Common use of Droits concédés Clause in Contracts

Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation de Votre commande par Oracle, il Vous est concédé un droit non exclusif, non cessible, pour la durée de protection par le droit d’auteur (sauf autrement stipulé au bon de commande), d'utiliser les Logiciels et de bénéficier des Offres de Services liées aux Logiciels, exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité, et aux conditions stipulées au Contrat-Cadre, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la Documentation du Logiciel. 2.2 Dès le paiement de la redevance de l’Offre de Services associée aux Logiciels, Vous bénéficiez, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, libre de droit, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour Vous, dans le cadre de la présente Annexe P (« livrables » ), toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. 2.3 Vous pouvez autoriser Vos mandataires ou cocontractants (y compris notamment, et sans restriction, Vos infogérants) à utiliser les Logiciels et livrables exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité et Vous êtes responsable de leur respect des Conditions Générales et de la présente Annexe P pour ladite utilisation. Pour les Logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à Xxx clients et fournisseurs d’interagir avec Vous dans le cadre des opérations internes liées à Votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre des Conditions Générales et de la présente Annexe P. 2.4 Vous êtes autorisé à faire le nombre de copies nécessaire et une copie du média pour chaque Logiciel pour lequel Vous êtes licencié.

Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation de Votre votre commande par Oracle, il Vous vous est concédé un droit non exclusif, non cessible, d’utilisation des logiciels et des services commandés, pour la durée de protection par le droit d’auteur (sauf autrement stipulé stipulation contraire au bon de commande), d'utiliser les Logiciels et de bénéficier des Offres de Services liées aux Logiciels, exclusivement pour les opérations internes liées à Votre votre activité, et aux conditions stipulées au Contrat-Cadredit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la Documentation documentation du Logiciel. 2.2 logiciel. Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants (y compris notamment en infogérance) à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. Pour les logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à vos clients et fournisseurs d’interagir avec vous dans le cadre des opérations internes liées à votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre du présent contrat. L’acceptation d’Oracle du présent contrat vous sera notifiée avec un exemplaire du contrat de licence. La documentation est livrée avec le logiciel, et également accessible en ligne à l’adresse : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx . Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions Oracle applicables aux services concernés commandés. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et les conditions qui vous sont applicables ainsi que la façon d’y accéder figurent dans la commande (à l’exclusion des services de support technique mentionnés en section H du présent contrat. Dès le paiement de la du prix, vous bénéficiez sans redevance de l’Offre de Services associée aux Logiciels, Vous bénéficiezsupplémentaire, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, libre de droitlimité, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à Votre votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour Vousvous, dans le cadre de la présente Annexe P (« livrables » ), toutefoisdu présent contrat. Toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. 2.3 Vous pouvez autoriser Vos mandataires ou cocontractants (y compris notamment, et sans restriction, Vos infogérants) à utiliser les Logiciels et livrables exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité et Vous êtes responsable de leur respect des Conditions Générales et de la présente Annexe P pour ladite utilisation. Pour les Logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à Xxx clients et fournisseurs d’interagir avec Vous dans le cadre des opérations internes liées à Votre activité, ladite utilisation est autorisée Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des Conditions Générales logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Le contrat référencé dans ledit bon de commande régira votre utilisation des logiciels. Tous les services acquis auprès d’Oracle sont offerts séparément des licences et de la présente Annexe P. 2.4 Vous êtes autorisé à faire le nombre de copies nécessaire et une copie du média pour chaque Logiciel pour lequel Vous êtes licenciévous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.

Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation de Votre commande par OracleEn contrepartie du règlement des sommes dues en application du Formulaire d’Adhésion, il Vous est concédé un droit non exclusif, non cessiblePROC’N SAVE concède à l’Adhérent, pour la durée de protection du Service et pour le monde entier, le droit personnel non transférable et non exclusif d’accès et d’utilisation du Service, et selon les termes et conditions du Contrat. En conséquence, les Utilisateurs Autorisés sont exclusivement autorisés à utiliser le Service en ligne en se connectant au Serveur par le droit d’auteur (sauf autrement stipulé réseau internet, dans les limites définies au bon de commande), d'utiliser les Logiciels et de bénéficier des Offres de Services liées aux Logiciels, exclusivement Contrat. L’Adhérent doit utiliser le Service pour les opérations internes liées à Votre activité, ses besoins propres et aux seules fins d’exécution du Service, en se conformant strictement aux termes et conditions stipulées du Contrat et aux prescriptions de la Documentation ; étant entendu que l’Adhérent se porte fort du respect desdits termes et conditions et desdites prescriptions par les Utilisateurs Autorisé. L’Adhérent s’interdit notamment de : - utiliser le Service à d’autres fins que celles expressément prévues au Contrat-CadreContrat et/ou delà des limites définies au Contrat ; - permettre à un tiers d’utiliser le Service, sauf stipulation contractuelle contraire ; - vendre, louer, sous licencier, mettre à disposition ou autrement transférer et/ou partager tout ou partie des droits afférents au Service et ce, par quelque moyen que ce soit ; - reproduire, télécharger, copier le Service, supprimer le Service du Serveur et/ou tenter de procéder à l’un de ces actes ; - modifier, traduire, effectuer de l'ingénierie à rebours, décompiler, désassembler, recréer le Service, même partiellement, ou tenter ou permettre à des tiers d'effectuer de tels actes ; - modifier, altérer, ou supprimer les mentions de droit d’auteur, les marques, ou tout autre privilège de propriété intellectuelle apparaissant dans ou sur le Service PROC’N SAVE, ou permettant de les identifier. Le Service peut contenir une ou plusieurs librairies, fichiers, ou autres objets appartenant à des tiers, sur lesquels PROC’N SAVE concède à l’Adhérent un droit d'utilisation sur le fondement des droits qui lui ont été accordés par les titulaires concernés, à condition que l’Adhérent respecte les conditions du Contrat ainsi que les termes spécifiques y compris les définitions et règles tarifaires figurant afférents, tels que définis dans la commande et la Documentation du LogicielDocumentation. 2.2 Dès le paiement de la redevance de l’Offre de Services associée aux Logiciels, Vous bénéficiez, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, libre de droit, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour Vous, dans le cadre de la présente Annexe P (« livrables » ), toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. 2.3 Vous pouvez autoriser Vos mandataires ou cocontractants (y compris notamment, et sans restriction, Vos infogérants) à utiliser les Logiciels et livrables exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité et Vous êtes responsable de leur respect des Conditions Générales et de la présente Annexe P pour ladite utilisation. Pour les Logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à Xxx clients et fournisseurs d’interagir avec Vous dans le cadre des opérations internes liées à Votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre des Conditions Générales et de la présente Annexe P. 2.4 Vous êtes autorisé à faire le nombre de copies nécessaire et une copie du média pour chaque Logiciel pour lequel Vous êtes licencié.

Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation Sous réserve du respect intégral des dispositions des présentes conditions générales, et dans les conditions visées à l'article 8 des présentes, Serious Factory concède au Client de Votre commande par Oracle, il Vous est concédé un droit façon non exclusifexclusive, non cessiblecessible et uniquement pour l'usage et la destination visés au paragraphe ci-dessous, pour une licence sur les droits de propriété intellectuelle afférents à la durée de protection par le droit d’auteur (sauf autrement stipulé au bon de commande)Suite Logicielle, d'utiliser comprenant les Logiciels droits d’utilisation et de bénéficier des Offres reproduction, tels que mentionnés ci-après. La Licence mentionnée au présent article 3, est exclusivement concédée au Client dans le cadre de Services liées l’élaboration de Projets Multimédia destiné aux LogicielsUtilisateurs Finaux. Elle ne l’autorise en aucun cas à modifier la Suite Logicielle ou à la distribuer. La Licence concédée comprend : • Le droit de charger et de télécharger, exclusivement pour d’afficher, d’exécuter, la Suite Logicielle sur le nombre de postes ou de devices correspondant au nombre de Licences acquises ; • Le droit d’utiliser la Suite Logicielle, dans les opérations internes liées à Votre activitéconditions de la Licence concédée, et aux conditions stipulées au Contrat-Cadreen vue de la conception, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande l’exploitation et la Documentation du Logiciel. 2.2 Dès commercialisation d’un ou plusieurs Projets Multimédias ; • Le droit de télécharger les Fonctionnalités Avancées et Items depuis la Librairie de base et VTS Store, en vue de les reproduire et de les utiliser dans le paiement Projet Multimédia lors de la redevance son exploitation ; Le droit de l’Offre de Services associée aux Logiciels, Vous bénéficiez, pour la durée de protection percevoir une rémunération auprès des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, libre de droit, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour Vous, Utilisateurs Finaux dans le cadre de la présente Annexe P (« livrables » ), toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées commercialisation du Projet Multimédia. Aucun autre droit que ceux expressément mentionnés au bon de commande. 2.3 Vous pouvez autoriser Vos mandataires ou cocontractants (y compris notamment, et sans restriction, Vos infogérants) à utiliser les Logiciels et livrables exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité et Vous êtes responsable de leur respect des Conditions Générales et de la présente Annexe P pour ladite utilisation. Pour les Logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à Xxx clients et fournisseurs d’interagir avec Vous présent article 3.1 n’est concédé au Client dans le cadre des opérations internes liées à Votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre des Conditions Générales et de la présente Annexe P. 2.4 Vous êtes autorisé Licence. La Licence est concédée pour le monde et pour la durée visée à faire le nombre l’article 7 des présentes. Elle porte sur l’ensemble des logiciels et éléments qui composent la Suite Logicielle, ainsi que sur l’ensemble des mises à jour effectuées par Serious Factory pendant la durée de copies nécessaire et une copie du média pour chaque Logiciel pour lequel Vous êtes licenciévalidité de la Licence.