Common use of Effet de la résiliation Clause in Contracts

Effet de la résiliation. À la résiliation du présent contrat ou de la fourniture pour vous de tout service de RIM, peu importe la cause, ou si votre abonnement ou un essai gratuit pour un logiciel ou service de RIM arrive à expiration, ou si la période d'essai pour des produits Bêta arrive à expiration ou est résiliée : (a) vous devrez alors immédiatement cesser toute utilisation des logiciels et services de RIM, ou, dans le cas où cet accord n'est pas résilié, du(des) élément(s) du logiciel pour le(s)quel(s) la licence, ou dans le cas de services de RIM, à la fourniture de ces service de RIM, a été résiliée ou est arrivée à expiration, et retourner toutes les copies du logiciel et, dans le cas des produits Bêta, tout le matériel informatique Bêta, qui sont en votre possession ou contrôle ainsi qu'en ceux de vos utilisateurs autorisés ; et (b) RIM aura le droit de bloquer toute transmission de données vers et à partir de ces logiciels et / ou service de RIM, sans vous en avertir. À la résiliation d'un compte que vous pourriez avoir avec RIM, vous autoriserez RIM à supprimer tous les fichiers, programmes, données et messages électroniques associés à un tel compte, sans avis préalable pour vous. Vous continuerez à être responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date effective de résiliation dans le cadre des logiciels, des services de RIM et des éléments de tiers affectés, y compris les montants portés à votre mode de paiement autorisé. Dans le cas d'une résiliation du présent contrat par RIM en vertu des dispositions du présent contrat, vous devrez payer à RIM toutes les redevances (y compris les honoraires et frais raisonnables d'avocats) et dépenses connexes engagées ou encourues par RIM dans l'application de ses droits en vertu des présentes. Nonobstant ce qui précède, en raison de la nature des logiciels, il peut être impossible de retourner les logiciels parce que les logiciels sont intégrés dans le matériel informatique que vous possédez (comme un produit de poche) et / ou parce qu'un logiciel est installé sur un bureau ou un serveur de telle sorte que tout ce que vous pourriez retourner serait une autre reproduction du logiciel. Dans de tels cas, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx pour d'autres instructions.

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Samples: Licensing Agreement, Licensing Agreement, Licensing Agreement

Effet de la résiliation. À la En cas de résiliation du présent contrat Accord, la mise à disposition de la Solution BBM ou de la fourniture pour vous de tout service de RIMService en Votre faveur, peu importe quelle qu'en soit la cause, ou si votre en cas d'expiration ou de résiliation de Votre abonnement ou un essai gratuit d'une période d'évaluation gratuite pour un logiciel tout ou service partie de RIM arrive à expiration, ou si la période d'essai pour des produits Bêta arrive à expiration ou est résiliée Solution BBM : (a) vous devrez alors cesserez immédiatement cesser toute utilisation de la Solution BBM, puis supprimerez ou désinstallerez toutes les copies des logiciels et services de RIMLogiciels concernés alors en votre possession ou sous votre contrôle, ou, ou dans le cas où cet accord n'est le présent Accord ne serait pas résilié, du(desl'(les) élément(s) du logiciel pour le(s)quel(s) Logiciel dont la licence, ou dans le cas de services de RIMServices, la mise à la fourniture de ces service de RIMdisposition du Service en cause, a a(ont) été résiliée résilié(s) ou est arrivée est(sont) arrivés à expiration, et retourner toutes les copies du logiciel et, dans le cas des produits Bêta, tout le matériel informatique Bêta, qui sont en votre possession ou contrôle ainsi qu'en ceux de vos utilisateurs autorisés expiration ; et (b) RIM aura le BlackBerry sera en droit de bloquer toute transmission de données vers à destination et en provenance d'un tel Logiciel et/ou Service sans préavis à partir Votre intention. En cas de ces logiciels et / résiliation ou service d'expiration de RIMVotre licence d'utilisation de tout ou partie de la Solution BBM, sans vous en avertir. À la résiliation d'un compte que vous pourriez avoir avec RIM, vous autoriserez RIM Vous autorisez BlackBerry à supprimer tous les fichiers, programmes, données et messages électroniques associés à un tel compteVotre compte pour la Solution BBM, ou à toute partie afférente en cause, sans avis préalable pour vouspréavis à Votre intention. Vous continuerez à être responsable resterez redevable de tous les montants dus toutes sommes dues jusqu'à et y compris la date effective d'effet de la résiliation dans le cadre des logiciels, des services relativement à la partie concernée de RIM Votre Solution BBM et des éléments de tiers affectésVos Éléments de tiers, y compris les montants portés mis à votre la charge de Votre mode de paiement autorisé. Dans le En cas d'une de résiliation du présent contrat par RIM Accord à l'initiative de BlackBerry en vertu application des dispositions du présent contratContrat, vous Vous devrez payer verser à RIM toutes BlackBerry tous les redevances frais (y compris les honoraires d'avocats et frais raisonnables d'avocatsde justice) et dépenses connexes engagées engagés ou encourues encourus par RIM BlackBerry dans l'application le cadre de l'exercice de ses droits en vertu au titre des présentes. Nonobstant ce qui précède, en raison de la nature des logiciels, il peut être impossible de retourner les logiciels parce que les logiciels sont intégrés dans le matériel informatique que vous possédez (comme un produit de poche) et / ou parce qu'un logiciel est installé sur un bureau ou un serveur de telle sorte que tout ce que vous pourriez retourner serait une autre reproduction du logiciel. Dans de tels cas, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx pour d'autres instructions.

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Samples: Conditions De Service