Effet de la résiliation. À la résiliation du présent contrat ou de la fourniture pour vous de tout service de RIM, peu importe la cause, ou si votre abonnement ou un essai gratuit pour un logiciel ou service de RIM arrive à expiration, ou si la période d'essai pour des produits Bêta arrive à expiration ou est résiliée : (a) vous devrez alors immédiatement cesser toute utilisation des logiciels et services de RIM, ou, dans le cas où cet accord n'est pas résilié, du(des) élément(s) du logiciel pour le(s)quel(s) la licence, ou dans le cas de services de RIM, à la fourniture de ces service de RIM, a été résiliée ou est arrivée à expiration, et retourner toutes les copies du logiciel et, dans le cas des produits Bêta, tout le matériel informatique Bêta, qui sont en votre possession ou contrôle ainsi qu'en ceux de vos utilisateurs autorisés ; et (b) RIM aura le droit de bloquer toute transmission de données vers et à partir de ces logiciels et / ou service de RIM, sans vous en avertir. À la résiliation d'un compte que vous pourriez avoir avec RIM, vous autoriserez RIM à supprimer tous les fichiers, programmes, données et messages électroniques associés à un tel compte, sans avis préalable pour vous. Vous continuerez à être responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date effective de résiliation dans le cadre des logiciels, des services de RIM et des éléments de tiers affectés, y compris les montants portés à votre mode de paiement autorisé. Dans le cas d'une résiliation du présent contrat par RIM en vertu des dispositions du présent contrat, vous devrez payer à RIM toutes les redevances (y compris les honoraires et frais raisonnables d'avocats) et dépenses connexes engagées ou encourues par RIM dans l'application de ses droits en vertu des présentes. Nonobstant ce qui précède, en raison de la nature des logiciels, il peut être impossible de retourner les logiciels parce que les logiciels sont intégrés dans le matériel informatique que vous possédez (comme un produit de poche) et / ou parce qu'un logiciel est installé sur un bureau ou un serveur de telle sorte que tout ce que vous pourriez retourner serait une autre reproduction du logiciel. Dans de tels cas, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx pour d'autres instructions.
Effet de la résiliation. À la résiliation de ce Contrat, les licences concédées par le présent Contrat et toutes les autres stipulations de ce Contrat (sauf celles spécifiées dans cet article) sont résiliées. Le Client cesse immédiatement d'utiliser le Logiciel, la Documentation et les autres informations confidentielles de SISW et efface de manière permanente toutes ses copies des systèmes du Client. Sauf disposition spécifique contraire dans ce Contrat, toutes les redevances de licence et de Services de maintenance sont non-remboursables. La résiliation ou l'expiration de ce Contrat ou de toute licence concédée ici n'empêche aucunement l'une quelconque des Parties de poursuivre d'autres voies de recours qui lui sont offertes, notamment une demande en référé, et cette résiliation ne libère aucunement le Client de son obligation de paiement de toutes les redevances encourues ou autrement dues par le Client. Toutes les conditions de ce Contrat qui, selon leurs dispositions explicites, prolongent leurs effets par-delà la résiliation ou l'expiration du Contrat ou qui doivent se poursuivre de par leur nature, lui survivent et demeurent en vigueur et de plein effet après toute résiliation ou expiration de ce Contrat.
Effet de la résiliation i. Lorsqu’un Abonnement expire ou est résilié par Xxxxxxxx conformément à la Section 8(b), vous n’aurez plus accès aux fonctionnalités des Services associées à l’Abonnement. Si Dashlane n'est pas en mesure de facturer votre fournisseur de paiement pour un Abonnement, votre compte sera automatiquement converti en un forfait Dashlane Free. Sauf si vous clôturez votre Compte, la résiliation d’un Abonnement convertira automatiquement votre Compte en compte Dashlane Free.
ii. Si vous supprimez votre Compte, toutes les licences concédées dans les présentes Conditions générales prendront fin immédiatement et vous devrez cesser toute utilisation des Applications. Nous pouvons supprimer de nos serveurs toutes les données associées à votre Compte, y compris les Données sécurisées, sans responsabilité ni obligation envers vous. Veuillez noter que, même si vous supprimez votre Compte, vous devez supprimer les Applications pour supprimer les Données sécurisées de vos appareils. Même si vous ne supprimez pas les Applications, vous ne pourrez pas accéder aux Données sécurisées après la suppression de votre Compte (bien que cet accès puisse se maintenir pendant une courte période en fonction des paramètres de votre Mot de passe maître dans l’Application).
iii. Les Articles 1(g) et (h), 3(b), 5, 7, 8(d), 9(b), (c) et (d), 10, 11 et 13 subsisteront à la résiliation ou à l’expiration des présentes Conditions générales pour quelque raison que ce soit.
iv. Si nous clôturons votre Compte pour violation des présentes Conditions générales, vous ne pouvez pas tenter de créer un nouveau Compte.
Effet de la résiliation. Au moment de la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, Xxxx acceptez de cesser immédiatement toute utilisation du Logiciel Apple et des Services, et d’effacer et détruire toutes les copies, complètes ou partielles, du Logiciel Apple et de toute information associée aux services (notamment Votre ID d’application push) ainsi que toutes les copies des Informations confidentielles Apple en Votre possession ou contrôle et en possession ou contrôle de Vos Développeurs autorisés. À la demande d’Apple, Xxxx acceptez de fournir à Apple un certificat écrit garantissant ladite destruction. En cas d’expiration de la Période de livraison définie et énoncée dans l’Annexe 1, toutes les Applications sous licence et Informations sur les applications sous licence en possession d’Apple ou sous son contrôle devront être supprimées ou détruites dans un délai raisonnable, à l’exclusion des copies d’archive conservées en conformité avec les pratiques commerciales standard d’Apple ou en vertu d’une loi, d’un règlement ou d’une réglementation. Les clauses suivantes resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat : les Sections 1, 2.3, 2.5, 2.6, 3.1(d), 3.1(e), 3.1(f), 3.2 et 3.3, le deuxième paragraphe de la Section 5.1 (à l’exception des deux dernières phrases autres que les restrictions, qui resteront en vigueur), le troisième paragraphe de la Section 5.1, la dernière phrase du premier paragraphe de la Section 5.3 et les limitations et restrictions de la Section 5.3, la Section 5.4, la première phrase et les restrictions de la Section 6.6, les restrictions de la Section 6.7, le deuxième paragraphe de la Section 6.9, la Section 7.1 (Annexe 1 relative à la Période de livraison), les restrictions des Sections 7.3, 7.4 et 7.5, la Section 7.6, les Sections 9 à 14 incluses ; dans la Pièce jointe 1, la dernière phrase de la Section 1.1, la Section 2, la Section 3.2 (mais uniquement pour les promotions existantes), les deuxième et troisième phrases de la Section 4, la Section 5 et la Section 6 ; dans la Pièce jointe 2, les Sections 1.3, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 ; dans la Pièce jointe 3, les Sections 1, 2 (à l’exception de la deuxième phrase de la Section 2.1), 3 et 4 ; dans la Pièce jointe 4, les Sections 1.2, 1.5, 1.6, 2, 3 et 4 ; dans la Pièce jointe 5, les Sections 2.2, 2.3, 2.4 (mais uniquement pour les promotions existantes), 3.3 et 5 ; dans la Pièce jointe 6, les Sections 1.2, 1.3, 2, 3 et 4 ; dans la Pièce jointe 7, la Section 1.1 et la Section 1.2...
Effet de la résiliation. En cas de résiliation du présent Accord, les licences accordées et les Services fournis en vertu des présentes sont automatiquement résiliés. En cas de résiliation de toute licence, le Client devra immédiatement supprimer et détruire toutes les copies du Logiciel, de la Documentation et d'autres Informations confidentielles de SISW, et certifier la suppression et la destruction par écrit à SISW. Aucun remboursement ni crédit ne sera accordé à la suite d'une résiliation en vertu de l'Article 6. La résiliation du présent Accord ou de tout Service ou licence accordés en vertu des présentes ne libère pas le Client de son obligation de payer le total des frais énoncés dans toute Commande, lesquels seront dus et payables immédiatement à la résiliation. Les Articles 2.3, 2.4, 4.2, 5.1, 6.2, 7, 8, 9.4 et 9.8 demeurent, même en cas de résiliation du présent Accord.
Effet de la résiliation. En cas de résiliation ou au terme du Contrat, le Client n’Utilisera plus le(s) Produit(s) SaaS ou le Logiciel et les droits du Client sur la Documentation concernée, les Informations Confidentielles d’Uberall et tout autre matériel d’Uberall (collectivement, les
Effet de la résiliation. La résiliation entraîne l’arrêt de la fourniture du Service par l’Opérateur au jour de sa réalisation (i.e terme du préavis) La résiliation du Contrat, inclus la résiliation de tous les services optionnels, entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues. Le Client doit également restituer les Equipements mis à sa disposition. En cas de non restitution des Equipements ou en cas de restitution des Equipements endommagés une somme forfaitaire sera facturée dont le montant est indiqué dans la FIS. Cette somme pourra être déduite du Dépôt de garantie, ce qu’autorise expressément le Client. Lors de la résiliation du Contrat pour quelque cause que ce soit, L’Opérateur se réserve le droit de réattribuer dans les délais légaux le numéro d’appel du Client sans que celui-ci ne puisse s’y opposer, sauf portabilité du numéro. En cas de résiliation du Service, le Client fera son affaire personnelle de la conservation des données stockées dans le cadre de l’utilisation du Service.
Effet de la résiliation. Sauf résiliation anticipée, les droits dont dispose le Client sur les Services et Produits Qlik, y compris toute licence logicielle ou tout abonnement associé, prendront fin à la résiliation du présent Contrat ou à l'expiration de tout abonnement ou période applicable, et le Client cessera d’accéder et d’utiliser les Produits Qlik). Sauf résiliation anticipée, le Support accordée au Client prendra fin à la résiliation du présent Contrat ou à l'expiration de la Période de Support. À la résiliation du présent Contrat ou de toute Licence du Produit Qlik, le Client devra : (i) cesser immédiatement d’utiliser les Services et Produits Qlik applicables, y compris y compris l'accès accordés à des Tiers Autorisés, et (ii) certifier à Qlik dans un délai de trente (30) jours, après l’expiration ou la résiliation, qu’il a désinstallé, détruit ou renvoyé à Qlik toutes les copies du Logiciel applicable, toutes les clés de Licence y associées, la Documentation et toutes les autres Informations Confidentielles de Qlik en sa possession. La résiliation du présent Contrat ou de toute licence ou abonnement n’empêchera pas l’une des Parties de poursuivre tous les recours juridiques disponibles, et cette résiliation ne dégagera pas non plus l’obligation du Client de payer tous les frais dus pour la totalité de la durée applicable. Toutes les dispositions du présent Contrat relatives à la propriété par Qlik des Produits Qlik, aux limitations de responsabilité, aux exclusions de garantie, à la confidentialité, à la renonciation, à l'audit et aux lois et juridictions en vigueur survivront à la résiliation du présent Contrat.
Effet de la résiliation. 10.1 En cas de résiliation du présent contrat ou de la Convention de Marchand par PayFacto à terme, avec ou sans raison, le Marchand retournera l’Équipement à PayFacto à ses propres frais dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la réception de l’avis de cette résiliation, dans son état d’origine, sous réserve de l’usure normale. Si le Marchand ne retourne pas l’Équipement dans ce délai, il accepte de payer immédiatement à PayFacto une somme de 1 500 $ pour chaque Équipement en sa possession. Le Marchand demeure responsable de tous les frais, pertes et obligations.
10.2 En cas de résiliation avant la fin de la Durée du présent Contrat ou de la Convention de Marchand par le Marchand pour quelque raison que ce soit (la « résiliation anticipée »), le Marchand accepte par la présente de payer les frais de location en totalité pour la période restante de cette première durée ou la période de renouvellement (selon le cas) et s’engage à retourner l’Équipement à PayFacto à ses propres frais dans les quinze (15) jours ouvrables suivant cette résiliation, dans son état d’origine, sous réserve d’usure normale. Si le Marchand ne retourne pas l’Équipement dans ce délai, il accepte de payer immédiatement à PayFacto une somme de 1 500 $ pour chaque Équipement en sa possession. Le Marchand demeure responsable de tous les frais, pertes et obligations.
Effet de la résiliation. Dans l’hypothèse d’une résiliation, le Client cessera d’utiliser le Service à compter du jour de la résiliation du contrat ou de l’option.