Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas la protection contre le vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produit, les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist).

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas la protection contre le volSont exclues les demandes consécutives : - à une guerre civile ou étrangère, la pertedes émeutes, la conduite irresponsabledes mouvements populaires, des actes de terrorisme, une catastrophe naturelle, - à votre participation volontaire à des émeutes ou intentionnelle associée grèves, rixes ou voies de fait, - à la manipulation désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés, non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à l’utilisation du Produitun acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une tentative de suicide ou suicide, - à un incident survenu au cours d'épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pouvoirs publics, lorsque Vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si Vous utilisez votre propre véhicule. - à un sinistre survenu en dehors des dates de validité de garantie. Sont également exclus : - les demandes qui relèvent de la compétence des organismes locaux de secours d’urgence ou des transports primaires tels que le SAMU, les dommages esthétiques pompiers, et autres n’affectant pas le fonctionnement du produitles frais s’y rapportant, - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par la présente convention d’assistance, - les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenusfranchise non rachetable en cas de location de véhicule, mal entreposés - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique, de l’exposition à des agents biologiques infectants, de l’exposition à des agents chimiques type gaz de combat, de l’exposition à des agents incapacitants, de l’exposition à des agents neurotoxiques ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretienà effets neurotoxiques rémanents, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés qui font l’objet d’une mise en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien quarantaine ou de nettoyage mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires internationales et/ou sanitaires locales du produitpays où Vous séjournez et/ou nationale de votre pays de domicile, - les Maladies et/ou Blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation continue, d’une hospitalisation de jour ou d’une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant toute demande, qu’il s’agisse de la négligence manifestation ou de l’utilisateurl’aggravation dudit état, une utilisation mauvaise ou abusive- les hospitalisations prévues, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, leurs conséquences et les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires frais en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)découlant.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas Sont exclues les pannes ayant pour origine : - un événement ou un organe non couvert par la protection contre garantie, - un accident de la circulation ou un choc, - la négligence, la faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré (toute fraude, falsification ou faux témoignage entraîneront automatiquement la nullité du contrat. Il en est de même dans le cas de compteur kilométrique débranché ou changé sans que le gestionnaire en ait été officiellement averti), - un événement antérieur à la souscription de la garantie, - l’excès de froid ou de chaleur, l’immersion ou l’immobilisation prolongée du véhicule, - un acte de sabotage, - un événement survenu hors de l’étendue géographique prévue à l’article 8 - l’usure mécanique normale du véhicule résultant du kilométrage parcouru par le véhicule étant précisé qu’il faut entendre par usure normale d’une pièce, le rapprochement entre l’état de cette pièce endommagée, son temps d’usage normal, le kilométrage du véhicule et le potentiel moyen de fonctionnement qui lui est usuellement prêté. Cet état d’usure sera éventuellement apprécié par expert, - un élément non conforme aux données d’origine du véhicule selon le constructeur, - un incendie quelles qu’en soient les causes et les conséquences, une explosion ou l’utilisation d’un appareil électrique ou électronique susceptible de dérégler le système interne du véhicule, - un vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire une tentative de vol du véhicule ou intentionnelle associée un acte de vandalisme ainsi que tout événement ayant soustrait le véhicule assuré à la manipulation et à garde juridique de l’assuré, - l’utilisation anormale du Produitvéhicule ou contraire aux prescriptions du constructeur, les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit- une épreuve sportive, course ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés compétition (ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts leurs essais) soumise par la garantie réglementation en vigueur à l’autorisation des pouvoirs publics, - les forces de la nature, - la surcharge du fabricantvéhicule assuré, - l’utilisation d’un carburant, de lubrifiants, d’ingrédients non conformes aux préconisations du constructeur, - la consommation d’huile selon tolérance du constructeur, - un vice caché tel que défini par les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels articles 1641 et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance suivants du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)Code Civil.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas GARANTIE SELECT BUDGET ne saurait couvrir les événements, les éléments, frais et dommages suivants : - les pièces ou organes non expressément listés au paragraphe 2 ainsi que la protection contre poulie damper, le volvolant moteur, la perteboîte de transfert, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produitle réducteur 4x4, les dommages esthétiques galets xes et tendeurs accessoire dont le remplacement serait nécessaire après ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇ au compteur du véhicule. - toutes les opérations d’entretien, de réglage et mises au point, - les véhicules immatriculés à l’étranger (hors France Métropolitaine (à l’exception de la Principauté de Monaco) ou circulant habituellement plus de 3 mois par an à l’étranger (hors France Métropolitaine) - les véhicules non éligibles au label CITROËN Select, - les véhicules considérés comme « bon pour démolition » ou une appellation similaire ou qui ont été déclarés en « perte totale » ou équivalent - les pièces non montées d’origine, - les conséquences d’un événement garanti autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, que celles expressément couvertes par la Garantie Select Budget - des pannes ou incidents liés à l’usure normale. Ainsi que tous les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs résultant directement ou indirectement : - d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés la part du propriétaire du Véhicule ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, notamment en cas de persistance à utiliser le Véhicule en présence de signes d’alerte (voyants oranges ou rouges, bruit, vibrations, odeurs ou fumée), - et plus généralement d’une mauvaise utilisation du Véhicule, telle que sa conduite en surcharge, son utilisation à des ns sportives ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur, - d’un vol ou tentative de vol du véhicule, d’un incendie du véhicule ou d’un accident de la route et de tous dommages subis par le Véhicule - des réparations ou interventions garanties exécutées par une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, personne autre que le Vendeur ou un assemblage incorrectes professionnel de l’équipementla réparation, - d’une modication du Véhicule hors des spécications prévues par le vandalismeconstructeur, l’infestation d’insectes - de l’usage d’un lubriant moteur non conforme aux spécications prévues dans le carnet d’entretien et de garantie Citroën SELECT ou d’animauxde l’utilisation d’un carburant non adéquat - de l’usage d’un lubriant moteur non conforme aux spécications prévues dans le carnet d’entretien et de garantie Citroën SELECT ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat - les amendes, les fuites frais de batteriegardiennage ou de parking, pertes de jouissance, préjudices d’immobilisation, - le remplacement préventif des pièces ou les actes pour des raisons de nature confort, - toute réparation déjà effectuée ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles débutée avant que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires garantisseur en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist).soit averti

Exclusions. A. La présente Sont exclus : - Les dommages d’ordre esthétique : rayures, écaillures, tâches, égratignures, bosses, - Les dommages provenant de la détérioration progressive, de la corrosion, de l'humidité, des variations de température, du vice propre. - Les dommages résultant de vandalisme, tag ou graffiti, - Les dommages occasionnés par les mites et/ou rongeurs ainsi que par les brûlures de cigarettes ou par une source de chaleur non incandescente, - Les dommages résultant de l’alcoolisme, l’ivresse, l’usage de médicaments, drogues, stupéfiants non prescrits médicalement, - Les dommages résultant de la faute intentionnelle ou de la fraude de l’assuré, - Les vols ou détériorations commises alors que le vélo est en maintenance ou en réparation. - Le dommage subi par le vélo assuré lors d’un accident. - Les dommages relevant de la garantie n’inclut pas du constructeur ou du distributeur, - Les dommages consécutifs à l’usure normale du matériel ou résultant d’un usage non conforme aux normes d’utilisations des fabricants, ainsi que ceux résultant d’un vice propre, d’un défaut d’entretien ou d’un défaut de fonctionnement des objets assurés, - Les dommages résultant de guerre civile, guerre étrangère, attentat, grève, avalanche éruption de volcan, tremblement de terre, inondation, raz-de-marée, sous réserve des dispositions prévues au titre des Catastrophes naturelle et technologique, - Les dommages ou l’aggravation des dommages causés par des armes ou engins destinés à exploser par modification de la protection contre le volstructure du noyau de l’atome et par des sources de rayonnement ionisants, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produit, les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, - Le vol ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs résultant de service autorisés ont expédié la pratique professionnelle du cyclisme, - Le vol ou les dommages subis par le Produit; B. vélo dans l’exercice de la profession de l’assuré, - Le vol ou les dommages dont l’assuré a connaissance à la date d’effet du contrat ou qui sont postérieurs à la date de cessation de la garantie, - Le vol ou les dommages résultant de la participation de l’assuré à une rixe ou un duel, - Les produits mal entretenusconséquences de la participation à des compétitions, mal entreposés courses, matches ou utilisés sans respecter paris ou de la pratique d’un sport exercé à titre professionnel, - Les dommages intentionnellement causés ou provoqués par toute personne assurée ou avec sa complicité, - Le vol ou les instructions dommages subis par des vélos prêtés ou confiés, - Les vols dont seraient auteurs ou complices les membres de la famille de l’assuré, visé à l’article 311-12 du fabricant; C. L’entretienCode Pénal, les personnes habitant avec lui ou celles qui auraient le vélo assuré sous leur garde, ainsi que les employés ou préposés de l’assuré, - Les dommages indirects, tels que la privation de jouissance et la dépréciation ainsi que les frais de dépannage, - Le vol ou les dommages en cours de transport du vélo, - Les remorques, équipements ou accessoires du vélo, - Les éléments du vélo volés ou endommagés seuls, - Le vol ou les dommages aux optiques, aux ampoules, aux pneumatiques, chambres à air et boyaux, - La saisie, la réparation confiscation ou le remplacement la destruction par ordre de produit suite tout gouvernement ou autorité publique ainsi que les détériorations qui en résultent, - Les dommages causés aux pertes marchandises et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés objets transportés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. vélo assuré, - Les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non causés aux matériels informatiquestiers, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance - Le coût du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist).déplacement éventuel du réparateur,

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas maintenance des matériels et logiciels exclut : (a) La correction des défaillances autres que celles dues à l’usure normale du Produit d’Impression Multifonctions, telles que : les éléments externes, bacs, plaques de verre, capots, etc. endommagés ; les dommages causés par une utilisation non conforme aux spécifications contenues dans le guide de l’utilisateur (par exemple : utilisation de transparents pour les matériels à jet d’encre, poids de papier inapproprié, etc.) ; les défaillances dues à la négligence ou à une mauvaise utilisation ; ainsi que les dommages causés par les chocs, les vols, les incendies, les accidents, les cas de force majeure, etc. (b) La correction de tous problèmes liés à un Produit d’Impression Multifonctions qui ne pourrait faire l’objet d’une réparation en raison d’une date de fabrication trop ancienne, d’une durée d’utilisation trop prolongée, ou d’une détérioration trop importante ou si les pièces détachées nécessaire à la réparation ne sont plus disponibles auprès du fabricant. (c) Les solutions en cas de bourrage de papier et autres dysfonctionnements qui peuvent être corrigés par le Client à l’aide des explications contenues dans le guide de l’utilisateur. (d) Les problèmes liés à l’utilisation de consommables autres que ceux qui sont spécifiés dans le guide de l’utilisateur (par exemple : le toner). (e) Les dommages causés par un accident, une faute intentionnelle ou non, un usage anormal par rapport aux prescriptions du manuel utilisateur ; un déplacement du Produit d’Impression Multifonctions par rapport à son lieu d’entreposage normal ; toute modification, tout montage d’accessoires ou démontage du Produit d’Impression Multifonctions et d’une façon générale toute intervention non prévue, par le Client ou par un tiers ; ainsi que l’utilisation d’un courant électrique inapproprié. (f) Les problèmes de fonctionnement provenant de changements dans l’environnement logiciel du Client. (g) L’installation de pilotes après l’installation initiale des Produits d’Impression Multifonctions et Logiciels. (h) L’installation des Logiciels fournis par défaut avec les matériels, ce service pouvant être proposé par RICOH. (i) La relocalisation du Produit d’Impression Multifonctions sur un autre site, ainsi que les travaux de désinstallation et de nouvelle installation. Le Client devra notifier avec un préavis suffisant tout changement de site concernant un Produit d’Impression Multifonctions, RICOH ayant la possibilité de sous-traiter le service de maintenance auprès d’une société autre que celle qui fournissait le support technique jusqu’alors. (j) Tout changement de logiciel, configuration, connectivité, extension, etc. dans les spécifications utilisées pour l’installation des Produits d’Impression Multifonctions et Logiciels. (k) La restauration des fichiers en cas de destruction et la protection contre des fichiers. Le Client sera tenu de mettre en œuvre les protections usuelles. (l) Les mises à niveau ou mises à jour des logiciels non autorisées par RICOH ou les incidences causées par de telles mises à niveau ou mises à jour. (m) Les prestations liées à la correction d’anomalies causées par la mauvaise utilisation des Logiciels. Les installations ou modifications de Logiciel par le Client sans l’autorisation de RICOH ne seront pas couvertes. (n) Les modifications ou ajustements fonctionnels se rapportant aux Logiciels et demandés par le Client. (o) Le support ou les services nécessaires à la suite de la mise à jour d’autres logiciels qui ne sont pas sous licence concédée par RICOH ou le Fournisseur. (p) Les cas de négligence ou de mauvais traitement, ainsi que les dommages produits par les chocs, le vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produitles incendies, les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiteraccidents, les conditions météorologiquescas de force majeure, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)etc.

Exclusions. A. La présente Demeurent formellement exclus de la garantie n’inclut pas : - les réparations couvertes au titre de la protection contre garantie légale ou conventionnelle du constructeur et/ou du précédent réparateur ou intervenant (garantie légale au sens des dispositions de l’article 1641 et suivant du Code Civil et la garantie de conformité des articles L.211-1 à L.212-1 du Code la Consommation). - les pannes ou incidents liées à l’usure normale. Cette dernière est caractérisée par le volrapprochement entre l’état constaté des pièces endommagées, un kilométrage, leur temps d’usage déterminé et le potentiel moyen de fonctionnement qui leur est usuellement prêté. En fonction de la pertenature de la panne, la conduite irresponsablel’appréciation pourra en être faite à dire d’expert et/ou pourra donner lieu à un abattement (article L121-1 du code des assurances) - les conséquences d’un événement garanti - toutes les opérations d’entretien, volontaire de réglage et mises au point - les amendes, les frais de nettoyage, de gardiennage ou intentionnelle associée de parking ainsi que les indemnités liées à l’immobilisation du véhicule ne seront jamais à la manipulation et à l’utilisation du Produit, charge de l’assureur Ainsi que tous les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, résultant directement ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs indirectement : - de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, défaillance d’une pièce non couverte qui provoque la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés détérioration d’une pièce couverte par le fabricant contrat - d’une faute intentionnelle, d’une négligence ou d’une erreur dans les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet contrôles ou les données brevetées, dans la prise en chargecompte des alertes signalées au tableau de bord de la part du propriétaire du véhicule ou de l’utilisateur - d’une mauvaise utilisation du véhicule, comme la configuration; l’installation surcharge, l’engagement à des compétitions ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur - d’un vol ou d’une tentative de vol du véhicule, d’un incendie du véhicule ou d’un accident de la réinstallation route et de tout logiciel tous dommages subis le véhicule - d’une modification du véhicule hors des spécifications prévues par le constructeur - d’une réparation qui n’ait pas été effectuée selon les recommandations techniques du constructeur - du non respect des préconisations et périodicité d’entretien du constructeur ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant de l’usage d’un lubrifiant moteur non homologué par le transport, constructeur ou de l’utilisation d’un carburant non adéquat. - du non respect des dates fixées par la réglementation concernant les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)contrôles techniques.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas la protection contre le vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée Les événements suivants sont considérés comme des exclusions par rapport à la manipulation et à l’utilisation du Produitcouverture, ainsi que les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement du produit, ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés causés à votre Produit soit directement soit indirectement en raison de toute cause ces événements. Les Produit assurés dont le numéro de série ou le numéro IMEI a été supprimé, abîmé ou altéré. Les problèmes avec la fourniture en électricité, en gaz, en eau, en haut débit ou en contenu diffusé Toute réparation partielle intervenant lorsque l’Appareil assuré est sous garantie L’installation ou l’achat de données, musique, photos, applications ou de logiciel intégrés dans le Produit assuré de remplacement Une action illégale ou une violation d’une interdiction ou d’une réglementation gouvernementale de Votre part Les dommages résultant de l’usure normale, de l’érosion, de la corrosion ou d’une autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétairedétérioration causée par, ou résultan t naturellement de, l’utilisation ordinaire ou de l’exposition incluant, mais sans s’y limiterles défauts ou les cassures qui apparaissent progressivement Tout dommage ou tout défaut causé tandis que Votre Produit est en possession d’un coursier ou d’une société postale, les conditions météorologiquesou tout autre type de service de livraison, le manque d’entretien lorsque la réparation n’est pas effectuée par Nous ou un Réparateur. Les dommages causés par des événements externes tels qu’un incendie, la foudre, une explosion, des orages, des catastrophes naturelles, l’énergie nucléaire et un glissement de terrain Les dommages provoqués par, ou résultant d’une impulsion électromagnétique, qu’elle soit d’origine humaine ou naturelle, d’une réaction ou d’une contamination nucléaire par armes nucléaires ou radioactivité, d’une infiltration, d’une pollution ou d’une contamination, ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateurdommages provoqués par une guerre, une utilisation mauvaise ou abusiveinvasion, une alimentation énergétique révolution ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixationcatastrophe naturelle Les dommages à un Produit causés directement ou indirectement par des rayonnements ionisants ou la contamination par la radioactivité de combustible nucléaire, ou de déchets nucléaires issus de la combustion de combustible nucléaire ou les propriétés radioactives, toxiques, explosives ou dangereuses de tout engin nucléaire explosif ou d’un de ses composants. Les dommages à tout Produit, quelle qu’en soit la nature, causés directement ou indirectement par, résultant de ou en lien avec un assemblage incorrectes acte de l’équipementterrorisme, le vandalismeindépendamment de tout autre cause ou événement contribuant au même moment ou lors d’une autre succession d’événements au sinistre. Aux fins de cette exclusion, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites un acte de batterieterrorisme signifie l’utilisation, ou la menace de l’utilisation, de forces biologiques, chimiques et/ou nucléaires par toute personne ou par tout groupe de personnes agissant seul(e) ou au nom de ou en lien avec toute organisation ou tout gouvernement pour un engagement à des fins politiques, religieuses, idéologiques ou assimilées, notamment l’intention d’influencer un gouvernement et/ou de plonger le public ou une partie du public dans la peur et/ou tout acte considéré par le gouvernement du Pays de résidence comme étant un acte de terrorisme. Les dommages causés par les actes ondes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire pression des avions et d’autres appareils volant à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie vitesse du fabricantson, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. voire au-delà Les dommages aux matériels ou la perte de fonctionnalité causés par des virus informatiques, aux logiciels et aux donnéesdes programmes malveillants assimilés ou le piratage informatique, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’applicationchevaux de Troie, les pilotes réseauvers et les bombes logiques Tout frais causé directement ou indirectement par, les codes source et objet contribuant à ou les données brevetéesdécoulant de la pollution ou de la contamination. Cette exclusion ne doit pas s’appliquer aux frais découlant de la pollution ou de la contamination du Produit assuré causé directement par la survenue d’un événement qui est assuré dans le cadre du contrat. Les réparations sur tout Produit que Nous avons considéré comme étant contrefait, ou tout remplacement ou frais associé à la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)confiscation d’objets contrefaits.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut Sont exclus : i) toute formation à l’utilisation de la Solution ; ii) toute intervention due à une mauvaise utilisation, à une négligence ou une utilisation non conforme aux recommandations faites par le Prestataire ; iii) toute intervention due à un non-respect par le Client des conditions d’exploitation, d’installation et d’environnement, prescrites par le Prestataire ; iv) les réparations dues à la défaillance du système électrique, la présence de parasites excessifs ou plus généralement tout autre accident dont l’origine est extérieure à la Solution ; v) toute intervention due à un virus informatique ou aux dégâts consécutifs à l’adjonction de pièces ou de dispositifs non fournis ou non agréés par le Prestataire ; vi) toute intervention due aux dégâts consécutifs à des interventions sur le Matériel effectuée sans l’accord formel du Prestataire par le Client ou du personnel autre que celui du Prestataire ou non agréé par lui, ou encore d’une fausse manœuvre caractérisée du Client ; vii) les accessoires et les fournitures (tels étuis, batteries, disques amovibles, etc...), le nettoyage, la peinture du Matériel, les travaux sur les installations électriques ou autres, extérieurs au Matériel ; viii) le Prestataire se réserve la possibilité d’exclure à tout moment du Contrat tout matériel qui, de son avis, atteint un niveau d’usure excessive du fait de sa vétusté ou de conditions d’utilisation inappropriées. Dans ces hypothèses les frais de main d'œuvre, déplacement et remplacement de pièces seront à la charge du Client ; iii) toute intervention liée au fait que le Client n’ait pas la protection contre le vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée dernière version à la manipulation et à l’utilisation du Produit, les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement jour du produit, ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist).

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas Demeurent formellement exclus de la protection contre le volGARANTIE COMMERCIALE CITROËN SELECT: - toutes les opérations d’entretien, de réglage et mises au point, - les véhicules immatriculés à l’étranger (hors France Métropolitaine (à l’exception de la pertePrincipauté de Monaco) ou circulant habituellement plus de 3 mois par an à l’étranger (hors France Métropolitaine) - les véhicules non éligibles au label CITROËN Select, la conduite irresponsable- les véhicules considérés comme « bon pour démolition » ou une appellation similaire ou qui ont été déclarés en « perte totale » ou équivalent - les pièces non montées d’origine, volontaire - les conséquences d’un événement garanti autres que celles expressément couvertes, - des pannes ou intentionnelle associée incidents liés à la manipulation et à l’utilisation du Produit, l’Usure normale. Ainsi que tous les dommages esthétiques et autres n’affectant pas le fonctionnement résultant directement ou indirectement : - d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de la part du produit, propriétaire du véhicule ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, notamment en cas de persistance à utiliser le véhicule en présence de signes d’alerte (voyants oranges ou rouges, bruit, vibrations, odeurs ou fumée anormaux), - d’une mauvaise utilisation des véhicules, comme la surcharge ou l’engagement à des compétitions ou dans des conditions non conformes à celles prescrites par le constructeur, - d’un vol ou tentative de vol du véhicule, d’un incendie du véhicule ou d’un accident de la route et de tous dommages subis par le véhicule - des réparations ou interventions garanties exécutées par une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, personne autre que le Vendeur ou un assemblage incorrectes professionnel de l’équipementla réparation, - d’une modication du véhicule hors des spécications prévues par le vandalismeconstructeur, l’infestation d’insectes - de l’usage d’un lubriant moteur non conforme aux spécications du constructeur ou d’animauxde l’utilisation d’un carburant non adéquat - les amendes, les fuites frais de batteriegardiennage ou de parking, pertes de jouissance, préjudices d’immobilisation, - le remplacement préventif des pièces ou les actes pour des raisons de nature confort, - de toute réparation déjà effectuée ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles débutée avant que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires garantisseur en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)soit averti.

Exclusions. A. La Tous les événements non indiqués dans l’article 1 "Nature et étendue de la garantie" sont exclus de la présente garantie n’inclut garantie. Outre les exclusions prévues aux Dispositions Générales ci-après, ne sont pas garantis : - le vol du matériel sportif de l’assuré consécutif à des oublis ou négligences de sa part, c'est-à-dire le fait de laisser du matériel sportif sans surveillance, le fait de laisser du matériel sportif visibles de l'extérieur de son véhicule et/ou sans avoir entièrement fermé et verrouillé les accès ; - le vol commis sans effraction ou avec usage de fausses clés ; - le vol du matériel sportif de l’assuré dans un véhicule entre le coucher et le lever du soleil ou dans un véhicule décapotable ; - les dommages indirects tels que privation de jouissance, amendes ; - les dommages résultant du vice propre de la protection contre le volchose assurée, de son usure normale et naturelle ; - la perte, la conduite irresponsable, volontaire l'oubli ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produit, l'échange ; - les vols en camping ; - les dommages esthétiques causés au matériel garanti ne nuisant pas au bon fonctionnement de celui-ci, tels que rayures, écaillures, égratignures, - les dommages résultant du non-respect des instructions d’utilisation et autres n’affectant d’entretien délivrés pas le fonctionnement du produit, ou magasin. - les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs relevant de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenus, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricantconstructeur, les produits rappelés par le fabricant distributeur ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)monteur.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas Sont exclues et n’entraînent aucune prestation de la protection contre le vol, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée à la manipulation et à l’utilisation du Produitpart de l’Assisteur, les dommages esthétiques conséquences : - De tentative de suicide, des états résultant de l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants non ordonnés médicalement, et autres n’affectant pas le fonctionnement du produitde l’usage abusif d’alcools, - D’évènements survenus lors de la participation de l’Assuré à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié le Produit; B. Les produits mal entretenusleurs essais préparatoires, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretien, la réparation ou le remplacement de produit suite aux pertes ainsi que l’organisation et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixation, ou un assemblage incorrectes de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en chargecharge de tous frais de recherche, - Des infractions à la législation en vigueur en France, commises de façon volontaire (faits intentionnellement causés ou provoqués par l’Assuré, participation à un crime ou à un délit). Toute fraude, falsification ou fausse déclaration et faux témoignage entraînera automatiquement la nullité du contrat. L’Assisteur ne sera pas tenu d’intervenir dans le cas où le Bénéficiaire aurait commis de façon volontaire des infractions à la législation en vigueur. L’Assisteur est seul responsable vis-à-vis des Bénéficiaires du contrat assistance du défaut ou de la mauvaise exécution des prestations d’assistance lors d’un sinistre. Ainsi, INTER PARTNER Assistance s’engage à mobiliser tous les moyens dont il dispose pour effectuer l’ensemble des prestations d’assistance prévues au contrat. En revanche, la configuration; l’installation responsabilité de L’Assisteur ne peut en aucun cas être recherchée dans le cas d’une mauvaise utilisation ou d’une interprétation inexacte du ou des renseignements communiqués par la réinstallation plate-forme téléphonique. Non-exécution due à des circonstances exceptionnelles : De plus, il ne peut être tenu pour responsable de tout logiciel la non-exécution ou donnée; I. des retards d’exécutions provoqués par tous les cas de forces majeures comme : - Une guerre civile ou étrangère déclarée ou non, - La mobilisation générale, - La réquisition des hommes et matériels par les autorités, - Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transportactes de sabotage ou de terrorisme, - Les conflits sociaux : grève, émeutes, mouvements populaires, - Les catastrophes naturelles, - Les effets de la radioactivité, - Les interdictions décidées par les autorités légales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’INTER PARTNER Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : - Toutes interventions et / ou remboursements relatifs à des bilans médicaux, checkup, dépistages à titre préventif, traitements ou analyses réguliers et, d’une manière générale, toute intervention ou prise en charge ayant un caractère répétitif ou régulier, - Les interruptions volontaires de grossesse, - Les convalescences, les renseignements donnés aux clientsaffections en cours de traitement et non encore consolidées et / ou nécessitant des soins ultérieurs programmés, - Les maladies ou blessures préexistantes, diagnostiquées et / ou traitées et ayant fait l’objet d’une consultation médicale ou d’une hospitalisation dans les 6 mois avant la date de demande d’assistance, - Les cures de rajeunissement, d’amaigrissement, les nettoyagestraitements à but esthétique, l’entretien préventif- Les frais médicaux, - Les cures, séjours en maison de repos et les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes frais de garage; sur Craiglist)rééducation.

Exclusions. A. La présente garantie n’inclut pas Sont exclus les sinistres causés par l’une des fautes graves suivantes : - conduite en état d’ivresse ou dans un état analogue dans lequel on ne contrôle plus ses actes suite à l’usage de produits autres que des boissons alcoolisées ; - conduite en état d’intoxication alcoolique lorsque la protection contre concentration d’alcool atteint au moins 1 gramme par litre de sang (ou 0,43 mg par litre d’air alvéolaire expiré (AAE)). Sont également exclus les sinistres : a. qui résultent d’un acte intentionnel ; b. qui se produisent lorsque le volvéhicule assuré, la perte, la conduite irresponsable, volontaire ou intentionnelle associée étant soumis à la manipulation réglementation belge sur le contrôle technique, n’est pas ou n’est plus muni au moment du sinistre d’un certificat de contrôle valable, sauf si le sinistre survient au cours du trajet normal pour se rendre au contrôle ou, après délivrance d’un certificat portant la mention « interdit à la circulation », pour se rendre à son domicile et/ou chez le réparateur et venir ensuite après réparation se présenter à l’utilisation du Produitl’organisme de contrôle ; c. qui résultent d’une guerre, d’une guerre civile ou d’évènements analogues ; d. qui résultent d’une grève, d’une émeute ou d’actes de violence d’inspiration collective, sauf si l’assuré apporte la preuve qu’il n’a pas participé activement à ces évènements ; e. qui résultent d’un tremblement de terre, d’une éruption volcanique, d’un raz-de-marée ou d’une autre catastrophe naturelle ; f. dus à la radioactivité ; g. causés directement ou indirectement par un acte de terrorisme. Par terrorisme, on entend une action ou menace d’action organisée dans la clandestinité à des fins idéologiques, politiques, ethniques ou religieuses, exécutée individuellement ou en groupe et attentant à des personnes ou détruisant partiellement ou totalement la valeur économique d’un bien matériel ou immatériel, soit en vue d’impressionner le public, de créer un climat d’insécurité ou de faire pression sur les dommages esthétiques autorités, soit en vue d’entraver la circulation et autres n’affectant pas le fonctionnement normal d’un service ou d’une entreprise ; h. causés ou rendus possibles par un état physique aggravant le risque, à savoir le diabète, l’épilepsie ou une maladie du produitcœur, ou les dommages occasionnés lorsque nos Fournisseurs de service autorisés ont expédié par un état mental aggravant le Produitrisque ; B. Les produits mal entretenusi. survenus lorsque l’assuré participe à des concours, mal entreposés ou utilisés sans respecter les instructions du fabricant; C. L’entretiendes compétitions de vitesse, la réparation ou le remplacement d’endurance et de produit suite aux pertes et dommages occasionnés en raison de toute cause autre qu’une utilisation normale du produit conformément aux spécifications du fabricant et au manuel du propriétaire, incluant, mais sans s’y limiter, les conditions météorologiques, le manque d’entretien ou de nettoyage du produit, la négligence de l’utilisateur, une utilisation mauvaise ou abusive, une alimentation énergétique ou électrique non conforme, une modification, une installation, une fixationrégularité, ou un assemblage incorrectes lors de l’équipement, le vandalisme, l’infestation d’insectes ou d’animaux, les fuites l’entraînement en vue de batterie, ou les actes de nature ou toute autre menace extérieure au Produit; D. Tout produit décrit de façon frauduleuse ou présenté de manière inexacte par ▇▇▇▇; E. telles compétitions. Les conditions causées par vous ou celles que vous connaissez déjà avant de souscrire à la présente garantie; F. Le ou les produits dont les numéros de série ont été supprimés ou modifiés; G. Les défauts de fabrication ou les pannes d’équipement couverts par la garantie du fabricant, les produits rappelés par le fabricant ou les bulletins émis par l’usine (peu importe si le fabricant fait des affaires en tant qu’entreprise permanente); H. Les dommages aux matériels informatiques, aux logiciels et aux données, causés par (mais sans rallyes touristiques restent toutefois s’y limiter) les virus, les programmes d’application, les pilotes réseau, les codes source et objet ou les données brevetées, la prise en charge, la configuration; l’installation ou la réinstallation de tout logiciel ou donnée; I. Les défaillances liées aux dommages survenus pendant le transport, les renseignements donnés aux clients, les nettoyages, l’entretien préventif, les éléments considérés comme pleinement fonctionnels après les tests (No problem found), les problèmes occasionnels qui ne constituent pas une défaillance du produit, et J. Les produits achetés dans une vente privée (par exemple, les marchés aux puces, les ventes de garage; sur Craiglist)couverts.