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Survie Clauses Exemplaires

Survie. Toutes les déclarations et garanties demeurent en vigueur après la signature de la présente Entente.
Survie. Les articles 1, 5.5, 7.5, 7.6, 8, 9, 11-16, 18, 20 et 21 survivront à la résiliation de la présente Convention.
Survie. Les droits et obligations de chaque Partie qui, de par leur nature, se poursuivraient au-delà de l’expiration ou de la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande survivront à l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande, y compris, sans s’y limiter, les obligations de paiement, les exclusions de la garantie, les indemnités, les limitations de responsabilité, les définitions et les obligations diverses.
Survie. À la résiliation du Contrat, l’effet des droits et obligations des deux parties cessera immédiatement, à l’exception du fait que:
Survie. Après la fin du Contrat, les dispositions relatives à la limitation de la responsabilité, à la confidentialité, à la protection de données et aux paiements ainsi que d'autres dispositions qui, par leur nature, ont vocation à rester en vigueur, survivent.
Survie. Les dispositions qui survivent à la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat sont celles relatives à la propriété, à la limitation de responsabilité, à la confidentialité, au paiement et à d'autres qui, de par leur nature, sont destinées à survivre.
Survie. Les articles et paragraphes suivants restent valides à l’expiration ou à la résiliation du présent contrat : 2, 3, 4, 5a, 5b, la dernière phrase de 5c, 7 et 9.
Survie. Les articles 1, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14 et 15 des présentes CG survivent à l'expiration ou la résiliation du Contrat.
Survie. Toutes les dispositions survivantes, y compris les sections 3.3, 3.4, 4 (dans la mesure où des frais sont dus et exigibles), 5, 7, 9, 10 et 11, survivront à la résiliation du présent Contrat.
Survie. Les articles 1(b)(d) et (e), 8 à 11 inclusivement, 13 à 17 inclusivement et 18(c) survivront à la résiliation de la présente convention.