Survie Clauses Exemplaires

Survie. Toutes les déclarations et garanties demeurent en vigueur après la signature de la présente Entente.
Survie. Les articles 1, 5.5, 7.5, 7.6, 8, 9, 11-16, 18, 20 et 21 survivront à la résiliation de la présente Convention.
Survie. Les articles et paragraphes suivants restent valides à l’expiration ou à la résiliation du présent contrat : 2, 3, 4, 5a, 5b, la dernière phrase de 5c, 7 et 9.
Survie. Après la fin du Contrat, les dispositions relatives à la limitation de la responsabilité, à la confidentialité, à la protection de données et aux paiements ainsi que d'autres dispositions qui, par leur nature, ont vocation à rester en vigueur, survivent.
Survie. Les articles 1(b)(d) et (e), 8 à 11 inclusivement, 13 à 17 inclusivement et 18(c) survivront à la résiliation de la présente convention.
Survie. Les articles 7 (Durée et résiliation), 8 (Droits de propriété intellectuelle), 9 (Confidentialité), 13 (Limitation de responsabilité), 15.8 (Droit applicable) et 15.9 (Non-sollicitation) resteront en vigueur après la cessation du présent Contrat.
Survie. Les articles 1, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14 et 15 des présentes CG survivent à l'expiration ou la résiliation du Contrat.
Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d'expiration ou de résiliation de la présente Convention d'adhésion. En aucun cas l'expiration ou la résiliation de la présente Convention d'adhésion libère le membre: (i) d'une obligation, y compris l'obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu'à l'expiration ou la résiliation, ou par l'utilisation des services, ou de l'accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; ou (ii) de l'obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l'expiration ou de la résiliation.
Survie. La résiliation ou l’expiration du présent LTL n’affectera pas les dispositions du présent LTL pour lesquelles il est expressément énoncé qu’elles survivront à la résiliation ou qu’elles sont nécessaires afin de permettre aux Parties de faire respecter des droits associés à ces dispositions ou des droits nés avant la résiliation.
Survie. Outre toute autre condition pour laquelle le contexte pourrait l’exiger, les conditions figurant dans les Sections 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 22, 27, 28, 29, and 30 doivent survivre à toute annulation de bon de commande ou à la résiliation de ce Contrat.