Common use of Limitation de garantie Clause in Contracts

Limitation de garantie. Claris garantit que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la Date du Contrat mentionnée dans le système de contrats de Claris, les Logiciels, tels que fournis par Claris, fonctionneront, pour l'essentiel, conformément à leurs spécifications telles que publiées par Claris. L'entière et seule responsabilité de Claris et le seul recours du Licencié en cas de manquement à cette garantie sera, au choix de Claris, le remplacement des supports, le remboursement des redevances payées pour les Logiciels, la réparation ou le remplacement des Logiciels. CETTE GARANTIE LIMITÉE EST LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE PAR CLARIS. CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS CARACTÈRE LIMITATIF, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE CONFORMITÉ DES LOGICIELS ET DE LEUR DOCUMENTATION À UN USAGE PARTICULIER, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHÉS (DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE), TOUTE GARANTIE D'ÉVICTION, DE CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'UN TIERS OU DE JOUISSANCE PAISIBLE DES LOGICIELS. CLARIS NE GARANTIT PAS QUE LES LOGICIELS PERMETTRONT DE RÉPONDRE AUX BESOINS DU LICENCIÉ NI QUE LE FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. EN OUTRE, CLARIS NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION RELATIVE À L'UTILISATION DES LOGICIELS EN CE QUI CONCERNE, NOTAMMENT, LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION OU LEUR FIABILITÉ. LES INFORMATIONS OU CONSEILS DONNÉS PAR ÉCRIT OU ORALEMENT PAR CLARIS, OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE CLARIS, NE CRÉENT EN AUCUN CAS UNE QUELCONQUE OBLIGATION DE GARANTIE À LA CHARGE DE CLARIS ET NE PEUVENT EN AUCUN CAS AVOIR POUR EFFET D'ÉTENDRE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINES LÉGISLATIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCIÉ.

Limitation de garantie. Claris garantit que, pendant une période de quatre-vingt-vingt- dix (90) jours à compter de la Date du Contrat mentionnée dans le système date d'acquisition de contrats de Clarisla Licence, les Logiciels, tels que fournis par ClarisXxxxxx, fonctionneront, pour l'essentiel, conformément à leurs spécifications telles que publiées par Clarisla documentation accompagnant les Logiciels. L'entière et seule responsabilité de Claris Xxxxxx et le seul recours du Licencié en cas de manquement à cette garantie limitée sera, au choix de ClarisXxxxxx, le remplacement des supportsLogiciels, le remboursement des redevances payées pour les Logiciels, ou la réparation ou le remplacement des Logiciels, qui devront être retournés à Claris ou à toute autre personne autorisée à représenter Xxxxxx avec une copie du reçu ou de la facture. CETTE GARANTIE LIMITÉE EST LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE CONCÉDÉE PAR CLARISCLARIS AU LICENCIÉ. CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS CARACTÈRE QUE CE SOIT LIMITATIF, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE CONFORMITÉ DES LOGICIELS ET DE LEUR DOCUMENTATION À UN USAGE PARTICULIER, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHÉS (DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI RÉGLEMENTATION APPLICABLE), TOUTE GARANTIE D'ÉVICTIOND'EVICTION, DE CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'UN TIERS OU DE JOUISSANCE PAISIBLE DES LOGICIELS. CLARIS NE GARANTIT PAS QUE LES LOGICIELS PERMETTRONT DE RÉPONDRE AUX BESOINS DU LICENCIÉ NI QUE LE FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS D'ERREURS, OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL DES LOGICIELS SERONT CORRIGÉS. EN OUTRE, CLARIS NE GARANTIT PAS L'ABSENCE DE CARACTÈRE DÉFECTUEUX TEL QUE CE TERME EST DÉFINI AUX ARTICLES 1245 ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION RELATIVE À L'UTILISATION DES LOGICIELS EN CE QUI CONCERNE, NOTAMMENT, LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION OU LEUR FIABILITÉSUIVANTS DU CODE CIVIL. LES INFORMATIONS OU CONSEILS DONNÉS PAR ÉCRIT OU ORALEMENT PAR CLARISXXXXXX, OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE CLARISXXXXXX, NE CRÉENT EN AUCUN CAS UNE QUELCONQUE OBLIGATION DE GARANTIE À LA CHARGE DE CLARIS CLARIS, ET NE PEUVENT EN AUCUN CAS AVOIR POUR EFFET D'ÉTENDRE D'ETENDRE LA PRÉSENTE PRESENTE GARANTIE. CERTAINES LÉGISLATIONS JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIEGARANTIES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCIÉ. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE GARANTIES PRÉVUES AU PRÉSENT ARTICLE 5 NE PRÉJUDICIENT PAS AUX PROTECTIONS D'ORDRE PUBLIC DONT BÉNÉFICIE TOUT CONSOMMATEUR QUI ACQUIERT LES LOGICIELS POUR DES BESOINS AUTRES QUE PROFESSIONNELS (NOTAMMENT LA GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHÉS, TELLE QUE SPÉCIFIÉE AUX ARTICLES 1641 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL) ET NE LIMITENT PAS OU N'EXCLUENT PAS LA RESPONSABILITÉ DE CLARIS EN CAS DE DOMMAGES CORPORELS OU DE DÉCÈS DUS À SA NEGLIGENCE.

Limitation de garantie. Claris FMI garantit que, pendant une période de quatre-vingt-vingt dix (90) jours à compter de la Date du Contrat mentionnée dans date d'achat, le système de contrats de ClarisLogiciel, les Logicielstel que fourni par FMI, tels que fournis par Claris, fonctionneront, fonctionnera pour l'essentiel, l'essentiel conformément à leurs spécifications telles que publiées par Clarisla documentation qui l'accompagne. L'entière et seule responsabilité de Claris FMI et le votre seul recours du Licencié en cas de manquement à cette non-respect de la garantie seralimitée précitée seront, au choix de ClarisFMI, le remplacement des supportsdu Logiciel, le remboursement des redevances payées pour les Logiciels, du prix d'achat ou la réparation ou le remplacement des Logicielsdu Logiciel qui a été retourné à FMI ou à un de ses représentants agréés, accompagné d'une copie du reçu. CETTE GARANTIE LIMITÉE EST LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE FOURNIE PAR CLARISFMI. CLARIS FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITIONGARANTIE, CONDITION OU DISPOSITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITETACITE (DE MANIÈRE ACCESSOIRE, NOTAMMENTEN VERTU D'UNE LOI OU D'UNE AUTRE MANIÈRE), SANS CARACTÈRE LIMITATIFNOTAMMENT les garanties tacites ou autres conditions de QUALITÉ MARCHANDE, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE SATISFAISANTE ET/OU DE QUALITÉ SATISFAISANTEd'aptitude À un usage particulier concernant le logiciel et la documentation ÉcRite qui l'accompagne. de plus, DE CONFORMITÉ DES LOGICIELS ET DE LEUR DOCUMENTATION À UN USAGE PARTICULIER, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHÉS (DANS il n'existe aucune garantie CONTRE La non-jouissance du logiciel OU LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE), TOUTE GARANTIE D'ÉVICTION, DE CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'UN TIERS OU DE JOUISSANCE PAISIBLE DES LOGICIELSviolation de droits de propriÉtÉ de tiers par le logiciel. CLARIS FMI NE GARANTIT PAS QUE LES LOGICIELS PERMETTRONT DE RÉPONDRE AUX BESOINS DU LICENCIÉ NI QUE LE FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU NI EXEMPT D'ERREURS OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. EN OUTRE, CLARIS NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION RELATIVE À L'UTILISATION DES LOGICIELS EN CE QUI CONCERNE, NOTAMMENT, LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION OU LEUR FIABILITÉ. LES INFORMATIONS OU CONSEILS DONNÉS FOURNIS ORALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR FMI OU ORALEMENT PAR CLARIS, OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ L'UN DE CLARIS, NE CRÉENT EN AUCUN CAS SES REPRÉSENTANTS AGRÉÉS N'ÉQUIVALENT PAS À UNE QUELCONQUE OBLIGATION DE GARANTIE À LA CHARGE DE CLARIS ET NE PEUVENT EN AUCUN CAS AVOIR POUR EFFET D'ÉTENDRE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINES LÉGISLATIONS JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE GARANTIEGARANTIES TACITES, LES LIMITATIONS CONDITIONS OU AUTRES DISPOSITIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCIÉÀ VOTRE CAS. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE GARANTIE EN VERTU DE LA PRÉSENTE SECTION 5 NE PORTENT PAS PRÉJUDICE AUX PROTECTIONS LÉGALES DONT BÉNÉFICIE UN CONSOMMATEUR QUI ACQUIERT LE LOGICIEL EN DEHORS DE TOUTE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE ET NE LIMITENT NI N'EXCLUENT LA RESPONSABILITÉ DE FMI EN CAS DE DOMMAGES CORPORELS OU DE DÉCÈS DUS À SA NÉGLIGENCE.

Limitation de garantie. Claris garantit que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la Date du Contrat mentionnée dans le système de contrats de Claris, les Logiciels, tels que fournis par Claris, fonctionneront, pour l'essentiel, conformément à leurs spécifications telles que publiées par Claris. L'entière et seule responsabilité de Claris et le seul recours du Licencié en cas de manquement à cette garantie sera, au choix de Claris, le remplacement des supports, le remboursement des redevances payées pour les Logiciels, la réparation ou le remplacement des Logiciels. CETTE GARANTIE LIMITÉE LIMITEE EST LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE ACCORDEE PAR CLARIS. CLARIS ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE EXCLUENT EXPRESSÉMENT EXPRESSEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, NOTAMMENT, SANS CARACTÈRE CARACTERE LIMITATIF, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ QUALITE MARCHANDE OU DE QUALITÉ QUALITE SATISFAISANTE, DE CONFORMITÉ CONFORMITE DES LOGICIELS ET DE LEUR DOCUMENTATION À A UN USAGE PARTICULIER, TOUTE GARANTIE DES VICES CACHÉS CACHES (DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE), TOUTE GARANTIE D'ÉVICTIOND'EVICTION, DE CONTREFAÇON DES DROITS DE PROPRIÉTÉ PROPRIETE INTELLECTUELLE D'UN TIERS OU DE JOUISSANCE PAISIBLE DES LOGICIELS. CLARIS NE GARANTIT PAS QUE LES LOGICIELS PERMETTRONT DE RÉPONDRE REPONDRE AUX BESOINS DU LICENCIÉ LICENCIE NI QUE LE FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS OU QUE LES DÉFAUTS DEFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉSCORRIGES. EN OUTRE, CLARIS NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION DECLARATION RELATIVE À A L'UTILISATION DES LOGICIELS EN CE QUI CONCERNE, NOTAMMENT, LEUR EXACTITUDE, LEUR PRÉCISION PRECISION OU LEUR FIABILITÉFIABILITE. LES INFORMATIONS OU CONSEILS DONNÉS DONNES PAR ÉCRIT ECRIT OU ORALEMENT PAR CLARIS, OU PAR UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ REPRESENTANT AUTORISE DE CLARIS, NE CRÉENT CREENT EN AUCUN CAS UNE QUELCONQUE OBLIGATION DE GARANTIE À A LA CHARGE DE CLARIS ET NE PEUVENT EN AUCUN CAS AVOIR POUR EFFET D'ÉTENDRE D'ETENDRE LA PRÉSENTE PRESENTE GARANTIE. CERTAINES LÉGISLATIONS LEGISLATIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCIÉLICENCIE.