Common use of Informations confidentielles Clause in Contracts

Informations confidentielles. (a) Les « Informations Confidentielles » désignent toutes les informations qu’Optos a marquées comme confidentielles ou exclusives, ou identifiées comme confidentielles ou exclusives au moment de leur divulgation au client ; étant entendu, toutefois, que les informations relatives aux plans d’affaires d’Optos, aux détails de tout Bon de Commande, aux stratégies, à la technologie (y compris le Logiciel), à la recherche et au développement, aux clients actuels et potentiels, aux dossiers de facturation, à la Documentation du Produit, au(x) Produit(s) ou aux services et à toute autre information qui devrait raisonnablement être considérée comme confidentielle seront considérées comme des informations confidentielles d’Optos, qu’elles soient ainsi marquées ou identifiées ou pas. (b) Le Client s’engage à s’abstenir : (i) d’utiliser toute information confidentielle, sauf pour l’exercice de ses droits et l’exécution de ses obligations en vertu du présent Contrat ; ou (ii) de divulguer toute information confidentielle à un tiers, sauf si la loi ou la réglementation l’exige.

Appears in 4 contracts

Samples: Conditions Générales De Fourniture, Conditions Générales De Fourniture, Conditions Générales De Vente