Durée de la garantie Clauses Exemplaires

Durée de la garantie. La garantie pour chaque Assuré est acquise à compter du jour de la prise d’effet de l’adhésion au contrat Santé « INDIVIDUELLE SENIORS » et pour une durée d’un an. Elle se renouvelle automatiquement à la date de l’échéance annuelle pour la période prévue au titre de l’adhésion « INDIVIDUELLE SENIORS » SAUF RÉSILIATION DE L’ADHÉSION « INDIVIDUELLE SENIORS » PAR L’ADHÉRENT OU L’ASSUREUR. La garantie expire de plein droit à l’échéance annuelle de l’adhésion « INDIVI- DUELLE SENIORS » suivant le 90ème anniversaire de l’Assuré.

Durée de la garantie. La présente Garantie Complémentaire entrera en vigueur à la Date d'Emission et la Garantie expirera une (1) année après le 25 mai 2024. Toutefois, le règlement par le Garant de sommes dues au titre de la Garantie pourra intervenir après cette date dès lors que la réception par le Garant de la notification visée à la clause 2.2 ci-avant sera intervenue avant cette date.

Durée de la garantie. Sans préjudice de l’application des garanties légales, le Fournisseur garantit à compter de la réception, pour une durée définie dans le Bon de Commande, que les Travaux sont : (i) conformes au Bon de Commande (en ce compris ses documents applicables) ainsi qu’aux règles de l’art et à l’état de la technique ; (ii) adaptées aux besoins de l’Acheteur tels qu’exprimés dans le Bon de Commande ; (iii) exempts de tout défaut de conception (si cette dernière était à la charge du Fournisseur) et de tout défaut de produit. Dans le silence du Bon de Commande, les Travaux sont garantis un (1) an à compter de la réception de ceux-ci conformément à l’article 8 des CA.

Durée de la garantie. La Garantie est acquise pour le Bénéficiaire : ■ À la réception en main propre par le Bénéficiaire du ou des Moyens de paie- ment et pendant leur durée de validité. La Garantie prend fin pour le Bénéficiaire : ■ Lorsque la Carte n’est plus valide. ■ Lorsque le Bénéficiaire n’est plus titulaire de la Carte ou des formules de Chèques. ■ À la clôture du compte FORTUNEO. ■ En cas de retrait total d’agrément de l’Assureur, conformément à l’Article L 326-12, alinéa 1 du Code des Assurances. ■ En tout état de cause, à la date d’effet de la résiliation du Contrat lorsqu’il n’est pas reconduit.

Durée de la garantie. La durée de la garantie est liée à la période de validité du contrat d’assurance santé. Elle cesse et est automatiquement résiliée à la même date et dans les mêmes conditions dès lors que le contrat d’assurance santé est résilié.

Durée de la garantie. La garantie s’exerce pendant les 180 premiers jours du voyage.

Durée de la garantie. 2.1 La garantie prend effet à la date de facturation IRFTS de la marchandise à l’acheteur. 2.2 La durée de la garantie pour chaque marchandise est définie dans l’annexe A. 2.3 Toute marchandise qui aura fait l’objet d’une réparation ou d’un remplacement au titre de la présente garantie ne verra pas la durée de la garantie prolongée.

Durée de la garantie. La durée de garantie des Produits sera de dix-huit (18) mois à compter de la date de leur livraison au sens de la clause VII. Toutefois, si la date de la livraison de ces Produits, telle que visée ci-avant, ne pouvait être déterminée de manière certaine, la garantie débutera alors à compter de la date de fabrication du Produit, telle qu’indiquée sur le Produit concerné, pour une durée de vingt-quatre (24) mois. La réparation, la modification ou le remplacement d’un Produit et/ou de composants du dit Produit pendant la période de garantie ne peuvent avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du Produit, à l’exception d’une correction du vice intervenue moins de trois (3) mois avant le terme de la garantie telle que définie au présent article. Auquel cas, la garantie du Produit réparé, modifié ou remplacé sera prolongée pour une durée maximale de trois (3) mois à compter de la date de la livraison à l’Acheteur du Produit réparé, modifié ou remplacé. A l’expiration de la période de garantie ci-avant définie, i) le Vendeur sera libéré de toute obligation de garantie et ii) toute action à l’encontre de ce dernier au titre de la garantie, sera irrévocablement prescrite, et ce, quel qu’en soit le fondement ou la nature.

Durée de la garantie. La garantie de responsabilité environnementale s’applique aux frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux engagés par l’assuré entre la date de prise d’effet initiale de la garantie et l’expiration d’un délai subséquent de 24 mois à sa date de résiliation ou d’expiration, dès lors que ces frais sont engagés à la suite : - d’un fait dommageable survenu entre la date de prise d’effet initiale de la garantie et la date de sa résiliation ou de son expiration ; - et de dommages ayant fait l’objet d’une première constatation vérifiable entre la date de prise d’effet initiale de la garantie et la date de sa résiliation ou de son expiration.

Durée de la garantie. La garantie est acquise pendant le délai de dix ans à compter de la réception, lorsqu’elle est mise en jeu à la suite d’un dommage matériel garanti au titre de la garantie obligatoire, ou de la garantie dommages causés aux existants si elle a été souscrite. La garantie est acquise pendant le délai de deux ans à compter de la réception, lorsqu’elle est mise en jeu à la suite d’un dommage matériel garanti au titre de la garantie complémentaire « dommages subis par les éléments d’équipement », si cette dernière est souscrite.