Common use of Exécution des ordres Clause in Contracts

Exécution des ordres. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté que si : - les conditions de marché le permettent, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise pas le système de routage d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès au Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève du choix exclusif et de la responsabilité exclusive du Client. L’Ordre peut n’être exécuté que partiellement. En l’absence de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernés, le début d’exécution engage le Client. Le Client peut demander à Xxxxxx Cheuvreux par le Système d’interrompre l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiel. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies dans le Système dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordre. Le Client est responsable de toutes Pertes subies par Xxxxxx Cheuvreux en raison de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changement.

Exécution des ordres. La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exé- cution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d'exécution. Le Client a pris connais- sance du fait que la Politique d'exécution prévoit que ses ordres peuvent être exécutés en dehors d’un marché régle- menté, d’un MTF ou d'un OTF et l’accepte expressément. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou marchés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Les ordres de souscription sont en outre soumis à la condition que les fonds nécessaires à la souscription aient été reçus par la Banque ainsi qu’à toute autre condition qui pourrait être imposée par l’émetteur des titres ou par toute autre entité. Sauf convention ou usages contraires, tous les ordres expirent après un délai de 30 (trente) jours suivant la réception de l’ordre par la Banque. Le Client est tenu, au moment de la transmission de ses ordres, de constituer la couverture pour les avoirs à acheter et de livrer les avoirs à vendre sur son compte auprès de la Banque. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que si : - les conditions de marché le permettentempêchent l’exécution rapide de cet ordre, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le système juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de routage d’ordres ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de Xxxxxx Xxxxxxxxx transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la tota- lité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; moyens (selon le principe de « best effort ») et quand l’Instrument financier est coté simultanément ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Pour tout ordre de souscription sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès au Clientdes parts d’un OPC qui n’est pas encore disponible à la souscription auprès de la Banque, la Plateforme sur laquelle Banque se réserve 2 (deux) jours bancaires ouvrés luxembourgeois pour la Transaction est exécutée relève du choix exclusif mise à disposition dudit OPC et de la responsabilité exclusive du Client. L’Ordre peut n’être exécuté que partiellement. En l’absence de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernésl’ordre sera traité dans les meilleurs délais, et au plus tard le début d’exécution engage le Client. Le Client peut demander à Xxxxxx Cheuvreux par le Système d’interrompre l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiel. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies dans le Système dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordrejour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Le Client est responsable conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investis- seur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’inves- tissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait don- née, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de toutes Pertes subies cer- tains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par Xxxxxx Cheuvreux la Banque permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en raison conservant le droit de toute annulation porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou changement vendus ; – de l’Ordre passé procéder à des regroupements d’ordres de différents Clients ou d’ordres de Clients avec des transactions pour compte propre sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du Client et dans le respect de la politique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. De plus, la Banque se réserve le droit de traiter le jour ban- caire ouvré luxembourgeois suivant un ordre réceptionné un jour bancaire non ouvré luxembourgeois ou en dehors des heures d’ouverture de la Banque, le tout sous réserve que les autres conditions prévues dans le présent article ou dans la Politique d’exécution soient remplies. Dans ce dernier cas, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue res- ponsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré luxem- bourgeois suivant. En cas d’inexécution ou d’exécution tardive imputable exclu- sivement à la Banque, la responsabilité de la Banque est limi- tée, sauf en cas de faute grave, à la seule perte d’intérêts à moins que (i) son attention n’ait expressément été attirée sur le risque d’un dommage plus étendu et que (ii) la Banque n’ait garanti par écrit l’exécution de l’ordre dans les délais déterminés. Afin de garantir l’exécution de l’ordre sur la prochaine valeur nette d’inventaire (VNI) calculée pour un OPC dis- ponible à la souscription auprès de la Banque, tout ordre de souscription ou de remboursement de parts d’OPC devra être transmis à la Banque au plus tard deux heures avant l’heure limite / « cut off » déterminée dans le Système prospectus de l’OPC, et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande ce, un jour bancaire ouvré luxembourgeois endéans les heures d’ouverture de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changement.la Banque. En dehors de ce délai, la Banque n’assumera qu’une obligation de

Exécution des ordres. La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exé- cution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d'exécution. Le Client a pris connais- sance du fait que la Politique d'exécution prévoit que ses ordres peuvent être exécutés en dehors d’un marché régle- menté, d’un MTF ou d'un OTF et l’accepte expressément. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou marchés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Les ordres de souscription sont en outre soumis à la condition que les fonds nécessaires à la souscription aient été reçus par la Banque ainsi qu’à toute autre condition qui pourrait être imposée par l’émetteur des titres ou par toute autre entité. Sauf convention ou usages contraires, tous les ordres expirent après un délai de 30 (trente) jours suivant la réception de l’ordre par la Banque. Le Client est tenu, au moment de la transmission de ses ordres, de constituer la couverture pour les avoirs à acheter et de livrer les avoirs à vendre sur son compte auprès de la Banque. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que si : - les conditions de marché le permettentempêchent l’exécution rapide de cet ordre, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le système juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de routage ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la tota- lité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en conservant le droit de porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou vendus ; – de procéder à des regroupements d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès différents Clients ou d’ordres de Clients avec des transactions pour compte propre sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du choix exclusif Client et dans le respect de la responsabilité exclusive du Client. L’Ordre peut n’être exécuté que partiellementpolitique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. En l’absence cas d’inexécution ou d’exécution tardive imputable exclu- sivement à la Banque, la responsabilité de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernésBanque est limi- tée, sauf en cas de faute grave, à la seule perte d’intérêts à moins que (i) son attention n’ait expressément été attirée sur le début d’exécution engage le Client. Le Client peut demander à Xxxxxx Cheuvreux risque d’un dommage plus étendu et que (ii) la Banque n’ait garanti par le Système d’interrompre écrit l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiell’ordre dans les délais déterminés. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies Afin de garantir l’exécution de l’ordre sur la prochaine valeur nette d’inventaire (VNI) calculée pour un OPC dis- ponible à la souscription auprès de la Banque, tout ordre de souscription ou de remboursement de parts d’OPC devra être transmis à la Banque au plus tard deux heures avant l’heure limite / « cut off » déterminée dans le Système prospectus de l’OPC, et ce, un jour bancaire ouvré luxembourgeois endéans les heures d’ouverture de la Banque. En dehors de ce délai, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Pour tout ordre de souscription sur des parts d’un OPC qui n’est pas encore disponible à la souscription auprès de la Banque, la Banque se réserve 2 (deux) jours bancaires ouvrés luxembourgeois pour la mise à disposition dudit OPC et l’ordre sera traité dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordreles meilleurs délais, et au plus tard le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Le Client est responsable conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investis- seur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’inves- tissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait don- née, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de toutes Pertes subies cer- tains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par Xxxxxx Cheuvreux en raison la Banque permettant de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système se conformer aux législations nationales et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changementétrangères.

Exécution des ordres. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté que si : - les conditions de marché le permettent, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise pas le système de routage d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès au Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève du choix exclusif et de la responsabilité exclusive Le Négociateur procédera à l’exécution des ordres du Client. L’Ordre peut n’être exécuté Cependant le Négociateur se réserve le droit, ce que partiellement. En l’absence le Client accepte expressément, de toute instruction expresse du Client stipulant charger tout tiers de son choix de la quantité d’Instruments financiers concernés, le début d’exécution engage totale ou partielle exécution de toutes les opérations confiées par le Client. Le Client est informé que la transmission de l’ordre en vue de son exécution ne préjuge pas de son exécution. En toute hypothèse, Xxxxxxxx ne peut demander garantir que l’ordre sera exécuté. Cette exécution interviendra si les conditions du marché le permettent et si l’ordre satisfait à Xxxxxx Cheuvreux par toutes les conditions légales, réglementaires et contractuelles applicables. En toute hypothèse et dès que Xxxxxxxx en aura connaissance, le Système d’interrompre Client sera informé de toute difficulté sérieuse quant à la transmission ou l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiel. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies dans le Système dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordreson ordre. Le Client est responsable informé qu’un ordre reçu à un moment proche de toutes Pertes subies la clôture CONDITIONS GÉNÉRALES FORTUNEO BANQUE AU 2 JANVIER 2023 < RETOUR SOMMAIRE du marché ou de la cotation peut ne pas être transmis à temps pour la séance en cours. Si la livraison de titres ne peut être réalisée du fait de l’état du marché, la Chambre de Compensation (LCH Clearnet) peut décider de remplacer la livrai- son par Xxxxxx Cheuvreux en raison une indemnité pécuniaire dont elle fixe le montant ou, selon l’instrument financier, de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changementlui substituer un autre instrument financier.

Exécution des ordres. La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exécution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d'exécution. Le Client a pris connaissance du fait que la Politique d'exécution prévoit que ses ordres peuvent être exécutés en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d'un OTF et l’accepte expressément. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou marchés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Les ordres de souscription sont en outre soumis à la condition que les fonds nécessaires à la souscription aient été reçus par la Banque ainsi qu’à toute autre condition qui pourrait être imposée par l’émetteur des titres ou par toute autre entité. Sauf convention ou usages contraires, tous les ordres expirent après un délai de 30 (trente) jours suivant la réception de l’ordre par la Banque. Le Client est tenu, au moment de la transmission de ses ordres, de constituer la couverture pour les avoirs à acheter et de livrer les avoirs à vendre sur son compte auprès de la Banque. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que si : - les conditions de marché le permettentempêchent l’exécution rapide de cet ordre, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le système juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de routage ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la totalité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en conservant le droit de porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou vendus ; – de procéder à des regroupements d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès différents Clients ou d’ordres de Clients avec des transactions pour compte propre sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du choix exclusif Client et dans le respect de la responsabilité exclusive du Clientpolitique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. L’Ordre peut n’être exécuté De plus, la Banque se réserve le droit de traiter le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant un ordre réceptionné un jour bancaire non ouvré luxembourgeois ou en dehors des heures d’ouverture de la Banque, le tout sous réserve que partiellementles autres conditions prévues dans le présent article ou dans la Politique d’exécution soient remplies. Dans ce dernier cas, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. En l’absence cas d’inexécution ou d’exécution tardive imputable exclusivement à la Banque, la responsabilité de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernésBanque est limitée, sauf en cas de faute grave, à la seule perte d’intérêts à moins que (i) son attention n’ait expressément été attirée sur le début d’exécution engage le Client. Le Client peut demander à Xxxxxx Cheuvreux risque d’un dommage plus étendu et que (ii) la Banque n’ait garanti par le Système d’interrompre écrit l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiell’ordre dans les délais déterminés. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies Afin de garantir l’exécution de l’ordre sur la prochaine valeur nette d’inventaire (VNI) calculée pour un OPC disponible à la souscription auprès de la Banque, tout ordre de souscription ou de remboursement de parts d’OPC devra être transmis à la Banque au plus tard deux heures avant l’heure limite / « cut off » déterminée dans le Système prospectus de l’OPC, et ce, un jour bancaire ouvré luxembourgeois endéans les heures d’ouverture de la Banque. En dehors de ce délai, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Pour tout ordre de souscription sur des parts d’un OPC qui n’est pas encore disponible à la souscription auprès de la Banque, la Banque se réserve 2 (deux) jours bancaires ouvrés luxembourgeois pour la mise à disposition dudit OPC et l’ordre sera traité dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordreles meilleurs délais, et au plus tard le jour bancaire ouvré luxembourgeois suivant. Le Client est responsable conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investisseur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’investissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait donnée, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de toutes Pertes subies certains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par Xxxxxx Cheuvreux en raison la Banque permettant de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système se conformer aux législations nationales et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changementétrangères.

Exécution des ordres. Lorsque l’Ordre Le Titulaire est passé informé que les ordres ne pourront pas être exécutés en l’absence de provision suffisante sur son Compte ou de couverture suffisante. Le Titulaire est expressément informé que la transmission de l’ordre en vue de son exécution ne préjuge pas de cette exécution. La Banque prend toutes les mesures raisonnables pour obtenir pour son Client la meilleure exécution de son ordre, notamment par la mise en œuvre d’une Politique de Meilleure Exécution des Ordres et d’une Politique de Meilleure Sélection des Intermédiaires (cette Politique figure en Annexe 2 des présentes). L’exécution des ordres ne pourra être assurée qu’en fonction des possibilités résultant des ordres en place sur le marché et s’ils satisfont à toutes les dispositions légales, réglementaires et contractuelles applicables. Les ordres ne pourront être exécutés que pendant les heures d’ouverture des marchés. L’attention du Titulaire est attirée sur le fait que pour l’exécution des ordres sur des Organismes de Placement Collectif (OPC) soumis à une heure limite de centralisation (« Cut-Off »), un délai supplémentaire d’au moins une (1) heure par rapport à l’heure limite de centralisation figurant dans la documentation règlementaire de l’OPC (Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) et/ou prospectus)) devra être pris en compte par le SystèmeTitulaire, l’Ordre afin de tenir compte des délais de transmission de la Banque. La Banque informe le Titulaire, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. En cas de non-exécution ou d’exécution partielle des ordres, la Banque en informe le Titulaire par tout moyen approprié. Lorsque le Titulaire passe un ordre à cours limité portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé qui n’est pas exécuté que si : - immédiatement dans les conditions prévalant sur le marché, la Banque prend, sauf si le Titulaire donne expressément l’instruction contraire, des mesures visant à faciliter l’exécution la plus rapide possible de cet ordre, en le rendant immédiatement public sous une forme aisément accessible aux autres participants du marché le permettent, - il respecte toutes dans les conditions légales et contractuelles prévues à l’article 31 du règlement (CE) n° 1287/2006 du 10 août 2006. Dans l’hypothèse où la Banque procéderait à des ordres groupés, elle s’engage à respecter les conditions posées par l’article 314-67 du RGAMF de manière à ce que le groupement d’ordres ne soit pas préjudiciable au Titulaire concerné. En dépit des précautions prises par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise pas le système de routage d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès au Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève du choix exclusif et de la responsabilité exclusive du Client. L’Ordre peut n’être exécuté que partiellement. En l’absence de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernésBanque, le début d’exécution engage Titulaire est informé que le Client. Le Client groupement d’ordres peut demander avoir pour lui un effet préjudiciable par rapport à Xxxxxx Cheuvreux par le Système d’interrompre l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiel. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies dans le Système dans des délais compatibles avec l’exécution de l’Ordre. Le Client est responsable de toutes Pertes subies par Xxxxxx Cheuvreux en raison de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changementordre particulier.

Exécution des ordres. La Banque se réserve le droit de déterminer le mode d’exé- cution de tous les ordres qu’elle reçoit du Client ou de toute autre personne habilitée à transmettre des ordres, dans le respect de sa Politique d’exécution. Le Client a pris connaissance du fait que la Politique d’exécution pré- voit que ses ordres peuvent être exécutés en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF et l’accepte expressément. Les ordres de bourse, de change ou de souscription du Client sont exécutés suivant les usages des bourses ou mar- chés où ils sont transmis au choix de la Banque. La Banque informera le Client, à sa demande, de l’état d’exécution de son ordre. Les ordres de souscription sont en outre soumis à la condition que les fonds nécessaires à la souscription aient été reçus par la Banque ainsi qu’à toute autre condition qui pourrait être imposée par l’émetteur des titres ou par toute autre entité. Sauf convention ou usages contraires, tous les ordres expirent après un délai de 30 jours suivant la réception de l’ordre par la Banque. Le Client est tenu, au moment de la transmission de ses ordres, de constituer la couverture pour les avoirs à acheter et de livrer les avoirs à vendre sur son compte auprès de la Banque. Lorsque l’Ordre est passé par le Système, l’Ordre n’est exécuté Client a placé un ordre de bourse portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé avec une limite de cours et que si : - les conditions de marché le permettentempêchent l’exécution rapide de cet ordre, - il respecte toutes les conditions légales et contractuelles prévues par la Loi et les Règles Applicables. Quand le Client n’utilise autorise expressément la Banque à ne pas rendre cet ordre public si elle le système juge approprié. La Banque se réserve le droit : – de routage ne pas exécuter les ordres qu’il n’est pas possible de transmettre en temps utile à ses correspondants compte tenu des usages locaux ; – de ne pas exécuter un ordre d’acheter des avoirs avec le produit d’une vente d’autres avoirs, jusqu’à ce que la tota- lité de ce produit ait été reçue ; – de ne pas exécuter un ordre si le Client ne dispose pas des avoirs nécessaires à l’opération ; – de ne pas exécuter un ordre de vente des avoirs jusqu’à ce qu’ils aient été livrés complètement ; – d’affecter le produit de la vente d’avoirs à la compensation des engagements du Client envers la Banque, quelle que soit la nature de ces engagements ; – de se porter contrepartie pour l’exécution d’ordres d’achat ou de vente d’avoirs, tout en conservant le droit de porter à charge du Client les frais de courtage et tous autres frais d’usage ; – sauf instruction spécifique du Client, de choisir la bourse sur laquelle les titres sont achetés ou vendus ; – de procéder à des regroupements d’ordres de Xxxxxx Xxxxxxxxx et quand l’Instrument financier est coté simultanément sur plusieurs Plateformes réglementées auxquels Xxxxxx Cheuvreux a délivré un accès différents Clients ou d’ordres de Clients avec des transactions pour compte propre sans que ces regroupements ne puissent être opérés globalement au désavantage du Client, la Plateforme sur laquelle la Transaction est exécutée relève dans le respect des droits à un traitement loyal et équitable des intérêts du choix exclusif Client et dans le respect de la responsabilité exclusive du Clientpolitique de la Banque en matière de conflits d’intérêts. L’Ordre peut n’être exécuté De plus, la Banque se réserve le droit de traiter le jour bancaire ouvré suivant un ordre réceptionné un jour ban- caire non ouvré ou en dehors des heures d’ouverture de la Banque, le tout sous réserve que partiellementles autres conditions pré- vues dans le présent article ou dans la Politique d’exécution soient remplies. Dans ce dernier cas, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré suivant. En l’absence cas d’inexécution ou d’exécution tardive imputable exclusivement à la Banque, la responsabilité de toute instruction expresse du Client stipulant la quantité d’Instruments financiers concernésBanque est limitée, sauf en cas de faute grave, à la seule perte d’in- térêts à moins que (i) son attention n’ait expressément été attirée sur le début d’exécution engage le Client. Le Client peut demander à Xxxxxx Cheuvreux risque d’un dommage plus étendu et que (ii) la Banque n’ait garanti par le Système d’interrompre écrit l’exécution de l’Ordre lorsque l’Ordre est partiell’ordre dans les délais déterminés. Ces nouvelles instructions ne seront toutefois prises en compte que si elles sont saisies Afin de garantir l’exécution de l’ordre sur la prochaine valeur nette d’inventaire (VNI) calculée pour un OPC disponible à la souscription auprès de la Banque, tout ordre de sous- cription ou de remboursement de parts d’OPC devra être transmis à la Banque au plus tard deux heures avant l’heure limite / « cut off » déterminée dans le Système dans prospectus de l’OPC, et ce un jour bancaire ouvré endéans les heures d’ouverture de la Banque. En dehors de ce délai, la Banque n’assumera qu’une obligation de moyens (selon le principe de « best effort ») et ne pourra être tenue responsable si l’ordre était traité le jour bancaire ouvré suivant. Pour tout ordre de souscription sur des délais compatibles avec l’exécution parts d’un OPC qui n’est pas encore disponible à la souscription auprès de l’Ordrela Banque, la Banque se réserve 2 (deux) jours bancaires ouvrés pour la mise à disposition dudit OPC et l’ordre sera traité le jour bancaire ouvré suivant. Le Client est responsable conscient que la Banque, tenant compte des législations nationales et étrangères et du Profil d’Investis- seur du Client, peut être amenée à réduire l’univers d’inves- tissement offert au Client. Dans un tel cas, le Client accepte que la Banque (i) n’exécute pas une instruction que lui, un Mandataire ou un représentant dûment autorisé aurait don- née, (ii) procède à la vente, à l’échange ou au transfert de toutes Pertes subies cer- tains avoirs ou (iii) procède à toute autre action permettant de se conformer aux législations nationales et étrangères. Le Client accepte de supporter le risque et les conséquences des actions entreprises par Xxxxxx Cheuvreux en raison la Banque permettant de toute annulation ou changement de l’Ordre passé par le Système se conformer aux législations nationales et s’engage à indemniser Xxxxxx Cheuvreux immédiatement sur demande de toute Perte subie par Xxxxxx Xxxxxxxxx en raison d’une telle annulation ou d’un tel changementétrangères.