Common use of Durée Résiliation Clause in Contracts

Durée Résiliation. Le contrat de service DATAOUEST® est conclu pour la durée fixée d’un commun accord sur le contrat souscrit. Ils se renouvelleront ensuite d’année en année ou de mois en mois en fonction de la durée choisie par le client par tacite reconduction dans les mêmes conditions à moins que l’une des parties ne notifie à l’autre son intention de ne pas les reconduire, par lettre recommandée avec avis de réception adressée au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d’expiration des contrats ou de la période de reconduction en cours. Toutefois, DATAOUEST® se réserve la possibilité de mettre un terme au contrat à tout moment en cours d’exécution par lettre RAR moyennant respect d’un préavis de trois mois en cas d’arrêt de distribution de matériels et logiciels. Il est expressément convenu qu’à défaut pour l’une des Parties de respecter une de ses obligations découlant des contrats, et 15 jours après une sommation adressée par Lettre RAR, rappelant la présente clause et restée infructueuse, les Parties se donnent un maximum de un mois pour trouver une solution au défaut survenu. Au- delà, la Partie lésée pourra résilier les contrats de plein droit, sans qu’il soit besoin de ne former aucune demande en justice. En cas de résiliation anticipée aux torts du Client, toutes les redevances payées par ce dernier resteront définitivement acquises à DATAOUEST® et les redevances à échoir jusqu’au terme des contrats seront immédiatement exigibles et devront être réglées par le Client dans les 30 jours de la date d’effet de la résiliation, nonobstant toute demande complémentaire de DATAOUEST® en réparation de son préjudice réellement subi..

Durée Résiliation. Le contrat Les formules PASS illimités sont souscrites pour une durée indéterminée et sont soumises à un engagement minimum de service DATAOUEST® est conclu pour la durée fixée d’un commun accord sur le contrat souscrit12 (12) mois. Ils se renouvelleront ensuite d’année en année ou A l’issue de mois en mois en fonction de la durée choisie cette période minimum, les formules PASS illimités peuvent être résiliées par le client par tacite reconduction dans les mêmes conditions à moins que l’une des parties ne notifie à l’autre son intention de ne pas les reconduire, écrit (par lettre recommandée avec avis de réception adressée au moins quatre-vingt-dix (90réception) jours avant la date d’expiration des contrats ou de la période de reconduction en cours. Toutefois, DATAOUEST® se réserve la possibilité de mettre un terme au contrat à tout moment en cours d’exécution par lettre RAR moyennant moment, sous réserve du respect d’un préavis minimum de trois mois en deux (2) mois. En cas d’arrêt de distribution non-respect par l’Adhérent des obligations prévues au titre du Contrat et du Règlement intérieur, notamment relatives aux règles de matériels et logiciels. Il est expressément convenu qu’à défaut pour l’une des Parties comportement au sein de respecter une la salle de ses obligations découlant des contratssport, et 15 jours après une sommation adressée par Lettre RAR, rappelant la présente clause et restée infructueuse, les Parties se donnent un maximum de un mois pour trouver une solution au défaut survenu. Au- delà, la Partie lésée CROSSFIT H78 - SAS FIT INVEST pourra résilier les contrats le contrat de plein droit, sans qu’il soit besoin préavis et sans indemnité. Le dernier mois d'abonnement commencé sera dû, même si non totalement effectué. En revanche, les mois non consommés ne seront pas considérés comme "restant à payer". Cependant en cas de ne former aucune détérioration matérielle, ou d’anciennes échéances non réglée, le chèque de caution pourra être conservé et encaissé par CrossFit H78. Si l’Adhérent justifie d’un empêchement définitif de bénéficier des prestations du contrat, lié à son état de santé (pathologies nécessitant une hospitalisation) ou d’une mutation à l’origine de son employeur dans un rayon de plus de 25 km pour un adhérent s’étant inscrit à H78 en raison de la proximité géographique par rapport à son lieu de travail, ou encore d’un déménagement dans un rayon de plus de 25 km de CrossFit H78 pour un adhérent s’étant inscrit à H78 en raison de la proximité géographique par rapport à son domicile, alors il pourra résilier le contrat, y compris pendant la période d’engagement minimum, tout en respectant un délai minimum de préavis de 1 mois. Dans le cas où l’adhérent aurait souscrit à un abonnement lors d’une campagne promotionnelle, et qui serait toujours sous période d’engagement, l’adhérent sera tenu de s’acquitter de la différence entre le tarif hors promotion et le tarif dont il a bénéficié. Pour bénéficier de cette faculté, l’Adhérent devra joindre les pièces justificatives détaillées et en bonne et due forme de cet empêchement à sa demande de résiliation. Enfin, pendant sa période d'engagement, l'adhérent souhaitant résilier son contrat en justice. dehors des motifs mentionnés ci-dessus devra s'acquitter d'un montant correspondant à 50% de la période d'engagement restant à courir." En cas de résiliation anticipée du contrat à l’initiative de l’Adhérent, celui-ci sera tenu de payer de nouveaux frais d’Adhésion à sa réinscription, et ne pourra bénéficier des offres promotionnelles réservées aux torts du Client, toutes nouveaux adhérents pendant les redevances payées par ce dernier resteront définitivement acquises à DATAOUEST® et les redevances à échoir jusqu’au terme des contrats seront immédiatement exigibles et devront être réglées par le Client dans les 30 jours de la date d’effet de la 12 mois qui suivent cette résiliation, nonobstant toute demande complémentaire de DATAOUEST® en réparation de son préjudice réellement subi...

Durée Résiliation. Le présent contrat de service DATAOUEST® est conclu pour la une durée fixée d’un commun accord sur indéterminée sans période minimale initiale. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le contrat souscrit. Ils se renouvelleront ensuite d’année en année ou de mois en mois en fonction de la durée choisie par le client par tacite reconduction dans les mêmes conditions à moins que l’une des parties ne notifie à l’autre son intention de ne pas les reconduire, par lettre recommandée avec avis de réception adressée au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d’expiration des contrats ou de la période de reconduction en cours. Toutefois, DATAOUEST® se réserve la possibilité de mettre un terme au contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par la SOCIETE à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en cours d’exécution par lettre RAR moyennant respect d’un préavis vue d'assurer la sécurité des installations de trois mois la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. La SOCIETE pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’arrêt d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, la SOCIETE adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de distribution contact de matériels et logicielsla SOCIETE xx-xxxxx@xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il est expressément convenu qu’à défaut pour l’une appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des Parties de respecter une de ses obligations découlant informations et des contrats, et 15 jours après une sommation adressée par Lettre RAR, rappelant la présente clause et restée infructueuse, les Parties se donnent un maximum de un mois pour trouver une solution au défaut survenu. Au- delà, la Partie lésée pourra résilier les contrats de plein droit, sans qu’il soit besoin de ne former aucune demande en justice. En cas de résiliation anticipée aux torts du Client, toutes les redevances payées par ce dernier resteront définitivement acquises à DATAOUEST® et les redevances à échoir jusqu’au terme des contrats seront immédiatement exigibles et devront être réglées par le Client dans les 30 jours de la date d’effet de la résiliation, nonobstant toute demande complémentaire de DATAOUEST® en réparation de son préjudice réellement subi..DONNEES dont il pourrait avoir besoin.

Durée Résiliation. Le présent contrat de service DATAOUEST® est conclu pour la une durée fixée d’un commun accord sur indéterminée sans période minimale initiale. LICENCIÉLE LICENCIÉ pourra résilier le contrat souscrit. Ils se renouvelleront ensuite d’année en année ou de mois en mois en fonction de la durée choisie par le client par tacite reconduction dans les mêmes conditions à moins que l’une des parties ne notifie à l’autre son intention de ne pas les reconduire, par lettre recommandée avec avis de réception adressée au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d’expiration des contrats ou de la période de reconduction en cours. Toutefois, DATAOUEST® se réserve la possibilité de mettre un terme au contrat à tout moment au travers de son INTERFACE DE GESTION LICENCIÉ (Mon espace \ Suspendre mon compte). A l’issue du contrat, le LICENCIÉ est informé que les INFORMATIONS PERSONNELLES ainsi que les données de trafic pourront être effacées ou rendues anonymes. Elles pourront être archivés par SELF-MED à l’issue du contrat pour une durée maximale d'un an en cours d’exécution par lettre RAR moyennant respect d’un préavis vue d'assurer la sécurité des installations de trois mois la SOCIETE et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l'autorité judiciaire d'informations. SELF-MED pourra mettre fin à tout moment et de manière discrétionnaire, sans indemnité ni préavis, au contrat en cas d’arrêt d’un manquement quelconque du LICENCIÉ aux obligations prévues dans la présente LICENCE. Dans ce cas, SELF-MED adressera un email au LICENCIÉ pour l’en informer. Le LICENCIÉ est invité à ajouter l’adresse électronique de distribution contact de matériels et logicielsla SOCIETE xxxxxxx@xxxx-xxx.xx afin de s’assurer que les messages adressés par elle ne seront pas considérés comme de potentiels « courriers indésirables ». La résiliation de la LICENCE pour quelque motif que ce soit entraînera l’arrêt définitif de l’accès à la PLATEFORME. LE LICENCIÉ est informé que l’ensemble des informations auxquelles il avait accès sur son INTERFACE sera rendu inaccessible par la SOCIETE. Il est expressément convenu qu’à défaut pour l’une appartient au LICENCIÉ de s’assurer qu’il possède une copie des Parties de respecter une de ses obligations découlant informations et des contrats, et 15 jours après une sommation adressée par Lettre RAR, rappelant la présente clause et restée infructueuse, les Parties se donnent un maximum de un mois pour trouver une solution au défaut survenu. Au- delà, la Partie lésée pourra résilier les contrats de plein droit, sans qu’il soit besoin de ne former aucune demande en justice. En cas de résiliation anticipée aux torts du Client, toutes les redevances payées par ce dernier resteront définitivement acquises à DATAOUEST® et les redevances à échoir jusqu’au terme des contrats seront immédiatement exigibles et devront être réglées par le Client dans les 30 jours de la date d’effet de la résiliation, nonobstant toute demande complémentaire de DATAOUEST® en réparation de son préjudice réellement subi..DONNEES dont il pourrait avoir besoin.