Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. chapeaux de brûleur, les télécommandes, les souris et/ou clavier d’ordinateur, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeur.

Exclusions. chapeaux Sont exclus de brûleurla Garantie : - toutes les pièces non énumérées à l’article 1 au titre de la garantie « CLASSIC » ; - les Pannes Mécaniques résultant : - Les défauts de logiciels ou d’applications, les télécommandes- Les pièces d’usure, les souris et/ou clavier d’ordinateurpièces en friction, canalisations, - les consommables supports et les silent blocs, - les Ingrédients, huile, carburant, - tout contrôle technique obligatoire ou volontaire, ainsi que toute anomalie constatée au cours de ce contrôle ne constituant pas un évènement aléatoire, - tout événement survenu hors de l’étendue géographique prévue à l’article 4, - les opérations d'entretien, de réglage ou mise au point ainsi que les produits et pièces d’usure définis comme tels nécessaires, - les câbles, flexibles, durites, courroies, sondes (sauf lambda), galets tendeurs, faisceaux, soufflets, thermostats, joints, batterie, petites fournitures et ingrédients, injecteurs, poulies, relais, FAP (filtre à particules), pot catalytique, fusibles - les pièces non montées d’origine, les accessoires, - les innovations ou modifications que le constructeur aura appliquées dans les équipements des véhicules sortis d’usine postérieurement à la date de fabrication du véhicule objet de la garantie. - les faits dont un tiers est responsable, en tant que fournisseur de la pièce ou de la main-d’œuvre ou au titre de l’entretien ou de toute autre intervention non conforme aux règles de l’art. - les dommages pour lesquels l’Assuré n’a pas obtenu d’accord de réparation de l’Assureur ; - les Pannes Mécaniques affectant un organe non couvert. - les dommages entrant dans le livret d’entretien champ de la responsabilité civile du vendeur, du constructeur, de l’importateur, ou du réparateur à la suite d’une intervention de sa part sur le Véhicule Garanti ; - les préjudices indirects tels que les ampoulesfrais de déplacement, lampes, filtres, fusibles, joints l’immobilisation ou le gardiennage du Véhicule Garanti ; - les aggravations de porte, courroies, tuyaux dommages par persistance d’utilisation ; - Les frais d’essais du Véhicule Garanti par le/les réparateur(s) ; - tous dommages corporels ou matériels résultant d’une Panne Mécanique aussi bien avant qu’après sa réparation ; - toute Panne Mécanique dont l’évènement ou la cause est antérieure à la date d'effet de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête la Garantie ; - les Pannes Mécaniques affectant un Véhicule de lecture laser, têtes plus de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement 200.000 Km ou de pré-magnétisationplus de 12 ans. Tout Assuré qui aura surpris ou tenté de surprendre la bonne foi de l’Assureur par des déclarations intentionnellement inexactes, cartouches d’imprimantesoit sur les circonstances ou conséquences d'un Sinistre, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiquessoit sur le montant de sa demande d’indemnisation, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant sera déchu du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques droit à la garantie constructeur pour la Panne Mécanique en cause. Il sera le cas échéant tenu de l’Appareil mentionnées dans rembourser à l’Assureur les sommes que celui-ci aurait payées du fait de la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil Panne Mécanique (y compris les télécommandessommes correspondant aux enquêtes d'assurance). Les dispositions de la présente garantie ne suppriment ni ne réduisent la garantie légale des vices cachés, dont les conditions et modalités sont prévues aux piles (y compris les piles rechargeables), articles 1641 et suivants du Code civil ni la garantie de conformité prévue aux consommables, articles L 211-4 à L 211-14 du Code de la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeurconsommation.

Exclusions. chapeaux Sont exclus : - Les dommages d’ordre esthétique : rayures, écaillures, tâches, égratignures, bosses, - Les dommages provenant de brûleurla détérioration progressive, de la corrosion, de l'humidité, des variations de température, du vice propre. - Les dommages résultant de vandalisme, tag ou graffiti, - Les dommages occasionnés par les télécommandes, les souris mites et/ou clavier d’ordinateurrongeurs ainsi que par les brûlures de cigarettes ou par une source de chaleur non incandescente, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeurLes dommages résultant de l’alcoolisme, tels que les ampoulesl’ivresse, lampesl’usage de médicaments, filtresdrogues, fusiblesstupéfiants non prescrits médicalement, joints - Les dommages résultant de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement la faute intentionnelle ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimantela fraude de l’assuré, - les pièces Les vols ou détériorations commises alors que le vélo est en verre des plaques vitrocéramiques, portes maintenance ou en réparation. - Le dommage subi par le vélo assuré lors d’un accident. - Les dommages relevant de four et couvercles de plaques de cuissonla garantie du constructeur ou du distributeur, - Les dommages consécutifs à l’usure normale du matériel ou résultant d’un usage non conforme aux normes d’utilisations des fabricants, ainsi que ceux résultant d’un vice propre, d’un défaut d’entretien ou d’un défaut de fonctionnement des objets assurés, - Les dommages résultant de guerre civile, guerre étrangère, attentat, grève, avalanche éruption de volcan, tremblement de terre, inondation, raz-de-marée, sous réserve des dispositions prévues au titre des Catastrophes naturelle et technologique, - Les dommages ou l’aggravation des dommages causés par des armes ou engins destinés à exploser par modification de la structure du noyau de l’atome et par des sources de rayonnement ionisants, - Le vol ou les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes dommages résultant de la pratique professionnelle du cyclisme, - Le vol ou moufles. Sont exclus les Appareils : dommages subis par le vélo dans l’exercice de la profession de l’assuré, - Le vol ou les dommages dont le numéro et/l’assuré a connaissance à la date d’effet du contrat ou qui sont postérieurs à la date de cessation de la garantie, - Le vol ou les références ont été enlevés, modifiés dommages résultant de la participation de l’assuré à une rixe ou sont illisiblesun duel, - pour lesquels Les conséquences de la facture d’achat est raturée et/participation à des compétitions, courses, matches ou illisibleparis ou de la pratique d’un sport exercé à titre professionnel, - Les dommages intentionnellement causés ou provoqués par toute personne assurée ou avec sa complicité, - Le vol ou les dommages subis par des vélos prêtés ou confiés, - Les vols dont seraient auteurs ou complices les caractéristiques d’origine ont été modifiéesmembres de la famille de l’assuré, - d’exposition. Sont exclues visé à l’article 311-12 du Code Pénal, les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires personnes habitant avec lui ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que celles qui auraient le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareilvélo assuré sous leur garde, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garantiemployés ou préposés de l’assuré, - liés Les dommages indirects, tels que la privation de jouissance et la dépréciation ainsi que les frais de dépannage, - Le vol ou les dommages en cours de transport du vélo, - Les remorques, équipements ou accessoires du vélo, - Les éléments du vélo volés ou endommagés seuls, - Le vol ou les dommages aux optiques, aux ampoules, aux pneumatiques, chambres à toute modification air et boyaux, - La saisie, la confiscation ou action la destruction par ordre de rappel à l’initiative tout gouvernement ou autorité publique ainsi que les détériorations qui en résultent, - Les dommages causés aux marchandises et relevant objets transportés par le vélo assuré, - Les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non causés aux tiers, - Le coût du constructeur.déplacement éventuel du réparateur,

Exclusions. chapeaux FILASSISTANCE ne peut se substituer aux organismes locaux d’urgence, ni prendre en charge les frais consécutifs à leur intervention. Les prestations qui n'auront pas été utilisées par l’Adhérent ou le Bénéficiaire lors de brûleurla durée de la garantie excluent un remboursement à posteriori ou une indemnité compensatoire. Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de la part de FILASSISTANCE les conséquences : ⮚ des frais engagés sans l’accord préalable de FILASSISTANCE ; ⮚ des frais téléphoniques engagés par l’Adhérent ou le Bénéficiaire ; ⮚ du fait intentionnel de l’Adhérent ou d’un Bénéficiaire ; ⮚ de l'insuffisance ou de l’indisponibilité temporaire de prestataires localement ; ⮚ des états résultant de l'usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par l’article R234-1 du Code de la route), les télécommandesde l’usage ou de l’absorption de médicaments, les souris drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement ; ⮚ des conséquences d'explosion d'engins et d'effets nucléaires radioactifs ; ⮚ de guerre civile ou étrangère, d'émeutes, de grèves, de pirateries, d'interdictions officielles, de saisies, de terrorisme, d'attentats, d'enlèvements, de séquestrations, de prises d'otages ou contraintes par la force publique, tels que visés à l'article L121-8 alinéa 2 du Code des assurances ; ⮚ des cataclysmes naturels ; ⮚ des épidémies, de tout risque infectieux ou chimique ; ⮚ des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire ou l’Adhérent peut détenir ; ⮚ de la participation volontaire de l’Adhérent ou d’un Bénéficiaire, à un acte de terrorisme, de sabotage, un crime ou un délit, une rixe, un pari ou un défi ; ⮚ la tentative de suicide ou le suicide de l’Adhérent survenu au cours de la 1ère année suivant l'adhésion; ⮚ d'évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans ; ⮚ toute intervention initiée et/ou clavier d’ordinateur, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou organisée à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial niveau étatique ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, interétatique pour toute autorité ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune organisme gouvernemental ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeur.;

Exclusions. chapeaux Aucune garantie offerte par Xxxxxxx ne s’applique aux marchandises suivantes : a) les marchandises qui ont été endommagées par accident, la mauvaise utilisation, l’utilisation abusive, la négligence, l’application inappropriée ou la modification, un cas de brûleurforce majeure ou par l’omission du Client de maintenir le milieu ou le réseau de fonctionnement recommandé; b) les marchandises qui sont défectueuses en raison de tentatives non autorisées effectuées par le Client ou un tiers pour réparer, réinstaller, maintenir, réviser ou modifier les télécommandes, les souris et/produits ou clavier d’ordinateur, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints leur ajouter des éléments ou en raison de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement la fixation ou de pré-magnétisationl’utilisation d’équipement non fourni par Draeger, cartouches d’imprimante, - effectuée sans avoir obtenu au préalable par écrit l’approbation de Draeger; c) les pièces marchandises qui ne fonctionnent pas en verre des plaques vitrocéramiques, portes raison de four et couvercles de plaques de cuisson, - causes provenant d’équipement non fourni par Draeger; d) les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références marchandises qui ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant endommagées en raison de l’utilisation de périphériques, d’accessoires fournitures de fonctionnement ou de nettoyage ou de pièces consommables non-conformes ou inadaptés non approuvées par Draeger. En vertu de la présente garantie, l’obligation de Draeger se limite à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique réparer ou à une surtensionremplacer les pièces défectueuses, - résultant d’un dommage matériel accidentelà accorder un crédit à leur égard, - relevant des exclusions spécifiques au choix de Xxxxxxx. Draeger peut effectuer les réparations à l’installation du Client et le Client fournit à Draeger un accès sûr et suffisant pour effectuer de telles réparations. Les réparations ou les remplacements peuvent être effectués au moyen de pièces ou de produits qui sont neufs, usagés ou remis à neuf. Les réparations ou les remplacements n’interrompent pas, ne prolongent pas, ni ne prorogent la durée de la garantie. À la demande de Xxxxxxx, le Client lui retourne le produit ou la pièce non conforme suivant les modalités de l’article 6 ci-dessus. À moins que l’inspection de Draeger relativement au produit ou à la pièce applicable révèle que la réclamation du Client est valable en vertu des modalités de la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées énoncées dans la notice d’utilisation de l’Appareille présent article 8, - consécutives le Client paie à une négligence Draeger ses frais habituels pour le service et les pièces à l’égard d'une inspection, d'une réparation ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeurd'un remplacement.

Exclusions. chapeaux Sont exclus de brûleur, la présente Garantie : - toutes les télécommandes, les souris et/ou clavier d’ordinateur, pièces non énumérées à l’article IV « Pièces et organes couverts » ; - les consommables Avaries Mécaniques résultant : - les dommages pour lesquels le Bénéficiaire n’a pas obtenu d’accord de réparation de l’Assureur ; - les Avaries Mécaniques résultant de l’insertion d’un élément non conforme aux données d’origine du Véhicule Garanti selon le constructeur ; - toutes les opérations d’entretien, de réglage et pièces d’usure définis comme tels de mise au point ainsi que les câbles, flexibles, durites, conduits, courroies, sondes (sauf lambda), galets tendeurs, faisceaux, soufflets, thermostats, joints, batterie, petites fournitures et ingrédients, injecteurs, poulies, relais, filtres à particules, pot catalytique, boîtier fusibles ; - les dommages entrant dans le livret d’entretien champ de la responsabilité civile du vendeur, du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de donnéesl’importateur, ou du défaut d’un logiciel réparateur à la suite d’une intervention de l’Appareil, sa part sur le Véhicule Garanti ; - les préjudices indirects tels que l’immobilisation ou le gardiennage du Véhicule Garanti ; - les aggravations de dommages par persistance d’utilisation ; - les frais d’essais du Véhicule Garanti par le/les réparateur(s) ; - tous dommages corporels ou matériels résultant d’une Avarie Mécanique aussi bien avant qu’après sa réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, ; - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil toute Avarie Mécanique dont l’origine est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, antérieure à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, date d'effet de la Garantie. - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant tout évènement connu avant la prise d’effet de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeurla garantie.

Exclusions. chapeaux Tous les événements non indiqués dans l’article 1 "Nature et étendue de brûleurla garantie" sont exclus de la présente garantie. Outre les exclusions prévues aux Dispositions Générales ci-après, les télécommandesne sont pas garantis : - le vol du matériel sportif de l’assuré consécutif à des oublis ou négligences de sa part, les souris c'est-à-dire le fait de laisser du matériel sportif sans surveillance, le fait de laisser du matériel sportif visibles de l'extérieur de son véhicule et/ou clavier d’ordinateursans avoir entièrement fermé et verrouillé les accès ; - le vol commis sans effraction ou avec usage de fausses clés ; - le vol du matériel sportif de l’assuré dans un véhicule entre le coucher et le lever du soleil ou dans un véhicule décapotable ; - les dommages indirects tels que privation de jouissance, amendes ; - les dommages résultant du vice propre de la chose assurée, de son usure normale et naturelle ; - la perte, l'oubli ou l'échange ; - les vols en camping ; - les dommages causés au matériel garanti ne nuisant pas au bon fonctionnement de celui-ci, tels que rayures, écaillures, égratignures, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - dommages résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage d’utilisation et d’entretien figurant dans la notice du constructeur délivrés pas le magasin. - les dommages relevant de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareilconstructeur, - consécutives à une négligence distributeur ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeurmonteur.

Exclusions. chapeaux Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de brûleurla part de l’Assisteur, les télécommandesconséquences : - De tentative de suicide, les souris et/ou clavier d’ordinateurdes états résultant de l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcools, - les consommables D’évènements survenus lors de la participation de l’Assuré à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou leurs essais préparatoires, ainsi que l’organisation et pièces d’usure définis comme tels la prise en charge de tous frais de recherche, - Des infractions à la législation en vigueur en France, commises de façon volontaire (faits intentionnellement causés ou provoqués par l’Assuré, participation à un crime ou à un délit). Toute fraude, falsification ou fausse déclaration et faux témoignage entraînera automatiquement la nullité du contrat. L’Assisteur ne sera pas tenu d’intervenir dans le livret d’entretien cas où le Bénéficiaire aurait commis de façon volontaire des infractions à la législation en vigueur. L’Assisteur est seul responsable vis-à-vis des Bénéficiaires du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement contrat assistance du défaut ou de préla mauvaise exécution des prestations d’assistance lors d’un sinistre. Ainsi, INTER PARTNER Assistance s’engage à mobiliser tous les moyens dont il dispose pour effectuer l’ensemble des prestations d’assistance prévues au contrat. En revanche, la responsabilité de L’Assisteur ne peut en aucun cas être recherchée dans le cas d’une mauvaise utilisation ou d’une interprétation inexacte du ou des renseignements communiqués par la plate-magnétisationforme téléphonique. Non-exécution due à des circonstances exceptionnelles : De plus, cartouches d’imprimanteil ne peut être tenu pour responsable de la non-exécution ou des retards d’exécutions provoqués par tous les cas de forces majeures comme : - Une guerre civile ou étrangère déclarée ou non, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuissonLa mobilisation générale, - La réquisition des hommes et matériels par les éléments d’isolation thermique des fours autorités, - Les actes de sabotage ou de terrorisme, - Les conflits sociaux : manchettes ou mouflesgrève, émeutes, mouvements populaires, - Les catastrophes naturelles, - Les effets de la radioactivité, - Les interdictions décidées par les autorités légales. Sont exclus les Appareils et ne pourront donner lieu à l’intervention d’INTER PARTNER Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : - dont le numéro Toutes interventions et / ou remboursements relatifs à des bilans médicaux, checkup, dépistages à titre préventif, traitements ou analyses réguliers et/, d’une manière générale, toute intervention ou les références ont été enlevés, modifiés prise en charge ayant un caractère répétitif ou sont illisiblesrégulier, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisibleLes interruptions volontaires de grossesse, - dont Les convalescences, les caractéristiques d’origine ont été modifiéesaffections en cours de traitement et non encore consolidées et / ou nécessitant des soins ultérieurs programmés, - d’exposition. Sont exclues Les maladies ou blessures préexistantes, diagnostiquées et / ou traitées et ayant fait l’objet d’une consultation médicale ou d’une hospitalisation dans les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, 6 mois avant la date de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareildemande d’assistance, - résultant Les cures de l’utilisation de périphériquesrajeunissement, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés d’amaigrissement, les traitements à l’Appareilbut esthétique, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelleLes frais médicaux, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtensionLes cures, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques à la garantie constructeur séjours en maison de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation repos et les frais de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeurrééducation.

Exclusions. chapeaux Les équipements qui ne figurent pas dans la liste à l’Annexe 2 ne peuvent faire l’objet des services prévus au Contrat. De plus, en vertu du Contrat, le Prestataire ne prend pas en charge : - Les frais de brûleurformation à l’utilisation des Equipements de tout nouveau personnel des Utilisateurs ; - Les frais de modification des Équipements ou d’ajout d’accessoires, s’ils sont demandés par le Client, le Bénéficiaire ou les télécommandesUtilisateurs ; - Les frais de mise en conformité des Equipements nécessaire à la lever de la limitation appliquée aux Equipements en vertu de l’article 2.4 du Contrat ; - Les dommages subis par les Equipements en lien avec une catastrophe naturelle en présence ou non du Technicien ; - Les dommages subis par les Equipements en lien avec un accident (explosion, les souris et/incendie, inondation), un séjour ou clavier d’ordinateur, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels un emploi des Equipements en atmosphère corrosive ou chaude ou humide en dehors des conditions normales d’utilisation de l’équipement telles qu’énoncées dans le livret d’entretien manuel d’utilisation des Equipements (cf. Annexe 3) ; - Les dommages subis par les Equipements en lien avec un choc ou une chute en l’absence du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou mouflesTechnicien. Sont exclus les Appareils : - dont Les prestations engendrées par ces exclusions pourront être fournies par le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’exposition. Sont exclues les Pannes : - résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de montage, de branchement, d’installation, de montage et d’entretien figurant dans la notice du constructeur de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques Prestataire aux Utilisateurs à la garantie constructeur de l’Appareil mentionnées dans la notice d’utilisation de l’Appareil, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autorisée, de programme, de paramétrage de données, ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire demande et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées charge du Bénéficiaire sur la base d’un dossier complet proposé par des personnes autres le Prestataire que le Réparateur agréé missionné Bénéficiaire sera libre de valider par l’Assureurun Contrat de service ou un bon de commande. Les frais de ces prestations seront à la charge du Bénéficiaire. Ce dossier devra être composé notamment d’un rapport de diagnostic préalable, - d’une offre de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages service écrite et essais non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative détaillée et relevant d’une facture proforma émanant du constructeurPrestataire. Les délais d’intervention pour ces prestations seront convenus entre le Prestataire et le Bénéficiaire.

Exclusions. chapeaux FILASSISTANCE ne peut se substituer aux organismes locaux d’urgence, ni prendre en charge les frais consécutifs à leur intervention. Les prestations qui n’auront pas été utilisées par l’Assuré ou le Bénéficiaire lors de brûleur, les télécommandes, les souris et/la durée de la garantie excluent un remboursement à posteriori ou clavier d’ordinateur, - les consommables et pièces d’usure définis comme tels dans le livret d’entretien du constructeur, tels que les ampoules, lampes, filtres, fusibles, joints de porte, courroies, tuyaux de vidange, flexibles, saphirs, diamants, tête de lecture laser, têtes de lecture et/ou d’enregistrement, d’effacement ou de pré-magnétisation, cartouches d’imprimante, - les pièces en verre des plaques vitrocéramiques, portes de four et couvercles de plaques de cuisson, - les éléments d’isolation thermique des fours : manchettes ou moufles. Sont exclus les Appareils : - dont le numéro et/ou les références ont été enlevés, modifiés ou sont illisibles, - pour lesquels la facture d’achat est raturée et/ou illisible, - dont les caractéristiques d’origine ont été modifiées, - d’expositionune indemnité compensatoire. Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de la part de FILASSISTANCE les Pannes conséquences : - ⏵des frais engagés sans l’accord préalable de FILASSISTANCE ; ⏵des frais téléphoniques engagés par l’Assuré ou le Bénéficiaire ; ⏵de l’insuffisance ou de l’indisponibilité temporaire de prestataires localement; ⏵des états résultant de l’usage abusif d’alcool (alcoolémie constatée supérieure au taux fixé par l’article R234-1 du Code de la route), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues, stupéfiants et produits assimilés non prescrits médicalement ; ⏵de la participation de l’Assuré ou d’un Bénéficiaire, en tant que concurrent, à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de neige ou de glace à titre non amateur ; ⏵du non-respect des instructions d’utilisationrègles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs ; ⏵de toute hospitalisation volontaire pour convenance personnelle (chirurgie esthétique) ; ⏵des conséquences d’explosion d’engins et d’effets nucléaires radioactifs; ⏵de guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de montagegrèves, de branchementpirateries, d’installationd’interdictions officielles, de montage et d’entretien figurant dans saisies, de terrorisme, d’attentats, d’enlèvements, de séquestrations, de prises d’otages ou contraintes par la notice force publique, tels que visés à l’article L121-8 alinéa 2 du constructeur Code des assurances; ⏵ de l’Appareil, - résultant de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables non-conformes ou inadaptés à l’Appareil, - résultant d’un phénomène de catastrophe naturelle, - imputables à des accidents d’ordre électrique ou à une surtension, - résultant d’un dommage matériel accidentel, - relevant des exclusions spécifiques toute restriction à la garantie constructeur libre circulation des personnes ; ⏵ des cataclysmes naturels ; ⏵ des épidémies, de l’Appareil mentionnées dans tout risque infectieux ou chimique ; ⏵des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire ou l’Assuré peut détenir ; ⏵de la notice d’utilisation participation volontaire de l’Appareill’Assuré ou d’un Bénéficiaire, - consécutives à une négligence ou à un défaut d’entretien acte de l’Appareil, - relevant d’un usage à caractère professionnel, commercial ou collectif de l’Appareil, - résultant d’une modification non-autoriséeterrorisme, de programmesabotage, un crime ou un délit, une rixe, un pari ou un défi; ⏵la tentative de paramétrage suicide ou le suicide de données, l’Assuré survenu au cours de la 1ère année suivant l’adhésion; ⏵ d’évènements climatiques tels que tempêtes ou du défaut d’un logiciel de l’Appareil, - résultant d’une réparation de fortune ou provisoire et des éventuelles aggravations du dommage initial pouvant en résulter, - ayant pour origine un événement extérieur à l’Appareil, - ayant pour origine la corrosion, l’usure ouragans ; ⏵toute intervention initiée et/ou la détérioration graduelle de l’Appareil et de ses composants, - survenant lorsque l’Appareil est confié organisée à un professionnel autre qu’un Réparateur agréé, - imputables aux périphériques et aux accessoires liés au fonctionnement de l’Appareil (y compris les télécommandes), aux piles (y compris les piles rechargeables), aux consommables, à la connectique, aux abonnements, aux jeux, aux DVD, - imputables aux alimentations et aux batteries non fournies d’origine avec l’Appareil, - découlant de prestations effectuées par des personnes autres que le Réparateur agréé missionné par l’Assureur, - de réglages accessibles à l’utilisateur sans démontage de l’Appareil, ainsi que les vérifications, nettoyages, réglages et essais niveau étatique ou interétatique pour toute autorité ou organisme gouvernemental ou non-consécutifs à un événement garanti, - liés à toute modification ou action de rappel à l’initiative et relevant du constructeur.