Survie Clauses Exemplaires

Survie. Toutes les déclarations et garanties demeurent en vigueur après la signature de la présente Entente.

Survie. Les articles 1, 5.5, 7.5, 7.6, 8, 9, 11-16, 18, 20 et 21 survivront à la résiliation de la présente Convention.

Survie. Les droits et obligations de chaque Partie qui, de par leur nature, se poursuivraient au-delà de l’expiration ou de la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande survivront à l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat ou d’un Bon de Commande, y compris, sans s’y limiter, les obligations de paiement, les exclusions de la garantie, les indemnités, les limitations de responsabilité, les définitions et les obligations diverses.

Survie. À la résiliation du Contrat, l’effet des droits et obligations des deux parties cessera immédiatement, à l’exception du fait que:

Survie. Après la fin du Contrat, les dispositions relatives à la limitation de la responsabilité, à la confidentialité, à la protection de données et aux paiements ainsi que d'autres dispositions qui, par leur nature, ont vocation à rester en vigueur, survivent.

Survie. Les dispositions qui survivent à la résiliation ou à l'expiration du Contrat sont celles relatives à la limitation de la responsabilité, à l'indemnisation, à la confidentialité, au paiement et d'autres qui, de par leur nature, sont destinées à survivre.

Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d'expiration ou de résiliation de la présente Convention d'adhésion. En aucun cas l'expiration ou la résiliation de la présente Convention d'adhésion libère le membre : (i) d'une obligation, y compris l'obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu'à l'expiration ou la résiliation, ou par l'utilisation des services, ou de l'accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; ou (ii) de l'obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l'expiration ou de la résiliation.

Survie. Les articles et paragraphes suivants restent valides à l’expiration ou à la résiliation du présent contrat : 2, 3, 4, 5a, 5b, la dernière phrase de 5c, 7 et 9.

Survie. Toutes les dispositions survivantes, y compris les sections 3.3, 3.4, 4 (dans la mesure où des frais sont dus et exigibles), 5, 7, 9, 10 et 11, survivront à la résiliation du présent Contrat.

Survie. Les articles 7 (Durée et résiliation), 8 (Droits de propriété intellectuelle), 9 (Confidentialité), 13 (Limitation de responsabilité), 15.8 (Droit applicable) et 15.9 (Non-sollicitation) resteront en vigueur après la cessation du présent Contrat.