Clause de non-responsabilité Clauses Exemplaires

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou services, ou quant au fait que le fonctionnement de produits ou services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d'erreur. Le Client reconnaît et accepte que l’Activité de formation ou la Certification ne prend pas en considération la mise à disposition de futures fonctionnalités, les communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP ou les stratégies de développement de produits ou services (roadmaps).
Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « EN L’ETAT » ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS, ET NON HP, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLE.
Clause de non-responsabilité. SAP, SAP SE et ses concédants de licence excluent toute autre garantie expresse, implicite, notamment toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, à l'exception des garanties prévues par la loi et pour lesquelles aucune renonciation valable n'est possible.
Clause de non-responsabilité. 12.1 Sous réserve des limites établies dans le présent Accord et dans la mesure autorisée par la loi, nous sommes uniquement responsables de tout dommage direct effectivement subi, payé ou encouru par vous en raison d’un manquement imputable à nos obligations concernant notre Service, à hauteur d’un montant global correspondant au coût total de vos Réservations confirmées et payées au cours des 12 mois précédant votre réclamation, comme indiqué dans vos e-mails de confirmation (que ce soit pour un événement ou une série d’événements liés).
Clause de non-responsabilité. LE SERVICE DE FORMATION NUMÉRIQUE AWS ET TOUT CONTENU OU SERVICE TIERS DISPONIBLE VIA LE SERVICE DE FORMATION NUMÉRIQUE AWS SONT FOURNIS « TEL QUEL ». DANS LA MESURE OÙ LE DROIT EN VIGUEUR LE PERMET, NOUS ET NOS ENTITÉS AFFILIÉES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION OU N’ACCORDONS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE NATURE, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES, LÉGALES OU AUTRES, CONCERNANT LE SERVICE DE FORMATION NUMÉRIQUE AWS, Y COMPRIS TOUTES CONDITIONS OU GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES (A) DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE DURABILITÉ, DE FONCTIONNEMENT POUR UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU DE JOUISSANCE PAISIBLE, OU (B) QUE LE SERVICE DE FORMATION NUMÉRIQUE AWS SERA ININTERROMPU, SANS ERREUR OU EXEMPT DE COMPOSANTS NUISIBLES.
Clause de non-responsabilité. SAUF DANS LES CAS VISÉS À LA SECTION 8.1, LES SERVICES ET LOGICIELS ASSOCIÉS (PORTAIL INCLUS) SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », « DANS LA LIMITE DES DISPONIBILITÉS » ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI. DIGICERT REJETTE TOUTE GARANTIE EXPLICITE ET IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE VALEUR COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET DE NON- VIOLATION. DIGICERT NE CERTIFIE EN AUCUN CAS QUE SES SERVICES OU PRODUITS SERONT À LA HAUTEUR DES ATTENTES DE L'ABONNÉ, NI QUE L'ACCÈS À CES SERVICES SE FERA SANS ERREUR ET DANS DES DÉLAIS SATISFAISANTS. DigiCert ne garantit pas l'accessibilité de ses produits et services et pourra modifier ou supprimer ses offres de produits et services à tout moment. Le seul recours de l'Abonné en cas de Services défaillants est de demander à DigiCert de mettre en œuvre tous les moyens commerciaux raisonnables pour corriger le problème dès son signalement. Toutefois, DigiCert n'est aucunement tenu de corriger les défauts résultant (i) d'une mauvaise utilisation, d'une dégradation ou d'une modification des Services, ou du fait d'avoir associé ces Services aux produits et services d'une autre fournisseur que DigiCert, ou (ii) d'une violation d'une quelconque disposition du présent Contrat par l'Abonné.
Clause de non-responsabilité a. L’utilisateur confirme et accepte que le logiciel a été mis gratuitement à sa disposition en l’état, sans support technique.
Clause de non-responsabilité. 7.1. Vous reconnaissez que, bien que vous puissiez avoir à payer un tiers pour l'utilisation de contenus tiers (dont votre utilisation est régie par votre Contrat de licence avec ce tiers), nous vous fournissons InControl Apps Jaguar gratuitement. En conséquence, InControl Apps Jaguar vous est fourni "en l'état". Nous ne formulons aucune garantie ou condition expresse au regard d'InControl Apps Jaguar. Dans la mesure autorisée par votre législation locale, nous excluons toutes garanties et conditions implicites au regard d'InControl Apps Jaguar.
Clause de non-responsabilité. Nous essayons de vous fournir des informations exactes, mais nous ne garantissons pas l’exactitude et l’exhaustivité des informations ni leur mise à jour. Ainsi, nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’utilisation de ces informations et des documents disponibles sur “notre Site”.
Clause de non-responsabilité. À L'EXCEPTION DE CE QUI EST PRÉVU AUX PRÉSENTES, CHAQUE PARTIE S'ABSTIENT DE FAIRE DE QUELCONQUES DÉCLARATIONS ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT, PAR LES PRÉSENTES, TOUTES LES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, CONCERNANT TOUT OU PARTIE DE SES SERVICES OU PRODUITS, INCLUANT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET LES GARANTIES IMPLICITES DÉCOULANT DES HABITUDES COMMERCIALES OU DES MODALITÉS D'EXÉCUTION.