Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeure.

Exclusions. Outre L’assisteur ne garantit pas l’exécution des prestations en cas : • de guerre civile ou étrangère, de conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériels par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule, • immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance• Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électriques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouraganstaxis, les inondationsambulance, les tremblements voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai • L’assistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et plus de 750 kilos. • La mise à leurs essais préparatoires, à bord disposition d’un véhicule de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi remplacement pour toute autre cause que la pratique des sports panne • Les dépenses engagées sans accord préalable de glace à un titre nonl’assisteur. Diac Location S.A., société de location et intermédiaire d’assurances, au capital de EUR 29 240 988 Siège social : 00, xxxxxx xx Xxxx-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; Xxxx - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; 00000 Xxxxx-xx-Xxxxx Xxxxx SIREN 329 892 368 R.C.S. Bobigny - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeure.N° d’identification T.V.A. : FR84 329892368 Code APE : 7711B - N° ORIAS : 07 004 967 xxx.xxxxx.xx

Exclusions. Outre Diac Assistance ne garantit pas l’exécution des prestations en cas de : • guerre civile ou étr angère, conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc ..., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restr ictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériel par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage ter rorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ ar tic le L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement.. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • Immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule, • Immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latéraleslatér ales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistancevitr es • Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électr iques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates tr ansport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titr e payant tels que les tempêtes ou les ouragansauto-écoles, les inondationstaxis, les tremblements ambulance, voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai. • Les remorques à des épreuves d’endurance ou bagages ne sont pas remplacées. • Les dépenses engagées sans accord préalable de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeureDiac Assistance.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners l’inter- vention de l’Assisteur : -Les • Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, - . • Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les . • Les frais de rapatriement ou de remorquage remor- quage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, -Les . • Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhi- cule. • Les véhicules destinés aux transports de marchandises marchan- dises pour le compte de tiers et au transport des animaux. • Les animaux ; -Les animaux transportés ; -Les transportés. • Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation essai. • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance main- tenance mécanique du Véhicule garanti ; - garanti. • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les vitres. • Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistancede l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, -Les . • Les frais non justifiés justi- fiés par des documents originaux, -Tout . • Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les . • Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - . • Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes catas- trophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout . • Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligencenégli- gence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les . • Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les . • Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les . • les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les déplacement. • les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le . • le coût des communications communi- cations téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partnersde l’Assis- teur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de • de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation ré- glementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement médica- lement ; -d’un • d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de • de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition compéti- tion ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des • des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - • d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de • de mobilisation générale ; -de • de toute réquisition des hommes et/et ou du matériel par les autorités ; - • de tout acte de sabotage; -de • de toute restriction à la libre circulation cir- culation des biens et des personnes ; -de • de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de • de tous cas de force majeure.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicablesFILASSISTANCE ne peut se substituer aux organismes locaux d’urgence, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, - Les remorques d’un poids total autorisé ni prendre en charge (PTAC) supérieur les frais consécutifs à 750 kg, -Les frais de rapatriement ou de remorquage leur intervention. Les prestations qui n’auront pas été utilisées par le Bénéficiaire lors de la remorque ou durée de la caravane non endommagée garantie excluent un remboursement à posteriori ou une indemnité compensatoire. Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, -Les remorques part de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport FILASSISTANCE les conséquences : • des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus préalable de FILASSISTANCE ; • des frais téléphoniques engagés par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais • du fait intentionnel du Bénéficiaire ; • de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût l’insuffisance ou de l’indisponibilité temporaire de prestataires localement ; • des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre états résultant de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur alcoolémie constatée supérieure au taux fixé par l’article R234-1 du Code de la réglementation en vigueurroute), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive • de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire Bénéficiaire, en tant que concurrent concurrent, à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre terrestre, nautique ou aérienne aérien (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de neige ou de glace à un titre non amateur ; • du non-amateur respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs ; -des • des conséquences d’explosion d’engins et d’effets nucléaires radioactifs ; • de guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de grèves, de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies, de terrorisme, d’attentats, d’enlèvements, de séquestrations, de prises d’otages ou contraintes par la force publique, tels que visés à l’article L121-8 alinéa 2 du Code des assurances ; • de toute restriction à la libre circulation des personnes ; • des cataclysmes naturels ; • des épidémies, de tout risque infectieux ou chimique ; • des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenirdétenir ; - d’interdictions officielles• de la participation volontaire du Bénéficiaire, à un acte de terrorisme, de saisies sabotage, un crime ou un délit, une rixe, un pari ou un défi ; • la tentative de contraintes suicide ou le suicide du Souscripteur survenu au cours de la 1ère année suivant la souscription ; • d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans ; • les frais engagés par le Bénéficiaire pour la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - délivrance de tout acte de sabotagedocument officiel ; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de • toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par interétatique pour toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeurenon.

Exclusions. Outre Diac Assistance ne garantit pas l’exécution des prestations en cas de : • guerre civile ou étr angère, conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., consti- tuant des cas de force majeure, de repré- sailles, de restr ictions à la libr e circulation, de réquisition d'hommes et de matériel par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explo- sions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage ter rorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désinté- gration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolo- sive du bénéficiaire, conformément à I’ ar tic le L 113.1 du Code des Assurances. • Les acci- dents provoqués volontairement par le bénéfi- ciair e ou lorsque le bénéficiaire est sous l’em- pr ise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement.. • Les pannes succes- sives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de né- gligence du fait du bénéficiaire. • Immobilisa- tion du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule. • Immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles amo- vibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latéraleslatér ales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistancevitr es. • Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvé- hicules électr iques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates tr ansport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titr e payant tels que les tempêtes ou les ouraganstaxis, les inondationsambulance, les tremblements voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location cour te durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai. • L’as- sistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et plus de 750 kilos. • La mise à leurs essais préparatoires, à bord disposition d’un véhicule de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi remplacement pour toute autre cause que la pratique des sports panne • Les remorques à bagages ne sont pas remplacées • Les dépenses engagées sans accord préalable de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeureDiac Assistance.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicablesL’assureur n’intervient pas : • lorsque l’infraction ou l’accident est survenu avant la prise d’effet ou après la cessation des effets de la garantie, sont également exclus et ne pourront donner lieu • lorsque l’événement préjudiciable ou l’acte répréhensible, à l’intervention d’AXA Partners l’origine du litige est porté à la connaissance de l’assuré avant la prise d’effet ou après la cessation des effets de la garantie, • lorsque le litige découle : -Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement d’une activité professionnelle non salariée ou de remorquage l'administration d'une entreprise, d'une collectivité ou d'une association lorsque cette dernière emploie un ou des salariés ; - de la remorque qualité d’employeur n’ayant pas déclaré une assistante maternelle, une femme de ménage ou un(e) employé(e) de maison ; - de l’application des statuts d’une société ou de l’achat, la caravane vente, la détention de droits sociaux d’une société non endommagée cotée officiellement à une Bourse Française de Valeurs ; - d’un conflit collectif du travail ; - de l’expression par l’assuré d’opinions politiques, syndicales ou religieuses ; - de la propriété ou de l’usufruit de biens immobiliers non destinés exclusivement à l’usage privatif de l’assuré ; - de travaux immobiliers et de leurs prolongements relatifs à la suite d’une carence résidence de l’assuré, lorsque ces travaux sont soumis à la délivrance d’un permis de construire, de démolir ou de déclaration préalable ; ou encore lorsqu’ils sont soumis à l’obligation d’assurance édictée par l’article L. 242-1 du Code ; - de la protection de brevets, titres de propriété industrielle ou droits d’auteur ; - de la qualité pour l’assuré de donneur d’aval, de caution ou cessionnaire de droits ; - de l’achat, la vente, la propriété, la location (excepté la location de courte durée n’excédant pas deux mois), l’entretien, la réparation, la conduite ou l’assurance d’un véhicule tracteurterrestre à moteur (excepté les engins de jardinage et les jouets télécommandés) ; - de l’achat, -Les remorques la vente, la propriété, la location, l’entre- tien, la réparation, la conduite ou l’assurance d’un aéronef, d’un voilier d’une longueur supérieure à six mètres, d’un engin nautique ou d’un bateau de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagagesplaisance à moteur d’une puissance supérieure à 6CV réels ; - de l'application du livre I du Code Civil (divorce, filiation, nationalité...) ainsi que les remorques à bateauxdes régimes matrimoniaux, les remorques successions et donations entre vifs. • en matière de transport copropriété, dans le règlement de véhiculela quote- part de charges de l’assuré liée aux procédures opposant un (des) tiers au syndicat des copropriétaires, -Les véhicules destinés aux transports • lorsque la demande de marchandises pour l’assuré est juridiquement insoutenable, prescrite ou lorsque son enjeu est inférieur au seuil d’intervention, • lorsque le compte litige découle : - de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories la responsabilité civile de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti l’assuré quand elle est couverte par un contrat d’assurances ; - L’immobilisation du Véhicule garanti de poursuites pénales, mesure d’instruction ou réclamation diligentée à l’encontre de l’assuré pour des opérations crime, délit impliquant la volonté de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayurescauser un dommage, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres rixe ou injure ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités étrangère ; - de tout acte l’application de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeureprésente garantie.

Exclusions. Outre Diac Assistance ne garantit pas l’exécution des prestations en cas de : • guerre civile ou étrangère, conflits tels que grèves, émeutes, mouvement s populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériel par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorism e, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégrati o n d'un noyau d'atome. • Les dommages provenan t d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement.. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • Immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti électrique pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique mécaniqu e du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule électrique, • Immobilisation du Véhicule garanti véhicul e électrique pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments élément s amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance• Les évènements survenus aux catégories de véhicul e électriques suivants : plus de 3,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicule électriques à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouragansauto-écoles, les inondationstaxis, les tremblements ambulance, voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicul e électriques utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai. • Les remorques à des épreuves d’endurance ou bagages ne sont pas remplacées. • Les dépenses engagées sans accord préalable de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeureDiac Assistance.

Exclusions. Outre L’assisteur ne garantit pas l’exécution des prestations en cas : • de guerre civile ou étrangère, de conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériels par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule, • immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance• Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électriques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouraganstaxis, les inondationsambulance, les tremblements voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai • L’assistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et plus de 750 kilos • La mise à leurs essais préparatoires, à bord disposition d’un véhicule de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi remplacement pour toute autre cause que la pratique des sports panne • Les dépenses engagées sans accord préalable de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeurel’assisteur.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais Le contrat Assur Pro Homme Clé garantit le versement d’un capital en cas de réparations des véhicules, pièces détachées, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement Décès ou de remorquage Perte Totale et Irréversible d’Autonomie consécutifs à un accident de l’assuré, à l’exception toutefois du Décès et de la remorque PTIA qui résultent des événements suivants : Sont exclus de la garantie (le signe • indique l’exclusion) Décès PTIA Les suites et conséquences d’éthylisme, d’un état d’imprégnation alcoolique défini par un taux supérieur au taux légal ou de l'usage de stupéfiants ou assimilés non prescrits médicalement. • Les suites ou conséquences d’accidents survenant sur engins à moteur, terrestres ou nautiques, à l’occasion d’essais, de compétitions, paris, tentatives de record, rallyes de vitesse effectués à titre amateur ou professionnel. • • Le suicide de l’assuré s’il survient moins d’une année à compter de la caravane non endommagée à date d’effet des garanties • L’homicide volontaire ou la suite d’une carence d’un tentative d’homicide de l’assuré par le bénéficiaire. • • Les suites ou conséquences d’accidents de navigation aérienne lorsque le pilote ne possède pas de brevet ou de licence pour l’appareil utilisé et/ou si le véhicule tracteuraérien homologué ou non, -Les remorques motorisé ou non, ne dispose pas de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagagescertificat valable de navigabilité ou en est dispensé (exemples : deltaplane, parapente, ULM, aile volante, parachutisme...) ainsi que les remorques à bateaux, les remorques suites et conséquences d'accidents de transport de véhicule, -Les véhicules destinés kitesurf. Cette exclusion ne s’applique pas aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées militaires dans le cadre de la mise en place des présentes garantiesl’accomplissement de leur devoir professionnel. De plus• • Les suites ou conséquences d’actes de piraterie, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur)d’émeutes, de l’usage terrorisme, de sabotages, d’insurrections, de rixes, sauf en cas de légitime défense. Cette exclusion ne s’applique pas aux militaires, aux policiers, aux pompiers, aux démineurs et au personnel médical d’urgence dans le cadre de l’accomplissement de leur devoir professionnel. • • Les risques de guerre étrangère ou de l’absorption guerre civile, sauf en cas d’une législation française particulière à intervenir en période de médicamentsguerre ou d’accomplissement du devoir professionnel pour les militaires, drogues policiers, pompiers, démineurs et personnel médical d’urgence. • • Les suites ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel conséquences directes ou d’une faute dolosive indirectes d’accidents ayant provoqué explosion, dégagement de chaleur, irradiation, et provenant de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive transmutation de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officiellesnoyaux d'atomes, de saisies ou la radioactivité et de contraintes par l’accélération artificielle de particules. La présente exclusion ne s’applique pas à l’assuré dont la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - profession l’expose aux risques liés à ces évènements, lorsque l’accident survient à l’occasion de tout acte l’exercice de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeure.sa profession. • •

Exclusions. Outre Nous ne garantissons pas, outre les exclusions légales et réglementaires applicablesénoncées à l’article 4 du chapitre 2 : • les conséquences des dommages corporels : - survenus lorsque le conducteur n’a pas l’âge requis ou ne possède pas les certificats (licence de circulation, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais permis ou tout document) en état de réparations des véhiculesvalidité (ni annulé, pièces détachéesni suspendu, - Les remorques d’un poids total autorisé ni périmé) exigés par la réglementation en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement ou de remorquage de vigueur pour la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de conduite du véhicule, -Les véhicules destinés aux transports sauf si le conducteur prend une leçon de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées conduite dans le cadre de la mise législation sur l’apprentissage anticipé à la conduite ou dans celui de la conduite supervisée, lorsque cette extension est prévue au contrat; - survenus lorsque le conducteur participe en place qualité de concurrent, d’organisateur ou de préposé de l’un d’eux à des présentes garanties. De plusconcentrations, ne pourront donner lieu manifestations, épreuves, courses ou compétitions (ou à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre leurs essais) tels que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé définis par la réglementation en vigueur)vigueur et nécessitant l’autorisation préalable des Pouvoirs Publics; - survenus à l’occasion d’un accident de la circulation alors que le certificat d’immatriculation du véhicule assuré a été retiré par les autorités administratives compétentes ; - survenus lorsque l’assuré, au moment de l’usage l’accident : • conduit le véhicule assuré en état d’imprégna- tion alcoolique (le seuil d’alcoolémie est fixé par l’article R. 234.1 du Code de la route) ou sous l’emprise de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel • ou a refusé de se soumettre aux vérifications dans le cadre de l’apprentissage anticipé de la conduite ; - lorsque le véhicule est confié, dans le cadre de leurs fonctions à un garagiste, une personne pratiquant habituellement le courtage, la vente, le dépannage ou le contrôle technique des véhicules automobiles ou à l’un de leurs préposés ; - survenus à l’occasion du suicide ou d’une faute dolosive tentative de la part du Bénéficiaire suicide de l’assuré ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent - survenus à toute épreuve sportive l’occasion d’une crise d’épilepsie, d’une paralysie, d’une aliénation mentale ou d’un accident vasculaire cérébral ou cardiaque, s’il est déjà sous traitement médical pour ces affections; • les conséquences d’une aggravation après sinistre due à un traitement tardif imputable à une négligence de compétition l’assuré ou à l’inobservation intentionnelle par celui-ci des épreuves d’endurance prescriptions du médecin ; • les conséquences d’un fait volontaire de l’assuré, que celui-ci ait volontairement recherché son propre dommage ou de vitesse et qu’il ait cherché à leurs essais préparatoires, causer un dommage à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne autrui (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous sauf cas de force majeurelégitime défense).

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicablesLe Locataire sera redevable du montant total des réparations, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée valeur à dire d’expert du véhicule, en cas de déchéance du bénéfice de l’assurance et notamment dans les cas suivants : - conduite du véhicule par une personne dont le nom ne figure pas sur le présent contrat en qualité de conducteur autorisé, - dommages causés volontairement ou à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistancefaute inexcusable, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant négligence caractérisée, - tous dommages résultant d’une mauvaise appréciation du gabarit du véhicule loué. Attention : concerne en particulier tous les dommages intervenants sur les hauts de caisse c’est-à-dire les dommages situés au-dessus du parebrise, et les bas de caisse c’est-à-dire les dommages situés en dessous du niveau des portières, - conduite avec un taux d'alcoolémie supérieur à la norme légale en France ou sous l’effet de substances altérant les réflexes indispensables à la conduite, - dégradations à l'intérieur du véhicule, - dommages causés aux pneus et jantes, - bris de glace (parebrise, toit panoramique, toit ouvrant …), - fausse déclaration ou production de faux documents au moment de la signature du contrat, - erreur sur le type de carburant, - dommages survenus à la suite d'un des cas énumérés à l'article 4, - abandon du véhicule, - dommages survenus après la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garantiesprévue au contrat pour le retour du véhicule sauf accord express du Loueur, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que dommages concernant les tempêtes effets personnels et/ou les ouragansmarchandises transportées, les inondations- vol par un préposé du Locataire, les tremblements ou un conducteur autorisé. En cas d’accident, dommages, incendie (même partiel), ou vol du véhicule, le Locataire veillera à prendre ou à faire prendre toute mesure utile à la constatation des infractions, la conservation des preuves et la sauvegarde du véhicule. En cas de terrevol, l’affaissement il portera plainte auprès des autorités de Police ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, Gendarmerie dès la constatation. La location prendra fin au moment de la foudre et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences remise de la désintégration déclaration de vol du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre véhicule et de la mise restitution de la clef du véhicule. En cas d'accident, il remplira un constat d'accident automobile amiable, même en place l'absence de tiers identifié. Il est rappelé que ce constat doit décrire des présentes garantiesfaits et rapporter des circonstances. De plus, Il ne pourront doit pas donner lieu à l’intervention d’AXA Partnersune transaction sur la responsabilité du Locataire. Enfin le Locataire préviendra le Loueur dans les 24 h, ni non compris les dimanches et jours fériés, sauf impossibilité dûment justifiée ou, le cas échéant, le service d’assistance mentionné à l’article 10 ci-après. Les montants de la location et du dépôt de garantie sont déterminés par les tarifs en vigueur dont le Locataire a pris connaissance avant la signature du présent contrat. Le Locataire verse au Loueur, au plus tard, au moment de la prise en charge du véhicule : - le montant du dépôt de garantie demandé, qui peut être constitué par autorisation de débit sur carte bancaire, - le coût estimé de la location, calculé à partir du tarif journalier et de la durée prévue de la location. Le loyer définitif, calculé en fin de location, tiendra compte du paiement provisionnel versé. La location s’entend par périodes de 24h. Le Locataire bénéficie d’une franchise d’une heure au terme de la location. Au-delà, une nouvelle journée est facturée. Des frais spécifiques peuvent être facturés au Locataire, en fin de location, selon la grille affichée en agence dont celui-ci a pris connaissance. Le Locataire autorise expressément le Loueur à utiliser sa carte bancaire, pour se faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences payer. Il s’agit notamment : -de l’usage abusif d’alcool - des frais administratifs de traitement des contraventions, - des frais de dossier en cas de sinistres ou de dommages, - des frais de carburant et de remplissage (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueurcf article 6 ci-dessus), - des indemnités journalières pour non restitution (cf article 1), - des frais d’expert en cas de l’usage dommages nécessitant son intervention, - des frais d'assistance en cas d'immobilisation du véhicule hors sinistre avec un tiers responsable (cf article 9 ci-après), De convention expresse, le montant du dépôt de garantie indiqué au recto est acquis au Loueur à concurrence de toutes sommes dues par le Locataire au Loueur en cas notamment : - de non-paiement du coût total de la location et des accessoires éventuels (indemnités, amendes, frais spécifiques etc), - de dommages ou de l’absorption de médicamentspertes du véhicule selon les cas prévus à l’article 7 ci-dessus, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous restitution du véhicule, sauf cas de force majeuremajeure et après mise en demeure. En fin de location, le paiement des sommes restant dues par le Locataire doit intervenir à la restitution du véhicule, ou dès réception de la facture. Faute de quoi, après mise en demeure de payer restée infructueuse durant huit jours, le Locataire devra payer au Loueur, outre les frais répétibles et intérêts moratoires, une indemnité fixée forfaitairement à 20 % des sommes restant dues, à titre de clause pénale, conformément aux dispositions de l'article 1229 du Code Civil. En cas de solde en faveur du Locataire, les sommes dues devront lui être remboursées à la restitution du véhicule ou dès l’établissement de la facture (le cas échéant) dans les huit jours suivant la fin de la location.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicablesLa garantie Panne Mécanique ne s’applique pas : EVENEMENTS EXCLUS ■ Aux avaries ou interventions résultant : - d’un accident de circulation, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais du vol, de réparations des véhiculesl’incendie, pièces détachéesd’un court-circuit, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque l’enlèvement ou de la caravane confiscation du véhicule, - de l'excès de froid ou de chaleur, l'immersion ou l'immobilisation prolongée du véhicule, - d’une cause externe, d’un événement climatique naturel, des faits constitutifs de vandalisme et dégradations volontaires, - du non-respect des préconisations et périodicité d’entretien par le constructeur ou de l’usage d’un lubrifiant moteur non endommagée homologué par le constructeur ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat, - toute remise en état résultant d’un problème lié à la suite d’une carence mauvaise qualité du carburant ou à une erreur de carburant, - de la négligence de l’utilisateur pendant la période de garantie du présent contrat, - d’un événement connu de l’assuré de la garantie avant sa date d’adhésion, - de fautes caractérisées d’utilisation : l’utilisation sportive ou de compétitions officielles, transformation du véhicule tracteurpar modification des pièces visant à augmenter sa puissance ou non adaptées au véhicule, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagagesla surcharge, ainsi que toute utilisation dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur, - des avaries provoquées intentionnellement par l’assuré de la garantie ou l’utilisateur du Véhicule, - d’éléments ou pièces non conformes aux données d’origine du véhicule selon le constructeur, - de la rupture d’une pièce non couverte par le présent contrat. ■ Aux dommages dont l’origine serait antérieure à la date d’effet de la garantie ou postérieure à la fin de la garantie, ■ Aux pannes répondant à la définition d’un vice de fabrication ou d’un vice caché selon les remorques à bateauxarticles 1641 et suivants du code civil, ■ Aux pannes ayant pour origine le défaut de préparation du véhicule avant sa vente par le garagevendeur, ■ Aux pannes ayant pour origine la mauvaise exécution ou l’inexécution, selon les remorques règles de transport de l’art, d’une réparation ou d’une intervention d’entretien effectuée sur le véhicule, -Les véhicules destinés aux transports par un professionnel de marchandises pour l’automobile ou par l’utilisateur du véhicule, par vous-même ou par toute personne autorisée à intervenir sur le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTCvéhicule, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des ■ Aux opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’oraged’entretien, de la foudre mise au point du réglage, ■ Aux pannes ou incidents ayant pour origine l’usure normale. L’usure normale est caractérisée par le rapprochement entre, d’une part, l’état constaté des pièces endommagées, leur kilométrage et du gelleur temps d’usage, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosived’autre part, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes le potentiel moyen de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeurefonctionnement qui leur est usuellement prêté.

Exclusions. Outre L’assisteur ne garantit pas l’exécution des prestations en cas : • de guerre civile ou étrangère, de conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériels par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule, • immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance• Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électriques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouraganstaxis, les inondationsambulance, les tremblements voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai • L’assistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et plus de 750 kilos. • La mise à leurs essais préparatoires, à bord disposition d’un véhicule de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi remplacement pour toute autre cause que la pratique des sports panne • Les dépenses engagées sans accord préalable de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeurel’assisteur.

Exclusions. Outre L’assisteur ne garantit pas l’exécution des prestations en cas : • de guerre civile ou étrangère, de conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériels par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners : -Les frais de réparations des véhiculescataclysmes naturels, pièces détachéesd'explosions, - Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, -Les frais d'actes de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • immobilisation du véhicule tracteur, -Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, -Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; -Les animaux transportés ; -Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essaie ; -L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; - L’immobilisation véhicule, (excepté en cas de souscription de l’option en gestion pour compte de l’annexe 2B) • immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; -Les frais engagés sans l’accord d’AXA Assistance• Les évènements survenus aux catégories de véhicules suivants : plus de 4,5 t de PTC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électriques, -Les frais non justifiés par des documents originaux, -Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, -Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, - Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouragansauto-écoles, les inondationstaxis, les tremblements ambulance, voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, -Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, -Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, -Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai • L’assistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord plus de tout engin 750 kilos. • Les dépenses engagées sans accord préalable de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; -des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; - de tout acte de sabotage; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; -de tous cas de force majeurel’assisteur.