Common use of Exclusions communes à toutes les garanties Clause in Contracts

Exclusions communes à toutes les garanties. ◼ tout sinistre résultant d’une guerre civile ou étrangère, émeute, insurrection ou mouvement populaire, d’un embargo, d’une confiscation, d’une capture ou destruction par ordre d’un gouvernement ou d’une autorité publique ; ◼ les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome ; ◼ le Défaut de précaution de l’Assuré ; ◼ tout sinistre résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré ; ◼ les préjudices indirects, financiers ou non subis par l’Assuré, les conséquences directes ou indirectes de la destruction ou perte de données, fichiers ou logiciels utilisés ou contenus dans le Smartphone, pendant ou suite à un Sinistre ; ◼ le Dommage ou le Vol commis par toute personne physique ou morale n’ayant pas la qualité de Tiers ou commis avec la complicité de l’Assuré.

Exclusions communes à toutes les garanties. ◼ tout sinistre résultant d’une guerre civile ou étrangère, émeute, insurrection ou mouvement populaire, d’un embargo, d’une confiscation, d’une capture ou destruction par ordre d’un gouvernement ou d’une autorité publique ; ◼ les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome ; ◼ le Défaut de précaution de l’Assuré ; ◼ tout sinistre résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré ; ◼ les préjudices indirects, financiers ou non subis par l’Assuré, les conséquences directes ou indirectes de la destruction ou perte de données, fichiers ou logiciels utilisés ou contenus dans le Smartphone, pendant ou suite à un Sinistre sinistre ; ◼ le Dommage dommage ou le Vol commis par toute personne physique ou morale n’ayant pas la qualité de Tiers ou commis avec la complicité de l’Assuré.

Exclusions communes à toutes les garanties. ◼ tout sinistre résultant d’une guerre civile ou étrangère, émeute, insurrection ou mouvement populaire, d’un embargo, d’une confiscation, d’une capture ou destruction par ordre d’un gouvernement ou d’une autorité publique ; ◼ les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome ; ◼ le Défaut de précaution la Négligence de l’Assuré ; ◼ tout sinistre résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré ; ◼ les préjudices indirects, financiers ou non subis par l’Assuré, les conséquences directes ou indirectes de la destruction ou perte de données, fichiers ou logiciels utilisés ou contenus dans le Smartphone, pendant ou suite à un Sinistre sinistre ; ◼ le Dommage dommage ou le Vol commis par toute personne physique ou morale n’ayant pas la qualité de Tiers ou commis avec la complicité de l’Assuré.

Exclusions communes à toutes les garanties. ◼ tout sinistre résultant d’une guerre civile ou étrangère, émeute, insurrection ou mouvement populaire, d’un embargo, d’une confiscation, d’une capture ou destruction par ordre d’un gouvernement ou d’une autorité publique ; ◼ les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome ; ◼ le Défaut de précaution la Négligence de l’Assuré ; ◼ tout sinistre résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré ; ◼ les préjudices indirects, financiers ou non subis par l’Assuré, les conséquences directes ou indirectes de la destruction ou perte de données, fichiers ou logiciels utilisés ou contenus dans le Smartphone, pendant ou suite à un Sinistre ; ◼ le Dommage ou le Vol commis par toute personne physique ou morale n’ayant pas la qualité de Tiers ou commis avec la complicité de l’Assuré.