contrat fera appel à un terme défini ci-après au lexique, il sera suivi d’un astérisque*.
Définitions Contractuelles il est convenu que le Prestataire réalise les Prestations de maintenance visées aux présentes sur les Biens à maintenir qui sont inventoriés en annExE a et leurs accessoires (voir 4.2. liEu d’intErvEntiOn - biEnS a maintEnir).
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