Règlement intérieur. Règlement intérieur tel que mentionné dans la Clause 4 et disponible sur le Site web.
Règlement intérieur. Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre réception et à l'entrée du camping, dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur. Le règlement intérieur est affiché à l’accueil. Il stipule notamment que le silence doit être total à partir de 23 heures.
Examples of Règlement intérieur in a sentence
Le Règlement intérieur s'applique au Contrat hôtelier dans la mesure où il n'est pas contraire aux dispositions de ce dernier.
Tout sujet non couvert par la présente Charte est régi par le Règlement intérieur de même que les termes utilisés sont définis dans le Règlement intérieur.
Règlement intérieur : Règlement intérieur tel que mentionné dans la Clause 4 et disponible sur le Site web.
La société peut prendre des participations dans des entreprises de toute nature, dans les conditions fixées par le Règlement intérieur de l’Ordre des experts-comptables (Ord., art 7 quater, al.
Le Règlement intérieur peut être demandé à la réception de l'Hôtel et peut être consulté et téléchargé sur le Site web (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xx/xxxxx-xxxxxxxxxx/).
More Definitions of Règlement intérieur
Règlement intérieur. Tout campeur est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à la résiliation du contrat.
Règlement intérieur. Tout client est tenu de se conformer au règlement intérieur. Le règlement intérieur est mis à disposition sur le site internet pour toute consultation. Pour information, aucun véhicule n’est autorisé à rester sur l’emplacement sauf lors du chargement ou déchargement des effets personnels. Il devra stationner sur le parking du camping prévu à cet effet. Un seul véhicule est autorisé par emplacement. Parking 24h/24h. Circulation dans le camping autorisé entre 9h et 20h. Le règlement intérieur est mis à disposition sur le site internet pour toute consultation.
Règlement intérieur comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché notre panneau en face de la réception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur les clients s’engagent à respecter le règlement intérieur du camping affiché à l’accueil, sous peine de se voir exclure du camping pour le bien- être et le respect des autres campeurs.
Règlement intérieur. Le cavalier et ses accompagnateurs s’engagent à respecter le règlement intérieur applicable à Equitannaz, consultable sur place ou sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx.
Règlement intérieur. Afin de conserver de bonnes relations avec le voisinage, les fêtes et soirées ne sont pas autorisées en extérieur après 22 Heures ainsi que l’accès à la piscine. Aucune nourriture n’est autorisée aux abords de la piscine. Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés. L’ensemble de la maison est non fumeur. Le logement comprend des marches et escaliers, ainsi qu'un canal d'irrigation qui nécessitent la vigilance des parents d'enfants en bas âge.
Règlement intérieur. Afin de conserver de bonnes relations avec le voisinage, les fêtes et soirées ne sont pas autorisées en extérieur après 22 Heures. L’accès à la piscine n’est plus autorisé après 20 Heures. L’ensemble de la maison est non fumeur. Le logement comprend des marches et escaliers.