Frais de modification Clauses Exemplaires
Frais de modification. Le client ne peut modifier ou écourter les prestations achetées sauf accord préalable écrit du vendeur. Les modifications acceptées par le vendeur pourront donner lieu à des frais qui seront à la charge du client et les prestations non consommées du fait de ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement. En cas de changement de date, d’itinéraire, de destination, de nom après émission du billet etc.…, la modification sera considérée comme une annulation suivie d’une nouvelle réservation et facturée comme telle.
Frais de modification. La Ligne Fibre Entreprise (FTTB) concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB) : frais de paramétrage.
Frais de modification. Maxi 2 000 € par personne et 10 000 € par événement ARRIVEE TARDIVE Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis de la location avec un maximum de 4 000 € par location ou emplacement et un plein par événement de 25 000 € Franchise 1 jour FRAIS D’INTERRUPTION DE SÉJOUR Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis y compris les éventuels frais de nettoyage de la location, en cas de retour prématuré Maxi 4 000 € par personne et 25 000 € par événement Franchise 1 jour VEHICULE DE REMPLACEMENT Suite à une panne, un accident matériel ou un vol, au cours du séjour. Prise en charge un véhicule de remplacement de catégorie équivalente au véhicule immobilisé pour une durée maximale de 3 jours consécutifs OUBLI D’UN OBJET PERSONNEL DANS LA LOCATION Remboursement des frais d’envoi d’un objet personnel oublié dans la location 150 €/dossier Max. 1 objet/location
Frais de modification. Maxi 2 000 € par personne et 10 000 € par événement ARRIVEE TARDIVE Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis de la location avec un maximum de 4 000 € par location ou emplacement et un plein par événement de 25 000 € Franchise 1 jour FRAIS D’INTERRUPTION DE SÉJOUR Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis y compris les éventuels frais de nettoyage de la location, en cas de retour prématuré Maxi 4 000 € par personne et 25 000 € par événement Franchise 1 jour
Frais de modification. La Ligne Fibre Entreprise (FTTB) concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB): frais de paramétrage. Sont aussi concernés par cette facturation : • Tout VLAN dédié commandé en plus des 4 VLAN dédiés activés lors de la création d’une Ligne Fibre Entreprise (FTTB) Hub & Xxxxx. • Tout changement (modification/suppression) demandé sur l’un des 4 VLAN dédiés activé à la création de la Ligne Fibre Entreprise (FTTB) Hub & Spoke.
Frais de modification. Si la Ligne du Site d’origine est encore en cours d’engagement, les Frais d’Accès au Service de la Ligne à construire sur le nouveau Site seront sur devis et calculées en fonction des frais réels engagés par le Fournisseur. Si la Ligne du Site d’origine n’est plus en cours d’engagement, les Frais d’Accès au Service de la Ligne à construire sur le Site de destination seront déterminés comme pour toute création de nouvelle Ligne.
Frais de modification. Center Parcs n’est pas tenu de donner suite aux modifications éventuelles que vous souhaiteriez apporter après avoir effectué la réservation. Center Parcs se réserve le droit de décider si et dans quelle mesure il peut accepter ces modifications. Nous vous facturerons un montant de 49,50 € pour toute modification apportée jusqu’à quatre semaines au plus tard avant votre arrivée à une réservation déjà effectuée. Ces frais ne vous seront pas imputés si vous réservez pour une période plus longue ou une période ou un cottage*
Frais de modification. La modification d’interface sur une Ligne Fibre Entreprise (FTTB) de 10 à 100 Mbit/s déjà livrée fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB) : • Livraison sur l’équipement d’extrémité (NTE) en place : frais d’opération simple. • Livraison sur un équipement d’extrémité à installer pour l’occasion : frais d’opération complexe.
Frais de modification. Maxi 2 000 € par personne et 10 000 € par événement ARRIVEE TARDIVE