Common use of Introduction Clause in Contracts

Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations :  de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication  d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément :  des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage.  des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par tout nouvel ouvrage HTB de RTE.

Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations :  de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication  d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines souterraines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément :  des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage.  des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par ouvrage et à proximité de tout nouvel ouvrage de liaison souterraine HTB de RTEdu RPT.

Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations :  - de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication  - d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines souterraines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément :  - des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrageouvrage et à proximité de tout ouvrage de liaison souterraine HTB du RPT.  - des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par tout nouvel ouvrage de ligne souterraine HTB de RTE.

Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations :  ✓ de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication  ✓ d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément :  ✓ des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage.  ✓ des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par tout nouvel ouvrage HTB de RTE.

Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations :  - de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication  - d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément :  - des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage.  - des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par tout nouvel ouvrage HTB de RTE.