Clause de non-responsabilité. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Services, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services ou Livrables quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).
Clause de non-responsabilité. LE PROGRAMME « HP Partner Link » EST FOURNI « EN L’ETAT » ET « AVEC TOUS SES DEFAUTS ». VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIERE DE QUALITE ET DE PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LES DOCUMENTS OU SERVICES S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS, ET NON HP, ASSUMERIEZ L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUS LES SERVICES ET REPARATIONS REQUIS. HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME « HP Partner Link » (NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE CAPACITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE OU BUT PARTICULIER, DE PROPRIETE ET DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE). SANS LIMITER LA GENERALITE DE CE QUI PRECEDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME HP REPONDRA A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME HP SERA ININTERROMPU, DISPONIBLE A TOUT MOMENT, SÛR OU EXEMPT D’ERREUR, OU ENCORE QUE LES DEFAUTS DU PROGRAMME HP SERONT RECTIFIES. HP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU PROGRAMME HP NI QUANT A LA PRECISION OU A LA FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE PROGRAMME HP. AUCUNE INFORMATION ET AUCUN CONSEIL ORAL OU ECRIT, OBTENU PAR L’INTERMEDIAIRE DU PROGRAMME HP OU DE HP, SA MAISON MERE, SES FILIALES OU TOUTE AUTRE SOCIETE AFFILIEE, AINSI QUE DE LEURS FOURNISSEURS (OU DES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYES OU AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITES) (DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR LES « PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP RECUSE TOUTE INDEMNITE EQUITABLE.
Clause de non-responsabilité. Les garanties limitées définies à la présente Clause 7 constituent les uniques garanties d’Emerson. Elles ne peuvent être modifiées qu’avec le consentement écrit et signé d’Xxxxxxx. Les garanties et les recours en vertu de la Clause 7 sont exclusifs. Aucune déclaration ou garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, n’est formulée quant à la qualité marchande, l’adéquation à une fin particulière ou tout autre élément des Produits, de la Documentation ou des Services.
Clause de non-responsabilité. 12.1 Sous réserve des limites établies dans le présent Accord et dans la mesure autorisée par la loi, nous sommes uniquement responsables de tout dommage direct effectivement subi, payé ou encouru par vous en raison d’un manquement imputable à nos obligations concernant notre Service, à hauteur d’un montant global correspondant au coût total de vos Réservations confirmées et payées au cours des 12 mois précédant votre réclamation, comme indiqué dans vos e-mails de confirmation (que ce soit pour un événement ou une série d’événements liés).
12.2 Toutefois, et dans la mesure autorisée par la loi, nous, nos dirigeants, directeurs, employés, représentants, filiales, sociétés affiliées, distributeurs, partenaires (de distribution) affiliés, concédants de licence, agents ou autres personnes impliquées dans la création, le parrainage, la promotion ou mettant à disposition de toute autre manière la Plateforme et son contenu, ne pouvons en aucun cas être tenus responsables (i) de toute perte ou tout dommage punitif, spécial, indirect ou consécutif, toute perte de production, perte de bénéfices, perte de revenus, perte de contrat, perte ou dommage à la clientèle ou réputation, perte de créance ; (ii) de toute inexactitude concernant les informations descriptives (y compris les tarifs, les disponibilités et les classements) du Fournisseur mises à disposition sur notre Plateforme ; (iii) des services rendus ou des produits proposés par le Fournisseur ou tout autre partenaire commercial ; (iv) de toute perte, tout dommage ou coût (direct, indirect, consécutif ou punitif) subi, encouru ou payé par vous, en vertu de, découlant de ou lié à l’utilisation, l’incapacité à utiliser ou les ralentissements de notre Plateforme ; ou (v) de toute blessure (corporelle), tout décès, dommage matériel ou autre perte, coût ou dommage (direct, indirect, spécial, consécutif ou punitif) subi, encouru ou payé par vous, qu’ils soient dus à des actes (juridiques), des erreurs, des manquements, une négligence (grave), un comportement inapproprié intentionnel, des omissions, une inexécution, des déclarations inexactes, une responsabilité délictuelle ou stricte de la part du Fournisseur ou (entièrement ou partiellement) imputables au Fournisseur ou à l’un de nos partenaires commerciaux (y compris l’un de leurs employés, directeurs, dirigeants, agents, représentants ou sociétés affiliées) dont les produits ou le service est/sont (directement ou indirectement) mis à disposition, proposé(s) ou com...
Clause de non-responsabilité. SAP, SAP SE et ses concédants de licence excluent toute autre garantie expresse, implicite, notamment toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, à l'exception des garanties prévues par la loi et pour lesquelles aucune renonciation valable n'est possible.
Clause de non-responsabilité. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS EXPRESSES DU PRÉSENT CONTRAT, AUCUNE PARTIE N'OFFRE D'AUTRE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT (EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE), Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE CONFORMITÉ. GOOGLE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT AU CONTENU OU AUX INFORMATIONS ACCESSIBLES PAR OU VIA LES SERVICES. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LES SERVICES PROPOSÉS NE CONSTITUENT PAS UN SERVICE DE TÉLÉPHONIE ET NE PERMETTENT PAS D'EFFECTUER NI DE RECEVOIR DES APPELS, Y COMPRIS POUR LES NUMÉROS D'URGENCE, PAR LE BIAIS DE RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES PUBLICS COMMUTÉS.
Clause de non-responsabilité. 9.1. XXXXXXXX est responsable des dommages survenus en dehors du champ d’application de la loi relative à la responsabilité du fait des produits défectueux, en cas de faute intentionnelle ou de négligence grossière. La responsabilité, en cas de légère négligence, est tout aussi exclue que le dédommagement de dommages consécutifs, de pertes de patrimoine, de pertes de gain, de pertes d’intérêts, et de dommages résultant de prétentions de tiers vis-à-vis du client.
9.2. Dans le cadre du champ d’application de la loi relative à la responsabilité du fait des produits défectueux, VOGLAUER est responsable des préjudices corporels et matériels subis par un consommateur. VOGLAUER n’est pas responsable des dom- mages matériaux subis pas une entreprise. En outre, le § 924 alinéa 2 ABGB (Code civil autrichien) et le droit de recours du client conformément au § 933b ABGB, sont exclus. Le délai de prescription des prétentions en dommages et intérêts est de trois ans maximum.
9.3. Les parties contractantes renoncent, par ailleurs, à toute demande de dom- mages et intérêts l’une contre l’autre pour tous les dommages occasionnés, dans le cas où ceux-ci seraient couverts par une assurance du sinistré. Ce renoncement ne s’applique pas aux dommages résultant d’une faute intentionnelle ou d’une né- gligence grossière ou dans le cas où, du fait de ce renoncement, l’assureur serait libéré de son obligation de prestation.
9.4. Le dispositif de verrouillage ou les coffres forts livrés par XXXXXXXX n’étant qu’une protection contre le vol et l’effraction, les demandes de dommages et in- térêts y afférents sont donc exclues. Il incombe donc au client de se procurer, à ses propres frais et risques, un éventuel dispositif de protection contre le vol et l’effraction et VOGLAUER n’est pas responsable de son contenu.
Clause de non-responsabilité. 7.1. Vous reconnaissez que, bien que vous puissiez avoir à payer un tiers pour l'utilisation de contenus tiers (pour lesquels votre utilisation est régie par votre Contrat de licence avec ce tiers), nous vous fournissons InControl Apps Land Rover gratuitement. En conséquence, InControl Apps Land Rover vous est fourni "en l'état". Nous ne formulons aucune garantie ou condition expresse en liaison avec InControl Apps Land Rover. Dans les limites autorisées par votre législation locale, nous excluons toutes garanties et conditions implicites au regard d'InControl Apps Land Rover.
7.2. Sans limiter la clause 7.1, la clause 7.1 signifie, en particulier, que :
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7.2.3. Nous ne sommes pas responsables de la sécurité ou de l'intégrité de toutes données transmises ou reçues par Internet ou via des réseaux de communication sans fil lors de l'utilisation d'InControl Apps Land Rover ;
7.2.4. nous ne sommes pas, sauf si la réglementation locale l'exige, responsables des pertes, coûts, dommages, blessures, accidents ou réclamations subis par vous, toute autre personne ou tout tiers, liés directement ou indirectement à des contenus tiers, car votre utilisation de ces contenus tiers est régie par le contrat de licence passé entre vous et le fournisseur tiers concerné.
Clause de non-responsabilité. SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS L'ARTICLE 5.2,
Clause de non-responsabilité. Sans limiter le caractère général de ce qui précède, Pix4D ne déclare ni ne garantit que (i) les Services sous licence répondront à vos exigences ou qu’ils fonctionneront sans interruption ou sans erreur et (ii) que le Contenu sera exact, correct ou fiable. Pix4D décline toute autre garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, toute garantie de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage, de non-violation, de non-interférence et d’exactitude du contenu informationnel.