INFORMATIONS LEGALES. Société éditrice : L’adresse du Service Relations Clients est : ASL Airlines France
INFORMATIONS LEGALES. AGA International Siège social : 00 xxx Xxxxxxxx - 00000 XXXXX Société anonyme au capital social de 17.287.285 euros 519 490 080 RCS Paris
INFORMATIONS LEGALES. Les garanties d’assurance sont assurées par AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285,00 euros, 519 490 080 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxx-Xxxx Entreprise privée régie par le Code des assurances. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par AWP FRANCE SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen
INFORMATIONS LEGALES. LOI ET LANGUE APPLICABLE
INFORMATIONS LEGALES. Droit et langue applicables : La loi applicable aux relations précontractuelles et au contrat est la loi française, y compris les dispositions impératives applicables aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle et sous réserve, pour les risques situés dans la Principauté de Monaco, des dispositions impératives de la loi monégasque. Toute relation avec l’adhérent se fait en langue française, ce que ce dernier accepte expressément.
INFORMATIONS LEGALES. AGA International Siège social : 00 xxx Xxxxxxxx - 00000 XXXXX, Société anonyme au capital social de 17.287.285 euros, 519 490 080 RCS Paris Établissement secondaire : Tour Gallieni II - 00 xxxxxx xx Xxxxxxx xx Xxxxxx - 00000 XXXXXXXX Xxxxx
INFORMATIONS LEGALES. Conformement à la loi "Informatiques et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés(CNIL).Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppressions des données qui vous concernent(art. 34 de la loi "Informatiques et Libertés"du 06 Janvier 1978).Pour l'exercer, adressez vous par écrit à notre établissement. Les photos ne sont pas contractuelles mais sont le reflet précis et fidèles de la plupart de nos fabrications et de nos produits.
INFORMATIONS LEGALES. DEFINITIONS
INFORMATIONS LEGALES. Dénomination sociale : Champagne Billecart-Salmon SA Siège social : 00 xxx Xxxxxx – XX0 00000 Xxxxxxx-Xxx-Xx Service client : 00 xxx Xxxxxxx 00000 Xxxxx Immatriculée au RCS de Reims sous le numéro Siret : 00000000000000 Numéro de téléphone : + 00 (0) 00 00 00 00 du lundi au vendredi de 9h30 à 13h et de 14h à 18h Numéro de TVA intracommunautaire : FR53335480075
INFORMATIONS LEGALES. En cas de prolongation de l'arrêt de travail ou de la perte d'emploi, les pièces justificatives doivent être adressées à l'assureur, dans un délai maximum de 15 jours.