Extrait du règlement intérieur Clauses Exemplaires

Extrait du règlement intérieur. Piscine : Les enfants doivent être accompagnés d’un adulte. La piscine est exclusivement réservée à notre clientèle. L’accès est interdit aux visiteurs. Les shorts de bains sont strictement interdits dans l’espace aquatique, le port du maillot de bain est obligatoire. Il est formellement interdit de boire, manger ou fumer dans l’enceinte de la piscine, sous peine d’exclusion du camping. • Silence : la circulation des véhicules à moteur est limitée à 10 km/h et est interdite entre 22h30 et 7h00 du matin (les portes d’accès sont fermées entre ces horaires L’usage d’appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. A partir de 23h, il est obligatoire que chacun respecte le droit au repos de ses voisins.
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Extrait du règlement intérieur. Conformément à la législation, toute personne séjournant au camping est tenue de respecter le règlement intérieur du camping. Ce dernier est affiché au bureau d’accueil, sur le panneau d’informations à l’entrée du camping. Un exemplaire peut également être adressé par mail sur demande.
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Extrait du règlement intérieur. Chaque locataire ou occupant est tenu de respecter le règlement intérieur du camp et en particulier de s’abstenir de faire du bruit ou de circuler en voiture en-dehors des heures autorisées. • Les chiens sont acceptés en laisse (sauf catégorie 1 et 2) jamais seuls sur l’emplacement ou dans la location. Carnet de vaccination obligatoire. • Il appartient au campeur de s’assurer- le camping décline toute responsabilité en cas de vol, incendie, intempéries… et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur.
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Extrait du règlement intérieur. Le règlement intérieur est affiché à l’entrée du camping. Nous vous remercions d’en prendre connaissance. Tout client doit se conformer au règlement intérieur du camping. Animaux : Les chiens, les chats sont acceptés à condition d’être tenus en laisse, d’être en possession du carnet de vaccination à jour et de respecter la charte de bonne conduite qui vous est remise lors de votre arrivée au camping. Règle de la vie sur le camping : L’usage des appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. A partir de 22h30, il est obligatoire que chacun respecte le droit de repos de ses voisins. Circulation : La circulation des véhicules est limitée à 10 km/h et est interdite dans le camping entre 22h et 7h du matin (les motos n’ont pas d’autorisations spécifiques). Toute personne présente sur le camping devra se comporter en bon père de famille. Visiteurs : Pour préserver le calme du camping vos amis pourront vous rendre visite de 9h30 à 21h30. Les visiteurs devront se présenter à l’accueil où un ticket de stationnement à apposer sur leur véhicule leur sera remis. Ils auront ainsi accès au parking extérieur situé devant le camping. (les visiteurs seront sous la responsabilité de leurs hôtes). Football : L’agencement du camping ne permet pas de jouer au foot dans son enceinte.
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Extrait du règlement intérieur. Pour être admis à pénétrer, à s'installer et à séjourner au Domaine du POULDROIT, il faut y avoir été autorisé par le propriétaire ou son représentant.
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Related to Extrait du règlement intérieur

  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié dans les cas et conditions ci-après : 7.5.1 par le souscripteur Toute demande de résiliation doit parvenir à l’assureur par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Le souscripteur peut résilier le contrat d’assurance dans les situations suivantes : • à chaque échéance annuelle moyennant un préavis de 2 mois (la demande de résiliation doit être envoyée à l’assureur au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, le cachet de la poste faisant foi) ; • en cas de révision par l’assureur des cotisations du souscripteur, conformément aux dispositions de l’article 8.2 ci-après ; • en cas de diminution du risque en cours de contrat lorsque l’assureur ne diminue pas la cotisation, l’assuré peut résilier le contrat par courrier recommandé en respectant un préavis de 30 jours. La résiliation prendra effet le 31ème jour après l’envoi de ce courrier ; • en cas de décès de l’animal assuré. Le souscripteur doit fournir un certificat de décès (ou une attestation d’incinération), document original, établi par le vétérinaire, mentionnant la cause et la date du décès, le nom et le numéro d’identification de l’animal. La résiliation sera actée à la date de décès de l’animal ; • en cas de cumul des remboursements avant le décès de l’animal, si le « plafond par animal » de la formule d’assurance souscrite est atteint, le souscripteur ne pouvant dans ce cas, prétendre à aucune indemnité future. La résiliation a lieu dès l’atteinte du « plafond par animal » ; • en cas de cession de l’animal assuré. Le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur dans un délai de 3 mois après la cession, par courrier recommandé avec avis de réception, une déclaration sur l’honneur de cession de l’animal (en indiquant la date de cession, l’identité de l’animal cédé et les coordonnées du nouveau propriétaire). De plus, dans un délai de trois mois à compter de la réception de la dé- claration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré, le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur la nouvelle carte d’identification de l’animal assuré, provenant du Fi- chier National d’Identification des Carnivores Domestiques (ICAD), et établie aux coordonnées du nouveau proprié- taire. La résiliation sera actée à la date de réception de la déclaration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré ; • en cas de fuite ou de perte de l’animal assuré. Le souscrip- teur doit transmettre à l’assureur, par courrier recomman- dé avec avis de réception, une copie de la déclaration de perte auprès du Fichier National d’Identification des Car- nivores Domestiques (ICAD) ainsi qu’une déclaration sur l’honneur de perte de l’animal assuré. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé ; • en cas de décès du souscripteur ou en cas de transfert de propriété, par aliénation, de l’animal assuré. Les ayants- droits doivent fournir une attestation de décès du souscrip- teur, ainsi que leurs coordonnées postales. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.