La durée du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
La durée du contrat. Sa durée est précisée sur vos Conditions Particulières. Il sera ensuite tacitement et annuellement reconduit à l’échéance, sauf résiliation par vous ou nous, dans les conditions prévues par l’article 4.6. des présentes Conditions Générales.
La durée du contrat. La première période d’assurance s’étend de la date de prise d’effet au 31 décembre suivant. Le contrat est ensuite reconduit automatiquement pour une année à chaque 1er janvier.
La durée du contrat. Les modifications de risques en cours de contrat
La durée du contrat. Le contrat est conclu pour la durée minimum indiquée dans l’annexe du territoire concerné et renouvelable par tacite reconduction d’une année. Cette courte durée est destinée à permettre aux abonnés souhaitant ne plus bénéficier du réseau définitivement, pour cause de cessation d’activité exclusivement, de pouvoir le faire chaque année. En aucun cas, les abonnés ne doivent utiliser cette disposition pour s’abonner au gré de leurs productions sous peine de pénalités telles que définies à l’article 17.
La durée du contrat. Le contrat SERENOVA signé entre l’ASAF & AFPS et AXA est conclu à effet du 1er Janvier pour une durée d’un an et se renouvelle ensuite annuellement par tacite reconduction. Votre adhésion peut être résiliée du fait de la résiliation du contrat SERENOVA par l’ASAF & AFPS ou l’assureur, effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception et adressée à l’autre partie au moins 6 mois avant l’échéance annuelle, le cachet de la Poste faisant foi. En tout état de cause, la résiliation du contrat SERENOVA est sans effet sur votre adhésion, dans la mesure où celle-ci a pris effet avant la date de résiliation : vous continuerez à bénéficier de l’ensemble de vos garanties pour le niveau souscrit et jusqu’à leur extinction, sous réserve du paiement des cotisations. Toutefois, aucune adhésion nouvelle ou augmentation de garantie ne pourra être acceptée par l’assureur après la résiliation du contrat.
La durée du contrat. Courte durée : Le contrat est conclu à compter du jour de sa signature. La durée de la location, et la facturation y est afférente, part du jour de la mise à disposition de la totalité du matériel loué au Locataire, dans l’agence ou dans l’entrepôt du Bailleur jusqu’à sa restitution complète au Bailleur. Cette date est contractuellement fixée sur le procès-verbal de livraison. L’unité de temps est la journée durée de 8 heures, en ce compris les dimanches et les les jours fériés. Il n’y a pas de tacite reconduction. La prolongation du contrat doit être actée en agence par écrit. Longue durée : Le contrat est conclu à compter du jour de sa signature. La durée de la location, et la facturation y est afférente, part du jour de la mise à disposition de la totalité du matériel loué au Locataire, au lieu fixé par les parties jusqu’à sa restitution complète au Bailleur. Cette date est contractuellement fixée sur le procès-verbal de livraison. Le contrat de location peut être conclu pour une durée déterminée ou indéterminée. Les modalités de restitution ou de reprise du Matériel sont prévues à l'article 13 ci-après. L’unité de temps est le mois : la durée théorique mensuelle est de 135 heures. Il n’y a pas de tacite reconduction. La prolongation du contrat doit être actée en agence par écrit.
La durée du contrat. Le contrat est établi pour une durée de 3 mois. Nous vous préviendrons par message une semaine avant la fin du délai. Passé le délai des 3 mois, le déposant a 15 jours pour récupérer les articles sur rendez-vous. Aucune réclamation ne sera acceptée après cette date. Les articles invendus et non réclamés après cette échéance deviennent la propriété de la boutique. Le contrat est éventuellement renouvelable une fois intégralement ou en partie, selon la demande.
La durée du contrat. La durée du contrat est fixée en conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. À chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes consécutives d’un an.
La durée du contrat. Le présent contrat prend effet à la date de sa signature pour une durée correspondant à la période de validité du Schéma Régional de Santé dans le Projet Régional de Santé Auvergne-Rhône-Alpes. Au cours de sa période de validité, le CLS peut être modifié par avenant à la demande de l'une ou l'autre des parties signataires.