Frais de modification. Le client ne peut modifier ou écourter les prestations achetées sauf accord préalable écrit du vendeur. Les modifications acceptées par le vendeur pourront donner lieu à des frais qui seront à la charge du client et les prestations non consommées du fait de ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement. En cas de changement de date, d’itinéraire, de destination, de nom après émission du billet etc.…, la modification sera considérée comme une annulation suivie d’une nouvelle réservation et facturée comme telle.
Frais de modification. La Ligne Fibre Entreprise (FTTB) concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB) ou: frais de paramétrage.
Frais de modification. La Ligne concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais déterminés comme suit, selon les tarifs en vigueur à la date de commande de modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire de la Ligne concernée : • Augmentation de débit, sans changement d’interface: modification sans frais. • Augmentation de débit, avec changement d’interface : frais d’opération simple.
Frais de modification. La Ligne concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise : • Modification ne nécessitant pas le déplacement de technicien : frais d’opération simple • Modification nécessitant le déplacement de technicien sur POP et/ou Site Client : frais d’opération complexe
Frais de modification. La Ligne Fibre Entreprise (FTTB) concernée par la modification fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB): frais de paramétrage. Sont aussi concernés par cette facturation : • Tout VLAN dédié commandé en plus des 4 VLAN dédiés activés lors de la création d’une Ligne Fibre Entreprise (FTTB) Hub & Xxxxx. • Tout changement (modification/suppression) demandé sur l’un des 4 VLAN dédiés activé à la création de la Ligne Fibre Entreprise (FTTB) Hub & Spoke.
Frais de modification. L’ajout comme la suppression de l’option de sécurisation Bronze sur une Ligne Fibre Entreprise (FTTB) est facturé au Client des Frais d’Accès au Service au tarif en vigueur pour le type de Ligne concerné.
Frais de modification. La modification d’interface sur une Ligne Fibre Entreprise (FTTB) de 10 à 100 Mbit/s déjà livrée fera l’objet d’une facturation de frais correspondant à l’acte mentionné, au tarif en vigueur à la date de commande de la modification et disponible dans l’Annexe Tarifaire Fibre Entreprise (FTTB) : • Livraison sur l’équipement d’extrémité (NTE) en place : frais d’opération simple. • Livraison sur un équipement d’extrémité à installer pour l’occasion : frais d’opération complexe.
Frais de modification. Si la Ligne du Site d’origine est encore en cours d’engagement, les Frais d’Accès au Service de la Ligne à construire sur le nouveau Site seront sur devis et calculées en fonction des frais réels engagés par le Fournisseur. Si la Ligne du Site d’origine n’est plus en cours d’engagement, les Frais d’Accès au Service de la Ligne à construire sur le Site de destination seront déterminés comme pour toute création de nouvelle Ligne.
Frais de modification. Maxi 2 000 € par personne et 10 000 € par événement ARRIVEE TARDIVE Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis de la location avec un maximum de 4 000 € par location ou emplacement et un plein par événement de 25 000 € Franchise 1 jour FRAIS D’INTERRUPTION DE SÉJOUR Remboursement des prestations terrestres non utilisées au prorata temporis y compris les éventuels frais de nettoyage de la location, en cas de retour prématuré Maxi 4 000 € par personne et 25 000 € par événement Franchise 1 jour VEHICULE DE REMPLACEMENT Suite à une panne, un accident matériel ou un vol, au cours du séjour. Prise en charge un véhicule de remplacement de catégorie équivalente au véhicule immobilisé pour une durée maximale de 3 jours consécutifs OUBLI D’UN OBJET PERSONNEL DANS LA LOCATION Remboursement des frais d’envoi d’un objet personnel oublié dans la location 150 €/dossier Max. 1 objet/location
Frais de modification. Toute modification du fait de l’acheteur, postérieure à son inscription, fera l’objet de la perception par Atalante de frais de dossier d’un montant de 50 €.