Common use of Durée Résiliation Clause in Contracts

Durée Résiliation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée sans période minimale initiale. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations de la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations et des DONNEES dont il pourrait avoir besoin.

Durée Résiliation. Le présent contrat est conclu Les formules PASS illimités sont souscrites pour une durée indéterminée sans et sont soumises à un engagement minimum de 12 (12) mois. A l’issue de cette période minimale initialeminimum, les formules PASS illimités peuvent être résiliées par écrit (par lettre recommandée avec avis de réception) à tout moment, sous réserve du respect d’un préavis minimum de deux (2) mois. LICENCIÉLE LICENCIÉ En cas de non-respect par l’Adhérent des obligations prévues au titre du Contrat et du Règlement intérieur, notamment relatives aux règles de comportement au sein de la salle de sport, CROSSFIT H78 - SAS FIT INVEST pourra résilier le contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations de la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaireplein droit, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informerpréavis et sans indemnité. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que dernier mois d'abonnement commencé sera dû, même si non totalement effectué. En revanche, les messages adressés par elle mois non consommés ne seront pas considérés comme "restant à payer". Cependant en cas de potentiels « courriers indésirables »détérioration matérielle, ou d’anciennes échéances non réglée, le chèque de caution pourra être conservé et encaissé par CrossFit H78. La résiliation Si l’Adhérent justifie d’un empêchement définitif de bénéficier des prestations du contrat, lié à son état de santé (pathologies nécessitant une hospitalisation) ou d’une mutation à l’origine de son employeur dans un rayon de plus de 25 km pour un adhérent s’étant inscrit à H78 en raison de la LICENCE proximité géographique par rapport à son lieu de travail, ou encore d’un déménagement dans un rayon de plus de 25 km de CrossFit H78 pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif un adhérent s’étant inscrit à H78 en raison de l’accès la proximité géographique par rapport à son domicile, alors il pourra résilier le contrat, y compris pendant la PLATEFORMEpériode d’engagement minimum, tout en respectant un délai minimum de préavis de 1 mois. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE Dans le cas où l’adhérent aurait souscrit à un abonnement lors d’une campagne promotionnelle, et qui serait toujours sous période d’engagement, l’adhérent sera rendu inaccessible par tenu de s’acquitter de la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations différence entre le tarif hors promotion et des DONNEES le tarif dont il pourrait avoir besoina bénéficié. Pour bénéficier de cette faculté, l’Adhérent devra joindre les pièces justificatives détaillées et en bonne et due forme de cet empêchement à sa demande de résiliation. Enfin, pendant sa période d'engagement, l'adhérent souhaitant résilier son contrat en dehors des motifs mentionnés ci-dessus devra s'acquitter d'un montant correspondant à 50% de la période d'engagement restant à courir." En cas de résiliation du contrat à l’initiative de l’Adhérent, celui-ci sera tenu de payer de nouveaux frais d’Adhésion à sa réinscription, et ne pourra bénéficier des offres promotionnelles réservées aux nouveaux adhérents pendant les 12 mois qui suivent cette résiliation.

Durée Résiliation. Le présent contrat est conclu Les formules PASS illimités sont souscrites pour une durée indéterminée sans et sont soumises à un engagement minimum de 12 (12) mois. A l’issue de cette période minimale initialeminimum, les formules PASS illimités peuvent être résiliées par écrit (par lettre recommandée avec avis de réception) à tout moment, sous réserve du respect d’un préavis minimum de deux (2) mois. LICENCIÉLE LICENCIÉ En cas de non-respect par l’Adhérent des obligations prévues au titre du Contrat et du Règlement intérieur, notamment relatives aux règles de comportement au sein de la salle de sport, CROSSFIT H78 - SAS FIT INVEST pourra résilier le contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte)plein droit, sans préavis et sans indemnité. A l’issue Si l’Adhérent justifie d’un empêchement définitif de bénéficier des prestations du contrat, lié à son état de santé (pathologies nécessitant une hospitalisation) ou à des raisons professionnelles (mutation à l’origine de son employeur dans un rayon de plus de 25 km), ou encore d’un déménagement dans un rayon de plus de 25 km de CrossFit H78, alors il pourra résilier le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données contrat, y compris pendant la période d’engagement minimum, tout en respectant un délai minimum de trafic pourront être effacées ou rendues anonymespréavis de 1 mois. Elles pourront être archivés par la SOCIETE Dans le cas où l’adhérent aurait souscrit à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations un abonnement lors d’une campagne promotionnelle, et qui serait toujours sous période d’engagement, l’adhérent sera tenu de s’acquitter de la SOCIETE différence entre le tarif hors promotion et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations et des DONNEES tarif dont il pourrait avoir besoina bénéficié. Pour bénéficier de cette faculté, l’Adhérent devra joindre les pièces justificatives détaillées et en bonne et due forme de cet empêchement à sa demande de résiliation. Enfin, pendant sa période d'engagement, l'adhérent souhaitant résilier son contrat en dehors des motifs mentionnée ci-dessus devra s'acquitter d'un montant correspondant à 30% de la période d'engagement restant à courir." En cas de résiliation du contrat à l’initiative de l’Adhérent, celui-ci sera tenu de payer de nouveaux frais d’Adhésion à sa réinscription, et ne pourra bénéficier des offres promotionnelles réservées aux nouveaux adhérents pendant les 12 mois qui suivent cette résiliation.

Durée Résiliation. Le présent contrat de service DATAOUEST® est conclu pour une la durée indéterminée sans fixée d’un commun accord sur le contrat souscrit. Ils se renouvelleront ensuite d’année en année ou de mois en mois en fonction de la durée choisie par le client par tacite reconduction dans les mêmes conditions à moins que l’une des parties ne notifie à l’autre son intention de ne pas les reconduire, par lettre recommandée avec avis de réception adressée au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d’expiration des contrats ou de la période minimale initialede reconduction en cours. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le Toutefois, DATAOUEST® se réserve la possibilité de mettre un terme au contrat à tout moment en cours d’exécution par lettre RAR moyennant respect d’un préavis de trois mois en cas d’arrêt de distribution de matériels et logiciels. Il est expressément convenu qu’à défaut pour l’une des Parties de respecter une de ses obligations découlant des contrats, et 15 jours après une sommation adressée par Lettre RAR, rappelant la présente clause et restée infructueuse, les Parties se donnent un maximum de un mois pour trouver une solution au travers défaut survenu. Au- delà, la Partie lésée pourra résilier les contrats de plein droit, sans qu’il soit besoin de ne former aucune demande en justice. En cas de résiliation anticipée aux torts du Client, toutes les redevances payées par ce dernier resteront définitivement acquises à DATAOUEST® et les redevances à échoir jusqu’au terme des contrats seront immédiatement exigibles et devront être réglées par le Client dans les 30 jours de la date d’effet de la résiliation, nonobstant toute demande complémentaire de DATAOUEST® en réparation de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations de la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations et des DONNEES dont il pourrait avoir besoin.préjudice réellement subi..

Durée Résiliation. Le présent contrat est conclu 10.1 Les présentes Conditions Générales sont conclues pour une durée indéterminée sans période minimale initiale. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le contrat à tout moment au travers indéterminée. 10.2 Sans préjudice d’autres voies de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contratrecours, le LICENCIÉ Site se réserve la possibilité, après avertissement, de cesser de fournir le Service à l’Utilisateur, de plein droit, avec effet immédiat, en cas de violation de tout ou partie des présentes Conditions Générales ou des Lois et Règlements en vigueur et notamment : – si le Site est informé dans l’incapacité de vérifier ou d’authentifier les informations fournies par l’Utilisateur et que l’Utilisateur ne donne pas suite à ses demandes de vérification et/ou d’authentification ; – si les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données agissements de trafic pourront être effacées l’Utilisateur sont susceptibles d’engager la responsabilité du Site ; – en cas de comportement de l’Utilisateur contraire aux engagements de qualité de service du Site dont il reconnaît avoir pris connaissance dans la Charte engagement Qualité, ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE plus généralement de comportement potentiellement préjudiciable, ou déloyal ou nuisible à l’issue l’égard du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations de la SOCIETE et pour les besoins de la rechercheSite, de la constatation et Société ou de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables »Utilisateur. La résiliation des présentes entraîne la suppression des données renseignées par l’Utilisateur, en ce compris les données personnelles qui y sont associées, sous réserve de dispositions dérogatoires des présentes Conditions Générales ou de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations Loi dite Informatique et des DONNEES dont il pourrait avoir besoinLibertés.

Durée Résiliation. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée sans période minimale initiale. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE SELF-MED à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en vue d'assurer la sécurité des installations de la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE SELF-MED pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE SELF-MED adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de contact de la SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx xxxxxxx@xxxx-xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des informations et des DONNEES dont il pourrait avoir besoin.