Matériel de transport. Le transporteur s'engage à effectuer le transport à l'aide d'un bateau : - en bon état de navigabilité et de propreté ; - adapté aux installations de chargement ou de déchargement dans les conditions définies par le donneur d'ordre ; - dont les cales et installations sont adaptées, ou peuvent être adaptées, aux exigences requises par la nature de la marchandise à transporter.
Matériel de transport. Le transporteur effectue le transport à l'aide d'un matériel adapté aux animaux ainsi qu'aux accès et installations de chargement et de déchargement préalablement définis par le donneur d'ordre. Le donneur d'ordre doit refuser le véhicule qui ne correspond pas aux exigences réglementaires compte tenu de l'espèce et de l'âge des animaux à transporter et de la durée du transport.
Matériel de transport. Le donneur d'ordre qui demande la fourniture d'un matériel d'un type particulier le spécifie et confirme sa demande à ED-TRANS par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données.
Matériel de transport. Le transporteur s'engage à effectuer le transport à l'aide d'un matériel en bon état, adapté au transport des marchandises ainsi qu'aux accès et installations de chargement ou de déchargement (Voir spécifications particulières de chaque destinataire) et en conformité avec les dispositions légales et réglementaires.
Matériel de transport. Le transporteur effectue le transport à l'aide d'un matériel adapté aux marchandises à transporter et aux températures requises ainsi qu'aux accès et installations de chargement et de déchargement préalablement définis par le donneur d'ordre.
Matériel de transport. L’OTL effectue le transport à l'aide d'un Matériel adapté aux Marchandises à transporter ainsi qu'aux accès et installations de chargement et de déchargement préalablement définis par le Donneur d’ordre.
Matériel de transport. Le donneur d’ordre qui demande la fourniture d’un matériel d’un type particulier le spécifie et confirme sa demande à la société Fret Cargo International (F.C.I) par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données.
Matériel de transport. L'entrepreneur de transport s'engage à effectuer les transports à l'aide d'un bateau : - en bon état de navigabilité et de propreté et conforme aux réglementations en vigueur ; le bateau doit être maintenu dans cet état pendant toute la durée du contrat, le donneur d'ordre pouvant exiger que les documents attestant cette conformité lui soient présentés ; - adapté aux installations de chargement et de déchargement dans les conditions définies par le donneur d'ordre ; - dont les cales et installations sont adaptées, ou peuvent être adaptées, aux exigences requises par la nature de la marchandise à transporter.
Matériel de transport. Le transporteur effectue le transport à l'aide d'un matériel adapté aux marchandises à transporter ainsi qu'aux accès et installations de chargement et de déchargement préalablement définis par le donneur d'ordre. Le donneur d'ordre est responsable des dommages causés au véhicule du transporteur par la marchandise, son emballage, son chargement. Il en est de même pour le destinataire en ce qui concerne les opérations de déchargement. La preuve de la faute incombe au transporteur.
Matériel de transport. L'entrepreneur de transport s'engage à effectuer les transports qui lui seront confiés à l'aide de matériel en bon état de navigabilité et de propreté, conforme aux réglementations en vigueur, et à le maintenir dans cet état pendant toute la durée du contrat, le donneur d'ordre pouvant exiger que les documents attestant de la conformité avec lesdites réglementations lui soient présentés.